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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 322 371
Document publié le Mercredi 6 mars 2024
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Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Démocratie,
1
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
Extrait du registre des délibérations du
Conseil communautaire MEMBRES
En exercice 49 Date et lieu de la séance
Présents 33 MERCREDI 6 MARS 2024
Excusés 14
Salle des Fêtes de l’Essard
VILLARD-SAINT-SAUVEUR Pouvoirs 12
Absents 2
PRESENTS :
Régis Sauveur, Stéphane Gros, Isabelle Heurtier, Jean-François Demarchi, Claire Cornot, Bernard Vincent, Roland Frezier, Nelly Durandot, Maryse Vincent, Colin Rieutord, Daniel Grenard, Hubert Maître, Anne-Christine Donze, Philippe Passot, Laurent Plaut, Jean-François Miny, Annie Mayet, Christian Rochet, Perrin Philippe, Michael Jacquenod, Jean-Louis Millet, Herminia Elineau, Isabelle Billard, Catherine Chambard, Alain Bernard, Philippe Lutic, Frédéric Herzog, Gérard Duchêne, Annick Grandclément, Francis Lahaut, Samuel Vernerey, Daniel Monneret, Alain Blondet,
EXCUSES :
Josette Piers, Daniel Bouiller, Emilia Brûlé, Da Silva Teixera Rachel, Claude Mercier, Roger Morel-Fourrier, Noël Invernizzi, Lilian Cottet-Emard, Céline Desbarres, Loïc Gelper, Toukkham Hatmanichanh, Frédéric Poncet, Marc Capelli, Nelly Vaufrey.
ABSENTS : Laëtitia De Roeck.
POUVOIRS :
Josette Piers donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Emilia Brûlé donne pouvoir à Philippe Passot, Da Silva Teixera Rachel donne pouvoir à Jean-François Miny, Roger Morel-Fourrier donne pouvoir à Annie Mayet, Noël Invernizzi donne pouvoir à Lutic Philippe, Lilian Cottet-Emard donne pouvoir à Herminia Elineau, Céline Desbarres donne pouvoir à Catherine Chambard, Loïc Gelper donne pouvoir à Alain Bernard, Toukkham Hatmanichanh donne pouvoir à Annick Grandclément, Fredéric Poncet donne pouvoir à Jean François Demarchi, Nellly Vaufrey donne pouvoir à Fréderic Herzog, Daniel Jacquenod donne pouvoir à Christian Rochet.
Soit 33 présents et 12 pouvoirs soit 45 votants
La convocation pour la séance du mercredi 6 mars 2024, datée du 28 février 2024, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
HJSC_C_2024_03_01 ADMINISTRATION GENERALE Assemblée Haut-Jura Saint-Claude : liste des conseillers communautaires Unanimité
HJSC_C_2024_03_02 ADMINISTRATION GENERALE Présentation du rapport d’activité 2023 Unanimité
HJSC_C_2024_03_03 ADMINISTRATION GENERALE Approbation des comptes de gestion 2023 : Budget général et budgets annexes Unanimité
HJSC_C_2024_03_04 ADMINISTRATION GENERALE Approbation des comptes de gestion 2023 : Budget spécial ASF Unanimité
HJSC_C_2024_03_05 FINANCES Approbation des comptes administratifs 2023 : ZAE Unanimité
HJSC_C_2024_03_06 FINANCES Approbation des comptes administratifs 2023 : SPANC Unanimité 2
HJSC_C_2024_03_07 FINANCES Approbation des comptes administratifs 2023 : Maison de Santé Unanimité
HJSC_C_2024_03_08 FINANCES Approbation des comptes administratifs 2023 : Application du Droit des Sols Unanimité
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HJSC_C_2024_03_13 FINANCES Approbation des comptes administratifs 2023 : Budget Spécial ASF Unanimité
HJSC_C_2024_03_14 FINANCES Affectation des résultats 2023 : Budget général et Budgets annexes Unanimité
HJSC_C_2024_03_15 FINANCES Affectation des résultats 2023 : Budget spécial ASF Unanimité
HJSC_C_2024_03_16 FINANCES Attributions de compensation 2024 Unanimité
HJSC_C_2024_03_17 FINANCES
Rapport d’Orientation Budgétaire : budget
général, budgets annexes et budget spécial
ASF
Unanimité
HJSC_C_2024_03_18 FINANCES Taxes Locales – Adoption des taux 2024 Unanimité
HJSC_C_2024_03_19 FINANCES Taxes d’enlèvements des ordures Ménagères (TEOM) : fixation des taux 2024 Unanimité
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HJSC_C_2024_03_21 PATRIMOINE
Pôle du Tomachon – Saint-Claude –
Acquisition auprès de la Chambre des Métiers
et de l’Artisanat Bourgogne Franche-Comté
des lots n°2 et n°3 et suppression de la
copropriété.
44 Pour ; 0
Contre, 1
Abstention.