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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 322 424
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
2024-11-27
PRESENTS :
Stéphane Grahek, Stéphane Gros, Isabelle Heurtier, Jean-François Demarchi, Françoise Perrin, Bernard Vincent, Roland Frézier, Gérard Auger, Nelly Durandot, Maryse Vincent, Colin Rieutord, Daniel Grenard, Hubert Maître, Anne-Christine Donze, Philippe Passot, Laurent Plaut, Rachel Da Silva Teixera, Jean-François Miny, Annie Mayet, Claude Mercier, Pascal Bonin, Michaël Jacquenod, Jean-Louis Millet, Noël Invernizzi, Isabelle Billard, Catherine Chambard, Alain Bernard, Frédéric Herzog, Gérard Duchêne, Loïc Gelper, Marc Capelli, Francis Lahaut, Daniel Monneret, Alain Blondet.
EXCUSES :
Josette Piers, Claire Cornot, Emilia Brûlé, Christian Rochet, Roger Morel-Fourrier, Herminia Élineau, Lilian Cottet-Emard, Céline Desbarres, Philippe Lutic, Annick Grandclément, Toukkham Hatmanichanh, Frédéric Poncet, Nelly Vaufrey, Samuel Vernerey, Daniel Jacquenod.
ABSENTS : Laëtitia De Roeck,
POUVOIRS :
Claire Cornot donne pouvoir à Rachel Da Silva Teixera, Emilia Brûlé donne pouvoir à Philippe Passot, Christian Rochet donne pouvoir Stéphane Gros, Roger Morel-Fourrier donne pouvoir à Annie Mayet, Herminia Élineau donne pouvoir à Noël Invernizzi, Lilian Cottet-Emard donne pouvoir à Jean-Louis Millet, Céline Desbarres à Catherine Chambard, Philippe Lutic donne pouvoir à Isabelle Billard, Annick Grandclément donne pouvoir à Alain Bernard, Toukkham Hatmanichanh donne pouvoir à Loïc Gelper, Nelly Vaufrey donne pouvoir à Frédéric Herzog, Frédéric Poncet donne pouvoir à Jean-François Demarchi, Samuel Vernerey donne pouvoir à Laurent Plaut, Daniel Jacquenod donne pouvoir à Isabelle Heurtier.
Soit 34 présents et 14 pouvoirs soit 48 votants.
La convocation pour la séance du mercredi 27 novembre 2024, datée du 21 novembre 2024, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
HJSC_C_2024_11_01 PERSONNEL TABLEAU DES EMPLOIS - MISE A JOUR 48 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_11_02 PERSONNEL ASSURANCE STATUTAIRE - CONTRAT D’ADHESION 48 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_11_03 FINANCES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 48 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_11_04 FINANCES DECISIONS MODIFICATIVES 2024 48 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_11_05 FINANCES SICTOM : GROUPEMENT D’ACHAT - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION 48 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_11_06 ÉCONOMIE COTEAUX-DU-LIZON : FONDS D’AIDE AUX COMMERCANTS 48 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_11_07 ÉCONOMIE TRÈS HAUT DÉBIT : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT 48 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_11_08 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TRANSPORTS PUBLICS : SPL MOBILITES BFC - COSP 2025-2029 48 pour,
0 contre,
0 abstention Page 2 sur 2
HJSC_C_2024_11_09 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ST-CLAUDE - QUARTIERS PRIORITAIRES :
ABATTEMENT TFPB 2024 – AVENANT 7 A LA
CONVENTION
48 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_11_10 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ST-CLAUDE - QUARTIERS PRIORITAIRES :
ABATTEMENT TFPB - CONVENTION CADRE
2025-2030
48 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2024_11_11 TOURISME LA PESSE – BATIMENT MULTIFONCTION : CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE
47 pour,
0 contre,
0 abstention
C. Mercier n’a pas
pris part au vote
HJSC_C_2024_11_12 ENVIRONNEMENT SPANC : RAPPORT PRIX ET QUALITE DE SERVICE 2023. 48 pour,
0 contre,
0 abstention