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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 211220
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 091121
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 091121)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
03/11/2021 14:47
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 NOVEMBRE 2021
18 heures
ESPACE DES LIBERTES
Salle Stéphane Hessel
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
01-091121 –Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
02-091121 - Rapport Développement Durable 2021.
Rapporteur : Madame Faustine THIBAUD
03-091121 - Approbation de la cession au groupe A&A – NOVELIS d’une partie des
parcelles AV 151 et AV 421 – Avenue du 21 Août 1944.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
04-091121 – Approbation de la Convention ENEDIS pour la mise à disposition d’un
local de 20 m2 Parcelle BL 0414 Lieu-dit Les Gargues.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
05-091121 – Approbation de la Convention ENEDIS pour une servitude pour
canalisation souterraine, Parcelle CS 0965 Lieu-dit l’Avelanède.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
06-091121 – Rapport sur les Orientations Budgétaires pour 2022.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
07-091121 – Admission en non-valeur au titre de l’exercice 2021.
Rapporteur : Madame Danielle MENET 03/11/2021 14:47
.../...
08-091121 – Approbation de la Convention sur le remboursement des repas achetés par le S.D.I.S. 13.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
09-091121 – Approbation de la Convention sur le remboursement des repas achetés par le C.T.4.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
10-091121 - Dérogations dominicales Année 2022 : Avis du Conseil Municipal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
11-091121 - Indemnisation de trois agents municipaux victimes de menaces et de
violences volontaires dans l’exercice de leurs fonctions dans le cadre de la protection fonctionnelle.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
12-091121 –Approbation de la Convention de Labellisation France Services.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
13-091121 - Approbation des tarifs pour les activités de l'éducation, de l'enfance, de
la restauration et du sport pour l’année 2022.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS.
14-091121 - Approbation de l’actualisation des tarifs de la restauration municipale
adultes pour l'année 2021/2022.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
15-091121 - Approbation des tarifs journaliers pour l’utilisation du Centre de Saint-
Vincent-Les-Forts par les adultes et les groupes extérieurs pour l’année
2022.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
16-091121 - Définition d’emplois créés au tableau des postes budgétaires. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
17-091121 - Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
pour le cadre d’emplois des Administrateurs territoriaux.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
18-091121 - Ouverture des opérations annuelles de recensement de la population pour l'année 2022 et rémunération des agents recenseurs.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 03/11/2021 14:47
.../...
VIE MUNICIPALE
19-091121 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire
conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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RESUME
20-091121 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du Conseil
Municipal du 9 Novembre 2021.
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