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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 141220
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 220503
Document publié le Mardi 3 mai 2022 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 220503)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
27/04/2022 09:30
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 MAI 2022
18 heures
ESPACE DES LIBERTES
Salle Stéphane Hessel
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
01-030522 – Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale / Modification de la délibération n° 05-030720 du Conseil Municipal du 3 Juillet 2020.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
02-030522 – Approbation de la dénomination de lieux : Rond-point Philippe NOCLERCQ, Rond-point Philippe PEDE, Place Patrick BALICCHI.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
03-030522 – Solidarité avec la population ukrainienne.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
04-030522 – Approbation de la programmation financière du Contrat de Ville 2022. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
05-030522 – Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire du Pays
d’Aubagne et de l’Etoile – Avis de la Commune sur le bilan de la
concertation et sur le projet de PLUi à arrêter.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
06-030522 – Approbation de la cession de la parcelle cadastrée Section AP n° 9
d’une superficie de 148 m², située 115 Chemin de Saint-Joseph, au profit de Madame Jeanne IGIER.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
07-030522 – Approbation de la cession au profit de M. Bertrand ARNAUD et
Mme Emmanuelle MASSON de la parcelle cadastrée Section AR n° 656 pour une superficie de 98 m². 27/04/2022 09:30
.../...
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
08-030522 – Approbation de la cession, à titre gratuit, à Monsieur Thibaut
VICAIRE, d’une bande de terrain d’une surface de 134 m² environ, parcelle BS 485, Avenue des Aubépines.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
09-030522 – Approbation de la cession au profit de M. et Mme Daniel PADOVANI
des parcelles cadastrées section BH n°15 et n°16, sises Avenue Roger
Salengro, d’une surface de 145 m².
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
10-030522 – Approbation de l’adhésion au groupement de commandes porté par
le Syndicat Mixte d’Energie du Département des Bouches-du-Rhône
(S.M.E.D.) pour l’achat d’énergies et de travaux, fourniture et services en
matière d’efficacité et d’exploitation énergétique.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
11-030522 - Approbation du Compte de Gestion 2021 du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
12-030522 - Approbation du Compte de Gestion 2021 du Budget Annexe des
Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
13-030522 - Approbation du Compte Administratif 2021 du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
14-030522 - Approbation du Compte Administratif 2021 du Budget Annexe des
Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
15-030522 - Affectation du résultat de l’exercice 2021 du Budget Principal de la
Ville d’Aubagne.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
16-030522 - Affectation du résultat de l’exercice 2021 du Budget Annexe des
Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
17-030522 - Approbation du Budget Supplémentaire 2022 du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
18-030522 – Approbation du Budget Supplémentaire 2022 du Budget Annexe des
Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET 27/04/2022 09:30
.../...
19-030522 - Revalorisation des Autorisations de Programme et Crédits de
Paiement (A.P./C.P.) 2022.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
20-030522 – Admissions en non-valeur au titre de l’exercice 2022.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
« SECURITE, PREVENTIONS, CITOYENNETE ET VILLE
NUMERIQUE »
21-030522 - Approbation de la Convention entre la Société Office H.L.M. ERILIA et
la Ville d’Aubagne, relative à la mise à disposition de moyens matériels de vidéoprotection financés par la Société ERILIA.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
« CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE »
22-030522 - Approbation des tarifs du Conservatoire Année 2022-2023.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
23-030522 - Partenariats et Evénements Culturels : modification du dispositif
d’appel à projet et d’aide à la création artistique.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
24-030522 – Approbation de la réaffectation de la subvention exceptionnelle
versée à l’Association Les Amis du Vieil Aubagne en 2020.
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
25-030522 - Approbation de la Convention d’échange de données avec la C.A.F.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
26-030522 – Approbation du renouvellement d’un quatrième Conseil Municipal
des Jeunes pour 2022-2023 et 2023-2024.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
27-030522 – Définition d’emploi déjà créé au tableau des postes budgétaires. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
28-030522 - Renouvellement de la convention de prestation de service avec le C.D.G. 13.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
29-030522 - Création d’un Comité Social Territorial commun à la Ville et au C.C.A.S. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 27/04/2022 09:30
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30-030522 - Elections professionnelles : vote électronique.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
31-030522 - Principe de composition et de fonctionnement des Instances Consultatives.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
32-030522 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire
conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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