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Document publié le Mardi 25 juin 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Famille, Télécommunications et internet,
Page 1 sur 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
2024-06-25
PRESENTS :
Stéphane Grahek, Stéphane Gros, Isabelle Heurtier, Josette Piers, Bernard Vincent, Roland Frézier, Nelly Durandot, Maryse Vincent, Colin Rieutord, Daniel Grenard, Hubert Maître, Emilia Brûlé, Laurent Plaut, Rachel Da Silva Teixera, Annie Mayet, Claude Mercier, Roger Morel-Fourrier, Roland Demange, Herminia Elineau, Noël Invernizzi, Lilian Cottet-Emard, Frédéric Herzog, Gérard Duchêne, Annick Grandclément, Nelly Vaufrey, Samuel Vernerey, Alain Blondet, Daniel Jacquenod.
EXCUSES :
Jean-François Demarchi, Daniel Bouiller, Anne-Christine Donze, Philippe Passot, Jean- François Miny, Christian Rochet, Pascal Bonin, Michaël Jacquenod, Jean-Louis Millet, Isabelle Billard, Philippe Lutic, Loïc Gelper, Frédéric Poncet, Marc Capelli, Francis Lahaut.
ABSENTS : Claire Cornot, Catherine Chambard, Alain Bernard, Céline Desbarres, Hatmanichanh Toukkham, Laëtitia De Roeck et Daniel Monneret.
POUVOIRS :
Jean-François Demarchi donne pouvoir à Isabelle Heurtier, Anne-Christine Donze donne pouvoir à Claude Mercier, Philippe Passot donne pouvoir à Laurent Plaut, Jean-François Miny donne pouvoir Rachel Da Silva Teixera, Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet, Pascal Bonin donne pouvoir à Stéphane Gros, Jean-Louis Millet donne pouvoir à Annie Mayet, Isabelle Billard donne pouvoir à Annick Grandclément, Philippe Lutic donne pouvoir à Herminia Elineau, Loïc Gelper donne pouvoir à Lilian Cottet-Emard, Frédéric Poncet donne pouvoir à Nelly Vaufrey.
Soit 28 présents et 11 pouvoirs soit 39 votants
La convocation pour la séance du mardi 25 juin 2024, datée du mercredi 19 juin 2024, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
HJSC_C_2024_06_04 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ASSEMBLÉE : LISTE DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES 39 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_06_05 ADMINISTRATION GÉNÉRALE SICTOM : LISTE DES DÉLÉGUÉS 39 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_06_06 ADMINSITRATION GÉNÉRALE SMAAHJ : LISTE DES DÉLÉGUÉS 39 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_06_07 FINANCES MODALITES D’APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR AU 1er JANVIER 2025 39 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_06_08 FINANCES
GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE : ADHÉSION
ET APPROBATION DE L’ENGAGEMENT GARANTIE
POUR LA DURÉE DU MANDAT
39 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_06_09 FINANCES LA MAISON POUR TOUS : ACTIONNARIAT - AUGMENTATION DE PRISE DE PARTICIPATION 39 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_06_10 CULTURE
MUSÉE DE L’ABBAYE : DEMANDE DE
CHANGEMENT DE NOM DANS LES BASES DE
DONNÉES MINISTERIELLES
39 pour,
0 contre,
0 abstention