Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131221
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 050618
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 130319
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 131118
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 290317
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 140323
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 280618
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 130318
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 130319
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 141220
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 171219
Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 171219)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
16/12/2019 15:38
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 DECEMBRE 2019
(Espace Bras d’Or)
ORDRE DU JOUR
________________
COMMISSION « URBANISME, DROITS DES SOLS, LOGEMENT »
01-171219 - Approbation de l’aliénation au profit de la Société MELLONE FONCIERE
Boulevard Emiles Combes
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
02-171219 - Approbation de l’aliénation au profit de la C.D.C. Habitat – Terrain
Berlioux Route de Gémenos.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
03-171219 - Approbation de l’aliénation au profit du groupe TESTA Avenue du Pastre
Zone Industrielle des Paluds.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
COMMISSION « FINANCES BUDGET ECONOMIE »
04-171219 - Approbation du Budget Primitif 2020 (Budget Principal et Budget
Annexe).
Rapporteur : Madame Danielle MENET
05-171219 - Approbation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
06-171219 - Autorisation du versement de la Subvention de fonctionnement C.C.A.S.
au titre du Budget Primitif 2020.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
07-171219 - Gestion pluriannuelle des Autorisations de Programme et Crédits de
Paiement (A.P.C.P.).
Rapporteur : Madame Danielle MENET 16/12/2019 15:38
.../...
08-171219 - Approbation de la convention de gestion relative à la compétence
« voirie », « signalisation » et « espaces publics » avec la Métropole-Aix-
Marseille-Provence.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
09-171219 - Approbation des Avenants n° 2 aux conventions de gestion relative aux
compétences « Abris de voyageurs », « Parcs et Aires de stationnement », « Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle,
commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire », « Défense Extérieure Contre Incendies » et « Pluvial » de la Commune
d’Aubagne, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-
Provence.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
COMMISSION « COMMERCE ARTISANAT ET PROJETS CENTRE VILLE »
10-171219 - Approbation des tarifs des Droits de Place et d’Occupation du Domaine
Public communal 2020.
Rapporteur : Madame Patricia PELLEN
COMMISSION « SECURITE »
11-171219 - Approbation de l’Avenant n° 1 à la convention relative au reversement du
produit des forfaits post-stationnement (FPS) de la commune d’Aubagne
gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille- Provence.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
COMMISSION « CULTURE PATRIMOINE ET TRADITIONS »
12-171219 - Approbation des Contrats d’Objectifs avec les Associations « Piano
Cantabile », « Les Orgues d’Aubagne », « Les Acteurs de la Distillerie »,
« Méridiens », « Nomades Kultur » et « 2I2M » 2020.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
13-171219 - Approbation des Conventions de Subventionnement avec les Associations
« Alcimé », « Méridiens », « Art’Euro « Aubagne Développement Culture et Création », « Aubagne Art et Culture » et « En Phase » 2020.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
14-171219 - Approbation du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association
« Les Amis du Vieil Aubagne ».
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
COMMISSION « EDUCATION - ENFANCE »
15-131119 - Approbation du taux de rémunération des enseignants sur les temps
périscolaires et ateliers de réussite éducative.
Rapporteur : Monsieur Bruno FOTI 16/12/2019 15:38
.../...
COMMISSION « JEUNESSE ET DEMOCRATIE LOCALE »
16-171219 - Reconduction du dispositif « Aide Aux Projets Jeunes Majeurs 2020 ».
Rapporteur : Monsieur Giovanni SCHIPANI
COMMISSION «SPORT »
17-121719 - Approbation des Contrats d'Objectifs intervenus avec vingt-et-une
associations sportives aubagnaises.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
18-171219 - Approbation de huit Conventions de Subventionnement 2020.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
19-171219 - Approbation de la Convention TIGRE (FIT DAYS M.G.E.N.) pour l’accueil
d’une étape le jeudi 14 mai 2020.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
COMMISSION « POLITIQUE SOCIALE ET PETITE ENFANCE »
20-171219 - Approbation de la Convention de partenariat avec le Groupement de
Coopération Medico Sociale Alzheimer « Le Fil Rouge ».
Rapporteur : Madame Hélène TRIC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
21-171219 - Ouverture des opérations annuelles de recensement de la population
pour l'année 2020 et rémunération des agents recenseurs.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
22-171219 - Personnel Communal : Revalorisation de la protection sociale complémentaire du personnel.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
23-171219 - Personnel Communal : Tableau des postes budgétaires 2020. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
24-171219 - Personnel Communal : Définition d'un emploi inscrit au tableau des postes budgétaires.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
25-171219 - Modalités d’attribution des I.H.T.S. (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 16/12/2019 15:38
.../...
ADMINISTRATION GENERALE
26-171219 - Approbation du Contrat d’Accompagnement Municipal (C.A.M.) avec la
Chambre de Commerce et d’Industrie Marseille Provence (C.C.I.M.P.).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
27-171219 - Approbation de la convention de partenariat avec PROVENCE TOURISME
dans le cadre de l’évènement Marseille Provence Gastronomie 2019.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
28-171219 - Approbation de la Convention de partenariat relative à
l’accompagnement des commerçants, artisans et professionnels riverains des Travaux d’Aménagement en Centre-Ville d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
29-171219 - Approbation de la charte d'engagement « zéro déchet plastique » entre
la ville et la Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
30-171219 - Approbation de la programmation financière du Contrat de Ville 2020.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
31-171219 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le
Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
--- ooo O ooo ---