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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 290317
Document publié le Mercredi 29 mars 2017 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 290317)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, Culture et patrimoine,
22/03/2017 17:02
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 MARS 2017
(Espace Bras d’Or)
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
01-290317 - Approbation de la Convention de Partenariat avec la Région pour la
diffusion de données ouvertes et intelligentes.
Rapporteur : Monsieur Elyes FERCHICHI
COMMISSION « URBANISME, DROITS DES SOLS, LOGEMENT »
02-290317 - Acquisition de la parcelle cadastrée Section CK n° 7 appartenant à
Monsieur FAUROUX au Garlaban.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
03-290317 - Acquisition à titre gratuit à la S.A.R.L. SUD INVEST IMMO Chemin de la
Chapelle.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
04-290317 - Acquisition à titre gratuit à la Société SERIM Chemin de la Carreirade
d’Allauch.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
05-290317 - Aliénation de la propriété communale située lieudit L'Abattoir, Quartier
de La Tourtelle au profit de la Banque Postale Crédit Entreprise.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
06-290317 - Approbation de l’Avenant n° 1 à la Convention tripartite
E.P.F./Métropole/Ville d'Aubagne.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
COMMISSION « FINANCES BUDGET ECONOMIE »
07-290317 - Approbation de la convention de groupement de commandes entre la
Ville d’Aubagne et le Centre Communal d’Action Sociale d’Aubagne pour la passation des marchés de location et de maintenance d’imprimantes
multifonctions.
Rapporteur : Madame Danielle MENET 22/03/2017 17:02
.../...
COMMISSION « COMMERCE ARTISANAT ET PROJETS CENTRE VILLE »
08-290317 - Approbation de l’Avenant 2017 à la Convention cadre de partenariat
entre la Ville d'Aubagne et la C.C.I.M.P. portant sur le projet de dynamisation commerciale et urbaine de la Ville d'Aubagne.
Rapporteur : Madame Patricia PELLEN
09-290317 - Adhésion à la Charte de Soutien à l’activité économique de proximité
avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Région P.A.C.A.
Rapporteur : Madame Patricia PELLEN
COMMISSION « QUALITE DE VIE ET AGRICULTURE »
10-290317 - Avis sur la décision du S.I.B.V.H. (Syndicat Intercommunal du Bassin
Versant de l’Huveaune) et sur la participation à la démarche SOCLE (Stratégie d'Organisation des Compétences locales de l'Eau) à l'échelle de la Métropole. Rapporteur : Monsieur Laurent COLOMBANI
11-290317 - Déclaration d'intérêt Communal des affluents de l'Huveaune sur la Ville
d'Aubagne : le Fauge-la Maïre, le Merlançon.
Rapporteur : Monsieur Laurent COLOMBANI
COMMISSION « SECURITE »
12-290317 - Renouvellement de la Convention Communale de Coordination de la
Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
13-290317 - Approbation de la Convention de Partenariat entre le Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône et le Groupe « Association
Départementale pour le Développement des Actions de Prévention 13 ».
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
14-290317 - Approbation de la Convention avec l'Etat pour le raccordement d'une
sirène étatique existante et l'installation et le raccordement de deux
nouvelles sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations
(S.A.I.P.).
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
COMMISSION « CULTURE PATRIMOINE ET TRADITIONS »
15-290317 - Approbation des Contrats d’Objectifs à intervenir avec les Associations
« Nomades Kultur », « Piano Cantabile » et « Les Orgues d’Aubagne ».
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
16-290317 - Approbation du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association
« Les Acteurs de la Distillerie ».
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY 22/03/2017 17:02
.../...
17-290317 - Approbation de la convention de subventionnement conclue avec
l’Association « M.J.C. du Pays d’Aubagne » pour l’année 2017.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
18-290317 - Approbation de la Convention avec l’Association ART’EURO pour
l’organisation d’une fête culturelle des enfants « Festimôme »
du 19 au 22 Juillet 2017.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
19-290317 - Approbation de la convention entre le Comité des Fêtes de Beaudinard
et la Ville d'Aubagne pour la cavalcade 2017.
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
20-290317 - Approbation de la donation à la Ville des archives et du mobilier issu
des fouilles archéologiques de M. Jean-Baptiste FERAUD.
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
21-290317 - Approbation de la convention de subventionnement avec l’Association
« Aubagne Développement Culture et Création » pour l’année 2017.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
COMMISSION « EDUCATION - ENFANCE »
22-290317 - Approbation de la convention 2017 entre la Ville d’Aubagne, la Croix
Rouge et l’Education Nationale : initiation aux premiers secours des élèves de CM2 des écoles primaires d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Mohammed SALEM
23-290317 - Approbation de la convention de partenariat 2017 pour le SATIS entre la
Ville d’Aubagne et Aix-Marseille Université (A.M.U.).
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
24-290317 - Approbation de la convention de financement 2017 avec l’Association
L.A.S.E.R. (Laboratoire Audiovisuel pour l’Enseignement et la Recherche). Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
COMMISSION « SANTE ET HUMANITAIRE »
25-290317 - Approbation de la Convention de subventionnement avec le Collectif
Nutrition Santé.
Rapporteur : Monsieur Mohammed SALEM
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
26-290317 - Personnel Communal : Définition d'un emploi inscrit à la nomenclature.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
27-290317 - Personnel Communal : Renouvellement de la convention avec le COS.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 22/03/2017 17:02
.../...
28-290317 - Indemnités de fonction des Elus.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
VIE MUNICIPALE
29-290317 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le
Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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