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Compte-Rendu - D2019 33 Approb cr cm 180619
Document publié le Mardi 18 juin 2019 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2019 33 Approb cr cm 180619)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
45
Commune de LA GENEYTOUSE
Registr des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2019-33 en date du 09/07/2019 portant approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 juin 2019 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 09 Juillet 2019, à 19H30, suivant convocation en date du 02 Juillet 20
Présents: MM. FAUCHER Alain,
JACQUET Michel, GILLES Domi
19, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
DESROCHE Roger, DUCHEZ Michel, ALAMARGOT Sylvie,
nique, DUBREUIL Marc, LATOUR Christelle, CASTANET
Christine, HARGE Andrée, BERGER Thierry, ARMAND Thierry.
Mme Christine CASTANET a été élue secrétaire de séance.
Membres | Présents Représentés | Votants | Exprimés Pour | Contre
15 12 0 12 12 12 0
Lecture faite du compte rendu de la
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
séance du 18 Juin 2019,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
À La Geneytouse, le 10 Juillet 2019
Le Maire,
Pour le Maire,
l'Adjoint délégué
Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 10 Juillet 2019.
540330 -09/10 Mobrégue duo
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20190709-D2019-33-DE
Date de télétransmission : 10/07/2019
Date de réception préfecture : 10/07/2019