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Document publié le Mercredi 5 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 322 383)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Éducation,
HauË-Ju r,a SainË-Claude
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PROCES VERBAL
De la réunion du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE HAUT...|URA SAINT.CLAUDE
Mercredi 5 Juin 2024 à 19h
(Médiathèque Le Dôme - Saint-Glaude)
PRESENTS:
Stéphane Gros à partir de la question 1.2, lsabelle Heurtier, Jean-François Demarchi, Claire Cornot, Françoise Perrin, Roland Frézier, Nelly Durandot à partir de la question 1.2, Maryse Vincent à partir de la question 1.2, Daniel Grenard, Hubert Maître, Anne- Christine Donze, Philippe Passot, Emilia BrÛlé, Laurent Plaut, Annie Mayet, Christian Rochet à partir de la question 1.2, Pascal Bonin, Roland Demange, Jean-Louis Millet, Noël lnvernizzi, lsabelle Billard, Lilian Cottet-Emard, Catherine Chambard, Philippe Lutic, Gérard Duchêne à partir de la question 1.2, LoÏc Gelper, Annick Grandclément, Frédéric Poncet. Nellv Vaufrev. Michel Mevnier. Alain Blondet.
EXCUSES
Caroline Braun, Bernard Vincent, Daniel Bouiller, Da Silva Teixera Rachel, Jean- François Miny, Claude Mercier, Roger Morel-Fourrier, Herminia Elineau, Alain Bernard, Céline Desbarres, Frédéric Herzog, Hatmanichanh Toukkham, De Roeck Laëtitia, Marc Capell i Francis Lahaut. Samuel Vernerev, Daniel Jacquenod.
ABSENTS: Colin Rieutord
POUVOIRS:
Bernard Vincent donne pouvoir à Jean-François Demarchi, Daniel Bouiller donne pouvoir à Roland Frêzier, Jean-François Miny donne pouvoir Emilia Brulé, Claude Mercier donne pouvoir à Daniel Grenard, Roger Morel-Fourrier donne pouvoir à Annie Mayet, Herminia Elineau donne pouvoir à Philippe Lutic, Alain Bernard donne pouvoir à Lojb Gelper, Desbarres Céline donne pouvoir à Lilian Cottet-Emard, Frédéric Herzog donne pouvoir à Philippe Passot, Hatmanichanh Toukkham donne pouvoir à Annick Grandclément, De Roeck Laëtitia donne pouvoir à Noël lnvernizzi, Francis Lahaut donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Samuel Vernerey donne pouvoir à Laurent Plaut, Daniel Jacquenod donne pouvoir à lsabelle Heurtier.
Soit 25 présents et 14 pouvoirs soit 39 votants à partir de la question 1.1. Soit 31 présents et 14 pouvoirs soit 45 votants à partir de la question 1.2.
La convocation pour la séance du mercredi 05 juin 2024, datée du 30 avril 2024, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
Le quorum étant atteint, la Présidente, Mme lsabelle Heurtier, ouvre la séance à 19h15, remercie les participants pour leur présence et donne lecture des excusés et des procurations.
La Présidente demande si des personnes souhaitent assurer le secrétariat de séance, M. Philippe Passot et M. Lilian COTTET-EMARD sont candidats.
Aucun autre membre n'étant candidat, Mme lsabelle Heurtier propose de mettre au vote ces candidatures Les conseillers communautaires valident à l'unanimité ces candidatures au secrétariat de séance.
1. PERSONNEL
1 .1 . Tableau des emplois : mise à iour
Considérant qu'il convient d'ouvrir et de fermer les postes permettant les avancements de grade et les promotions internes au 1er juillet2024,
lF ijnil{.F:i'.irR.3At_ - CO}j:t!::ll. (,:Oi.rlt\,.lLll'..jJ\ult\ii:iË ilrj ij3:0r:rll{;24 Page 1 sur 3 HauË-Ju FA SaifJË-Claude
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considérant que dans le cadre du recrutement d'un agent au service finances ouvert sur un grade de catégorie C, il convient d'ouvrir un poste de catégorie-B et que le poste non pourvu sera fermé après recrutement,
ll est proposé au bureau communautaire de
- Supprimer:
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1 poste à temps complet de rédacteur, cadre B
poste à temps complet d'assistant de conservation, cadre B
poste à temps complet d'assistant d'enseignement artistique, cadre B poste à temps complet d'assistant d'enseignement artistique 2ème classe, cadre B poste à temps complet d'agent de maîtrise, cadre C
poste à temps complet d'attaché de conservation du patrimoine, cadre A poste à temps complet d'adjoint territorial du patrimoine principal 2ème classe, cadre C poste à temps complet d'assistant de conservation principal 1Ë," classe, cadre B
- Créer:
o 1 poste à temps complet de rédacteur principal 2èm" classe, cadre B o 1 poste
à temps complet d'assistant de conservation principal 2ème classe, cadre B o 1 poste à temps complet d'assistant d'enseignement artistique 2ème classe, cadre B o 1 poste à temps complet d'assistant d'enseignement artistique 1ère classe, cadre B o 1 poste à temps compret d'agent de maîtrise principar, caorà c o 1 poste à temps complet d'attaché de conservation du patrimoine principal, cadre A o 1 poste à temps complet d'adjoint territorial du patrimoihe principai 1ère classe, cadre C o 1 poste à temps compret de bibriothécaire territoriar, cadre A o 1 poste à temps complet de rédacteur, cadre B
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l'unanimité (résultat du vote : 39 pour, 0 contre, 0 abstention) de valider les modifications apportées au tableau des èmplois et d'autoriser la présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
ARRMÉE DE CHR|ST|AN ROCHEI STEPHANE GROS,
NELLY DURANDOT, MARYSE VINCENT
ET GERARD DUCHENE
1.2. Rèqlement intérieur : mise à iour
Considérant qu'il est nécessaire de mettre à jour le règlement intérieur du personnel en vigueur actuellement dans la collectivité au niveau des points suivants : -
- Télétravail -
Droit à la déconnexion
- Droit à l'image des agents - Droit à la cession des
clichés pris par les agents
- ASA rendez-vous médical des agents -
ASA dans le cadre de la toi du 19 juillet 2023 ;
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l'unanimité de valider les modifications apportées au règlement intérieur du personnel et d'autoriser la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 45 pour, 0 contre, 0 àbstention).
1.3. Charte lnformatique version 2024
Considérant qu'il est nécessaire de mettre à jour la charte informatique actuellement en vigueur dans la collectivité' le conseil communautaire après en avoir délibéré, décide de valider la charte informatique et d'autoriser la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 45 pour, 0 contre, 0 abstention).
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HauË-Ju FA SainË-Claude
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / ENVIRONNEMENT
2.1. Fresque du climat
Pour cette seconde partie du conseil communautaire, la Présidente laisse la parole à Max Gallice, Marion Auvillain et Alice Gouzerh, animateur et animatrices de la Fresque du Climat. Cet outil de référence, neutre et objectif sous forme d'atelier coopératif, permet à chaque participant de s'approprier les enjeux climatiques. ll est fondé sur les données issues des rapports scientifiques du GIEC (Groupe d'Experts lntergouvernemental sur l'évolution du Climat) dont les recommandations orientent les décisions politiques et économiques à l'échelle mondiale.
Les conseillers communautaires se répartissent en différents groupes. Chaque groupe est invité à partager et à améliorer sa compréhension des mécanismes à l'æuvre en matière de dérèglement climatique, ou plus précisément à nourrir sa compréhension des liens de causes à effet entre activités humaines et impacts environnementaux. A I'issue de ces ateliers, les différents groupes partagent leurs impressions et ressentis. Au cours de ce temps d'échange, les élus explorent des solutions individuelles et collectives et élargissent la réflexion au-delà des enjeux climatiques.
Max Gallice propose ensuite à I'ensemble des élus de poursuivre la réflexion à l'échelle du territoire. Sur la base du diagnostic climat du territoire réalisé par le Parc Naturel Régional du Haut-Jura, il présente les conséquences du règlement climatique dans le Haut-Jura (celles déjà visibles et celles à venir), les enjeux climatiques pour notre territoire et ses habitants (s'adapter et atténuer), ainsi qu'une réflexion sur les leviers d'actions des (élus) Haut-Jurassiens les plus opportuns eVou à prioriser.
Aucune autre question ou communication n'étant proposée, la séance est levée à22H30
-----ooOoo-----
Philippe
Fait à SainhClaude, le 06 juin 2024
lsabelle Heurtier
Présidente
Lilian COTTET-EMARD
Secrétaire
PP(.ii-ri:5 ',,'ËFilj,/\l -" {,'i.li.il:li:lL ilr.Jl,l[r]iJl''lÊ\l.j !'Àiir{i: f:t i t).->:{);{1,:'2ti'24 Page 3 sur 3