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Acte - 17.11.0814 actes de gestion accomplis par madame l
Acte - 16.02.0464 actes de gestion accomplis par madame l
Acte - 15.02.0227 actes de gestion accomplis par madame l
Acte - 19.02.0001 Actes de gestion accomplis par Madame l
Acte - 14.10.0151 actes de gestion accomplis par madame la maire
Document publié le Dimanche 8 juin 2014 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Acte - 14.10.0151 actes de gestion accomplis par madame la maire)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Consommateurs,
ee
DEPARTEMENT
DU
RHONE
REPUBLIQUE
FRANCAISE |
PRÉFECTURE
du
RHÔNE
DE
VAUIIX-EN-VELIN:
Reçule
4
NOV, 2014
ARRONDISSEMENT
PRÉFE
4
de LYON
1
EXTRAIT DU REGISTREN pes UBERTES PUBLIQUES
mn
DES
|
&TDES AFFAIRES DECENTRALISÉES
1
SGNONS
DU CONS
MENICIPAT
CANTON
de VAULX-EN-VELIN
Séance
du 30
octobre
2014
Compte
rendu
affiché le 05
novembre
2014
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
24
octobre
2014
Nombre
de
membres
Président
:Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire
Art.
2121-2
Qui
ont
pris
ducger
|
Er
|
jpetèe,
Secrétaire
élu
:Madame
Myriam
MOSTEFAOUI
Membres
présents
à la séance
:
43
43
34
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
Objet
:
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-Emmanuelle
mon
SYRE,
Christine
.JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
14.10.0151
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Actes
de
gestion
accomplis
par
Madame
la
Maire
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Armand
MENZIKIAN
à
Stéphane
GOMEZ,
Yvan
MARGUE
à
Christine
BERTIN,
Oscar
ARAZ
à
Myriam
MOSTEFAOUI,
Virginie
COMTE
à Stéphane
BERTIN.
Membres
absents
excusés
:Nassima
KAOUAH,
Saïd
YAHIAOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Sophie
CHARRIER,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Patrick
MANDOLINO RAPPORT
DE
MADAME
LA
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
Par
délibération
du
24
avril
2014,
et en
application
de
l'article
L 2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal
m’a
donné
délégation
pour
traiter
certaines
affaires
relevant
normalement
de
la
compétence
de
l'Assemblée
communale
sous
réserve
d'un
compte
rendu.
J'ai donc
l'honneur
de
vous
informer
des
décisions
que j'ai prises
dans
ce cadre
pendant
les mois
d’Avril
à Septembre
2014.
Vous
voudrez
bien, je pense,
m'en
donner
acte.
DATE
DE
L'ACTE
NATURE
DE
L'OPERATION
ACCUSE
RECEPTION PREFECTURE
14/05/2014
Contrat
d'organisation
d’évènement
— Location
d’espaces
et animations
entre la Ville
de Vaulx-en-Velin
et
PINSERM
afin d’institutionnaliser les locations
espaces
du
Planétarium,
équipement
culturel
appartenant
à la Ville
de
Vaulx-en-Velin,
entre
la Ville
et ses partenaires
pour
le
24/05/2014
de
17h00
à 00h00.
17/06/2014
19/05/2014
Convention
entre
la Commune
de
Vaulx-en-Velin
et
l'Association
« À
Vaulx
Marques
» dans
le cadre
de
la mise
à disposition
de bâtiments
: Gymnase
Blondin
pour
le
dimanche
8 juin 2014
de
8h00
à 19h00
27/05/2014
26/05/2014
Convention
entre la Ville
de Vaulx-en-Velin
et
l'Association
« Centre
Social
et Culturel
J. et J. Peyri
»
dans
le cadre
de la mise
à disposition
de bâtiments
: Stade
Aubert
pour
le samedi
14 juin 2014
de 9h00
à 21h00
pour
la « Fête
du
Sud
»
20/06/2014
16/06/2014
Contrat
d’organisation
d'événement
— Location
d’espaces
et animations
entre la Ville
de Vaulx-en-Velin
(Planétarium)
et le CE
Dispensaire
Général
de Lyon
pour
le
6 décembre
2014
de
18h00
à 22h00
10/07/2014
16/06/2014
Contrat
d’organisation
d’événement
— Location
d'espaces
et animations
entre
la Ville
de Vaulx-en-Velin
(Planétarium)
et le Comité
d’entreprise
SEB
DEVELOPPEMENT
pour
le 13
décembre
2014
de
17h00
à
00h00
dans
le cadre
de l’Arbre
de Noel
17/07/2014
23/06/2014
Contrat
d'organisation
d'événement
— Location
d'espaces
et animations
entre
la Ville
de
Vaulx-en-Velin
et le Comité
d’entreprise
SIDERLOG
CONSEIL
pour
le 14 décembre
2014
de
17h00
à 21h00
dans
le cadre
de
l’Arbre
de Noel
16/07/2014 01/07/2014
Arrêté
de
tarification
du
service
des
retraités
pour
les
activités
de
Juillet
et
Août
2014
:
-
« Pause
Café
»
: 1€
- Sortie
Juillet « Croisière
Bourbonnaïse
» : 39 €
- Pétanque
: 3 €
-
Repas
à thème
« Les
Guinguettes
»
: 10
€
-
Sortie
Août
: « Croisière
en Bourgogne
du
Sud
» : 39 €
-
Découverte
:«
Faune
et
Flore
au
Grand
Parc
de
Miribel
»
:3€
- ANCV
— «
Séjour
à Gruissan
»:
199
€ ou
378
€
soit
3
échéances
soit
2
échéances
:128
€
ou
192
€
21/08/2014
08/08/2014
Convention
de
mise
à disposition
de
bâtiments
:Palais
des
Sports
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l’Association
Lyon
Fighting
Club
dans
le
cadre
d’un
gala
de
Kempo
pour
le
samedi
27
septembre
2014
de
8h00
à 24h00
23/09/2014
26/08/2014
Contrat
administratif
de
location
d’un
bâtiment
05/09/2014
10
10/09/2014
Régie
de
recettes
EAJE
« Jardin
mosaïque
» -
Modification
16/09/2014
11
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
scolaires
tous
les
mercredis
après-midi
de
13h30
à 18h30
ainsi
que
durant
les
vacances
scolaires
(du
lundi
au
vendredi)
de
8h00
à
18h30
à l’école
maternelle
MAKARENKO
A et
tous
les
mercredis
à partir
de
10h30
à 15h00
pour
l’office
et
les
salles
de
restauration
(arrivée
des
enfants
à partir
de
12h00)
ainsi
que
durant
les
vacances
scolaires
(du
lundi
au
vendredi)
de
10h30
à 15h00
à l’école
élémentaire
MAKARENKO
A
pour
l'association
pour
la
gestion
du
Centre
Social
du
« Grand
Vire
»
16/09/2014
12
11/09/2014
Arrêté
d’approbation
de
tarifs
n°
14/950/144
:Tarifs
Centre
Culturel
Charlie
Chaplin
30/09/2014
13
19/09/2014
Arrêté
de
tarification
du
service
des
retraités
pour
les
activités
de
septembre
et
octobre
2014
:
- « Pause
Café
» : 1€
- Sortie
« D’Ambronay
à Pérouges,
le Moyen
âge » : 30 €
- Thé
dansant
: 8€
- Repas
à thème
: Spécial
« Nationale
7 » : 10€
-
Ateliers
d’informatique
: 198
€
- Cours
de gymnastique
douce
/ méthode
Pilates
: 60€
- Séjour
ANCV
à Gruissan
: 199 € ou 384
€
19/09/2014 code
N°
|
daedu
|
js
objet
Montant
ht
Titulaire
postal
marché
|
marché
de
la
Sté
Réalisation
d’une
enquête
de
satisfaction
auprès
des
TRAJECTOIRES
14S023
|
16/04/2014
habitants
du
quartier
des
12
115,00
€
REFLEX
69007
Noirettes. Etude
de
potentiel
du
futur
14S024
|
18/04/2014
Pôle
commercial
du
Mas
du
13
750,00
€
INTENCITE
75020
Taureau. Construction
de
bâtiments
modulaires
pour
création
de
classes
maternelles
et
élémentaires
au
GS
MISTRAL
LOT
|...
:
Groupement
SP2V
14T025
|
12/05/2014
1
Bâtiments
modulaires
110
400,00
€
} ATEMCO
69360
14T026
|
12/05/2014
ro
Maçonnerie
VRD
48
976,89
€
EGCS
69680
14T027
|
12/05/2014
na
Plâtrerie
- Peinture
3
692,07
€
LUGIS
1390
LOT
LES
14T028
|
12/05/2014
Menuiserie
intérieure
14
572,07
€
|
MENUISIERS
DU
|
69120
A
RHONE
14T029
|
12/05/2014
OT
Plomberie
ventilation
9
225,61
€
AP2CS
69120
14T030
|
12/05/2013
rot
Electricité
12
192,11
€
AMELEC
69120
Coordination
Sécurité
et
14S031
|
14/05/2014
Protection
de
la
Santé
(CSPS)
1152,00
€
ELYFEC
38090
STADE
F.
JOMARD
Mini
annuel
:
.
.
70,000
€
14F032
|28/05/2014
Fournitures
Scolaires
.
DEVELAY
69400
Maxi
annuel
:125,000
€
Spectacle
Pyrotechnique
Pour
14S033
| 05/06/2014
Le
12
Juillet
2014
50
000,00
€
|
FOCUS
PYRO
|
30960
GS
MAKARENKO
Primaire
B
- Extension
du
restaurant
scolaire
147034
| 14/05/2014]
OT
| Démolition
- Dépose
4895,00€
|
SOMACO
|
69883
14T035
|
14/05/2014
HOT
Plâtrerie-Peinture
Plafonds
7
704,00
€
LUGIS
01390
LOT
LES
14T036
|20/05/2014
Menuiseries
intérieures
6417,00
€
|MENUISIERS
DU
|
69120
3
RHONE
14T037
| 20/05/2014
ET
Electricité
750,00
€
INFOGIS
SARL |
69780 Réalisation
d'un
terrain
de
foot
en
gazon
synthétique
et
mise
aux
normes
du
terrain
d'honneur
au
stade
JOMARD
14T038
ot
Infrastructures
558
724,59
€
TARVEL
69747
LOT
:
14T039
2
Eclairage
76
732,40
€
DRTP
89600
GS
CURIE
Maternelle
-
Travaux
Rénovation
Création
De
Classes
14T040 | 28/05/2014 | LOT1 | Second
Œuvre
21
422,35
€
SEPT
SAS
69511
14T041 | 28/05/2014 | LOT? | Electricité
6 500,00
€
UNISELEC
69120
:
RS
VTS
14T042 | 30/05/2014 | LOT3 | Plomberie
Ventilation
11
001,00
€
PLOMBERIE
69150
.
SARL
DB
14T 043 | 28/05/2014 | LOT4 | Serrurerie
5 279,45
€
VERRE
69190
Aménagement
cour
primaire
Pablo
NERUDA
Et
cour
maternelle
Jean
Vilar
Aménagement
cour primaire
14T044 | 20/06/2014
|LOT1 | Pablo
NERUDA
-— Travaux
de |
54
657,50
€
EBM
VRD Aménagement
cour maternelle
LOT? | Jean VILAR — Aire de jeux et |
49 978.80 €
QU
CITE
travaux
de VRD
Mobilier
pour
les
écoles
et la
LAFA
14F045
20/06/2014
restauration scolaire
8600000€ | Correcrivrres | 15000
Analyse
des pratiques
x
k
LOT | professionnelles
des cadres
de |
* Ja séance
JEAN
PHILIPPE
14S047 |
24042014
1
|la dg élargie
et des
cadres
on
90
TARD
69008
responsables Analyse
des pratiques
à la séance
145048 | 24042014 | LOT | rofessionnelles des
(plafond 90 |
ANNEDE
| &0008
2
.
SOMER
responsables
de services
000)
Interventions
dépannage
sur les
ALPHA
14S049 |
24/04/14
installations
de
climatisation
et |
15
000,00
€
ENERGIE
1360
la régulation
du Planétarium
Acquisition
et maintenance
des
14F050
|25/06/2014
copieurs
des
écoles
de la ville
|
23
539,72
€
Desk
Sud
69530
(13
appareils)
Organisation
des
séjours
de
86,73
/ jour
.
14S051 |
25/06/14
classes
de neige
enfant
Bois
de lune
38112
Divers
bâtiment
-
Remplacement
de
robinets
et
14T052 | 16/07/2014
têtes
de radiateurs
des
GS
23
068,71
€
CVTI
69630
KING
et CURIE
14T053 | 16/07/2014
Centre
info jeunesse
- travaux |
11
476,81 €
GUILLOT
1360 |
|
|de
climatisation
|
|
|
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
et
à
la
majorité,
>
Donne
acte
de la communication
faite
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L 2122-
22
du Code
général
des
collectivités territoriales, pendant
les mois
d’Avril
à Septembre
2014.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
IFÛT
:
4
DER
Pour
extrait
conforme
37%
NÆ\Mme
la Députée
- Maire
Le
.