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Compte-Rendu - CR CM du 21 03 2024
Conseil Municipal - 8 Convention MGP dojo
Déliberation - DELIB25 03 25 Convention Ville MGP concours ACTEE
Déliberation - 12 DEL2023 100
Arrêté - ARR2024 1123
Ordre du Jour - MGP ODJ Bureau du 03 12 2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Pierrefitte-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - MGP ODJ Bureau du 03 12 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Justice et droit,
- 1 -
SÉANCE DU BUREAU
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
MARDI 3 DÉCEMBRE 2024 À 14h30
15-19, avenue Pierre Mendès-France – CS 81411–
75646 PARIS CEDEX 13
ORDRE DU JOUR
POUR LA SEULE PARTIE QUI RELÈVE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU PRISES
EN APPLICATION DE LA DÉLIBÉRATION PORTANT DÉLÉGATION D ’ ATTRIBUTIONS
DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU
A) Approbation du procès-verbal des délibérations du Bureau du 19 juin 2024
B) Délibérations
Finances
1. Attribution de subventions au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain 2. Attribution de subvention au titre du fonds de soutien aux communes pour la restructuration et la reconstruction des bâtiments, mobiliers et matériels municipaux endommagés
Biodiversité et Nature en ville
3. Convention de surveillance et d'interventions foncières avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de l'Ile-de-France pour l'année 2025
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
4. Adhésion au consortium Eau et Agriculture Durables du Châtillonnais, lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt “territoires démonstrateurs des transitions agricoles et alimentaires” 5. Adhésion à l'association "La Seine en Partage et ses affluents"
6. Protocole cadre compensatoire pour l'aménagement et le fonctionnement de zones de surinondation dans le département de la Marne à l'amont de la Métropole du Grand Paris
Centres-Villes Vivants
7. Attribution de subventions au titre du Fonds d'Intervention Métropolitain de Soutien à l'Artisanat, au Commerce et aux Services (FIMACS) dans le cadre du programme d'accompagnement ' Centre-Villes Vivants ' - Edition 2
Innovation et numérique
8. Attribution de subventions au titre du Fonds "Innover dans la Ville"
9. Attribution de subventions au titre du programme numérique pour tous - Composante "Accompagnement vers l'autonomie numérique"
10. Convention d'engagement au titre du projet “IA éco pilot” (projet d'intelligence artificielle appliquée aux données bâtimentaires) - dispositif national “démonstrateur d'intelligence artificielle frugale au service de la transition écologique des territoires” (DIAT) - 2 -
Economie circulaire, sociale et solidaire
11. Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de financement avec le réseau francilien du réemploi (REFER) pour le développement de ressourceries sur le territoire métropolitain
Culture
12. Subvention à l'association ' Académie des Banlieues ' pour l'organisation de l'exposition ' Trésors de banlieue 2 '
Fait à Paris, le 27 novembre 2024
SIGNÉ
Le Président de la Métropole du Grand Paris
Patrick OLLIER
Ancien Ministre
Maire de Rueil-Malmaison