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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - designation+delegues+SIMAL
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h32
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - designation+delegues+SIMAL)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
22/02/2018
Reçu
en
préfecture
le
22/02/2018
TL
E
R
R
E
S DE
ID : 040-200069631-20180208-DCC2018_02_13-DE
TKCCHALOSSE
communauté
de
communes
55
place
Foch
|
.
40380
Montfort-en-Chalosse
Extrait
du
registre
05 58 98 45 88
des
délibérations
Séance
du
8 février
2018
Le
huit
décembre
deux
mille
dix-huit,
à dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
de
Communauté
Terres
de
Chalosse
se
sont
réunis
au
Pôle
de
Services
de
la
Communauté
de
Communes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
LAGROLA.
Etaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Marie-Pierre
DECLERCQ-MARESCAUX
(Baigts),
Didier
GAUGEACQ
(Cassen),
Ghislaine
LALANNE
(Caupenne),
Alain
LANNEBERE
(Clermont),
Maryline
BEYRIS
(Doëzit),
Éric
LAFENETRE
(Doazit),
Isabelle
DUGENE
(Gamarde
les
Bains),
Jean-Pierre
FEIGNA
(Gamarde
les
Bains),
Vincent
LAGROLA
(Goos),
Gérard
GADREAU
(Gousse),
Bernadette
LAFITTE
(Hauriet),
Yves
BATS
CHinx),
Hélène
TOMAS
(CHinx),
Patrice
CLAVE
(Hinx),
Corinne
TASTET
(Hinx),
Michel
DANGOUMAU
(Larbey),
Michel
ROUSSEL
(Laurède),
Jérôme
FRITSCH
(Louer),
Roland
DUCASSE
(Lourquen),
Anne-Marie
LAILHEUGUE
(Maylis),
Éric
SARRES
(Montfort
en
Chalosse),
Jean-Marie
DARRICAU
(Montfort
en
Chalosse),
Éric
DUCOS
(Mugron),
Marie-Christine
BRETTES
(Mugron),
Alain
DUBAYLE
(Mugron),
Bernard
PONTARRASSE
(Nerbis),
Valérie
JACQUELINE
(Nousse),
Martine
MAURY
(Onard),
Véronique
LANUQUE
(Ozourt),
Fabienne
LABY-FAUTHOUX
(Poyanne),
Tony
ARTY
(Poyartin),
Daniel
CAZENEUVE
(Préchacq
les
Bains),
Stéphane
DELPEYRAT
(Saint-Aubin),
Monique
DE
CHAUTON
(Saint
Geours
d’Auribat),
Thierry
DUBOS
(Saint Jean
de
Lier), Jean-Pierre
LAHOURCADE
(Sort
en
Chalosse),
Jean-Michel
TORTIGUE
(Sort
en
Chalosse),
Guillaume
LALANNE (Toulouzette), Pascal
HONTANS
(Vicq
d’Auribat),
Etaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs
Sandrine
LAVILLE
(Bergouey)
a
donné
pouvoir
à
Michel
DANGOUMAU,
Marc
SAUBION
(Clermont),
Patricia
ROUDAUT
(Gamarde
les
Bains),
Marie-Jeanne
LAUILHE
(Garrey),
Daniel
GIBIER
(Gibret),
Patrick
BETBOY
(Hinx),
Jean-Louis
CAPDEVILLE
(Lahosse),
Céline
LAWLESS
(Montfort
en
Chalosse),
Bernard
SALLES
(Mugron),
Thierry
DARTIGUELONGUE
(Poyartin),
Délégués
suppléants
présents:
Mesdames
et
Messieurs
Didier
ABOZE
(Gibret),
Monique
BARROUILLHET
(Lahosse),
Nombre
de
délégués
: 49
Nombre
de
délégués
titulaires
présents
: 39
Nombre
de
délégué
suppléant
présent
: 2
Nombre
de
pouvoir :
1
Date
d'envoi
de
la convocation
: 01/02/2018
Le
secrétaire
de
séance
: Monique
BARROUILLHET
Syndicat
Intercommunal
du
Moyen
Adour
Landais
(SIMAL)
: désignation
de
16
délégués
Monsieur
le
Président
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
que
depuis
le
1” janvier
2018,
la
Communauté
de
Communes
dispose
dans
ses
statuts
de
la
compétence
Gestion
de
Milieux
Aquatiques
et
Prévention
des
Inondations
(GEMAPI).
Vu
les
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
du
Moyen
Adour
Landais
(SIMAL),
Il
convient
de
désigner
16
délégués
titulaires
au
sein
du
Syndicat
Vu
l ‘exposé
de
Monsieur
le
Président.
P
,
Se
sont
portés
candidats
et
ont
été
élus
:
La présente
délibération
peut faire l'objet d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Pau
dans
un délai de deux
mois
à compter
de son
entrée
en vigueur. ID
: 040-200069881-20180208
201868
13-DE
COMMUNES
DELEGUES
TITULAIRES
Cassen
M
SAINT
PAUL
Daniel
Gamarde-les-Bains
M.
CASTETS
Jean-Marc
Goos
M
LAGROLA
Vincent
Gousse
M.
TORREGUITART
Christian
Hinx-
M.
BELLOCQ
François
Laurède
M.
CARRINCAZEAUX
Sébastien
Louer
M
DEGERT
Benjamin
Mugron
Mme
BRETTES
Marie-Christine
Nerbis
M.
DEGOS
Eric
Onard
Mme
MAURY
Martine
Poyanne
M.
LAVIELLE
Joël
Préchacq-les-Bains
M.
MORLAES
Éric
Saint
Geours
d’Auribat
M
CARDENAU
Jean-Bernard
Saint-Jean-de-Lier
M.
COUDROY
Frédéric
Toulouzette
M.
COMET
Jean-Marie
Vicq-d'Auribat
M,
SUZAN
Yannick
Monsieur
le
Président
est
chargé
d’informer
le syndicat
de
la présente
délibération.
Fait
et délibéré
en
séance
publique
les jours
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Montfort,
le 8 février
2018
Le
Président,
Vincent
LAGROLA
à CHALOSSE
Acte
rendu exécutoire
Après
envoi
dématérialisé
le :
Publié
le :
N'identifient
unique :
Le
Président,
La présente
délibération
peut faire l'objet d'un
recours
devant
le tribunal
administratif de Pau
dans
un délai de deux
mois
à compter
de son
entrée
en vigueur.