Compte-Rendu - Pour Remplacement Compte Rendu cm du 23.05.2020

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Compte-Rendu - Pour Remplacement Compte Rendu cm du 23.05.2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Mas. Lien du pdf (Compte-Rendu - Pour Remplacement Compte Rendu cm du 23.05.2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Département des Alpes-Maritimes Union européenne

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Mairie LE MAS

Compte rendu

Conseil Municipal du 23 mai 2020

En raison de la crise sanitaire actuelle, de l'agencement des structures municipales et conformément à

l’audioconférence du 18 mai 2020 avec les services de la sous-préfecture de Grasse, en présence de Mme Anne

FRACKOWIACK-JACOBS, Sous-préfète de Grasse, le Conseil Municipal ne s'est pas tenu en public ni en lieu

ordinaire de ses séances, mais à l'Ôberge des Sources et en huis clos.

Ouverture de la séance à 10h30.

Vu le code général des collectivités territoriales,

L’an deux mille vingt, le vingt trois mai, les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 15 mars 2020, se sont réunis en lieu extraordinaire des séances, à l'Ôberge des Sources, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8

du Code générale des collectivités territoriales.

La séance s’est ouverte sous la présidence de Monsieur Ludovic Sanchez, Maire sortant, qui après lappel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer : Mr Ludovic SANCHEZ, Mr John BASTARDI, Mme Christine BECCARIA, Mme Laurence FABRER- VALLAURI, Mr Denis GERBER-RASETTO, Mme Joëlle GHIBAUT, Mme Sylvie ROSSETTI, Mr Fabrice

RUF, Mme Chantal VOIRIN, Mr Christian VOIRIN et Mme Michèle ZEBAIR.

Conformément à l’article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus Âgé des membres du Conseil Municipal. Par conséquent, Ludovic Sanchez, Maire du Mas, a cédé la présidence du Conseil Municipal au doyen de

Passemblée, à savoir Chantal Voirin, en vue de procéder à l’élection du Maire.

Chantal Voirin a pris la présidence de la séance ainsi que la parole.

Michèle Zebaïr a été désignée comme secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à l’article L2121-15 du

code général des collectivités territoriales.

Il a été procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal.

Après avoir dénombré les conseillers présents il a été constaté. que le quorum posé par Particle L 2121-17 du

code général des collectivités territoriales était atteint.

Dès lors il a été procédé aux opérations de vote dans les conditions règlementaires.

Election du Maire

Premier tour de scrutin

Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire conformément aux dispositions

prévues par l’article L 2122-7 de ce code.

Le président a sollicité deux volontaires comme assesseurs, Mr Claude Blouquy et Mr Christophe Fairon, qui ont

accepté de constituer le bureau.

Après un appel de candidature, il a été procédé au déroulement du vote.

Chaque conseiller municipal a déposé son bulletin dans l’urne.Département des Alpes-Maritimes Union européenne

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Conseil Municipal du 23 mai 2020

Les assesseurs ont procédé au dépouillement et ont proclamé les résultats.

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : .......,.......,.,.... 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 4... éiiirerieeneersnsssnsn 11 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : ....,....,...,...,,.,.,..4, issus 0 Den TELE EEE RER 0 Nombreïderstiitrages ex primes) éessmerenpenseonmennmunemresenesenteniesseriiemmRemmeneesnrnqmnaemcene Elersseness 11 Majorité absolue : ,,...,,...,.,.,,,..4444,4.4 44e des suesecseeeseuesneunrees CR nn 6

Mr Ludovic Sanchez a obtenu : 11 voix.

Mr Ludovic Sanchez ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été installé.

Mr Ludovic Sanchez a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

VOTE

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-2 ; Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal ;

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré a décidé de la création de 3 postes d’Adjoints.

VOTE

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2122-7-1, Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’Adjoints au Maire, Mr le Maire a rappelé que l’élection des Adjoints intervient par scrutins individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire.

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel à candidature, il a été procédé au déroulement du vote. Après dépouillement, les résultats proclamés sont les suivants :

Election du 1° Adjoint

Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 4. 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : .,..,.,,,,4,44444 issues és iii eréie cernes Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : .........,.,,.., nn 0

Nombre desuffrages blancs -sésssinsisnmesnsomsmannsmsatiensndnudisotdina sensé 0 Nombre de suffragas expLimés : sssssessesnesiienadesnenrineeinreniinieseeeeceenereneneerses El Majorité absolue : ,.,......,.., RS LE EE Sandro us ete TE ETES 0 6Département des Alpes-Maritimes Union européenne

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Mr Christian Voirin a obtenu : 11 voix.

Mr Christian Voirin ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1% Adjoint, et a été installé.

Mr Christian Voirin a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election du 2ème Adjoint

Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : sisi 11 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : .......,.,.,,.,,.,,4 iii 0 Nombre desuffrages blancs : issues seine 0 Nombre-de:suffrages exprimé :rsessntses ren nsessa apres EU RAT RS Me CS LS VS STE RAS 11 Majorité absolue: seremmsmmermeenenennnanemeianennt annees times te E GNS 6

Mr Fabrice Rufa obtenu : 11 voix.

Mr Fabrice Ruf ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint, et a été installé.

Mr Fabrice Ruf a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election du 3ème Adjoint

Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : ...,,.,.,,.,,.,.,4 4, 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : ,.,,.,,,,,,444444444 44e 11 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : ..,,.,,..,,.,,..,.,,, 0

Nombre de suffrages blancs : .,..,.,,,.,..,.,,,,,,,.,,.. at et DR le ae ee M Tes SE NEO 0 Nombre de suffrages exprimés : ...........,,. SE D EE ONE EEE PES TO TT TPE AP ACTE) CPITEIN ET és “A Majorité absolue : ,.,,,,,.,.,.,,., ADN a Ses io uno SAC ART ALAN ST TER oies aie nue Faune des NN CRD T LT 6

Mme Joëlle Ghibaut a obtenu : 9 voix.

Mme Christine Beccaria a obtenu : 1 voix.

Mme Laurence Fabrer-Vallauri a obtenu : 1 voix.

Mme Joëlle Ghibaut ayant obtenu la majorité, a été proclamée 3ème Adjointe, et a été installée.

Mme Joëlle Ghibaut a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

VOTE

« 1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.Département des Alpes-Maritimes Union européenne

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Conseil Municipal du 23 mai 2020

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local

s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d’autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage

personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu de suffrage universel, l’élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l’ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions. »

Mr le Maire a exposé que les dispositions du code des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au Conseil Municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses compétences. Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé pour la durée du présent mandat, de confier à Mr le Maire les délégations suivantes :

1° D’arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux

et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

2° De fixer, dans les limites d’un montant de 2 500 € par droit unitaire, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d’une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n’ont pas un caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ;

3° De procéder, dans les limites d’un montant unitaire ou annuel de 1 million d’€, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l’article L 1618-2 et au a de l’article L 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires.

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ;Département des Alpes-Maritimes Union européenne

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Conseil Municipal du 23 mai 2020

6° De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services

municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9° D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10° De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ;

11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et

experts ;

12° De fixer, dans les limites de l’estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la

commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

13° De décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement ;

14° De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ;

15° D’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L. 21 1-2 ou au premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code dans

les conditions que fixe le conseil municipal ;

16° D’intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de 50 000 habitants et de 5 000 € pour les communes de 50 000 habitants

et plus. Cette délégation est consentie tant en demande qu’en défense et devant toutes les juridictions ;

17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules

municipaux dans la limite de 10 000€ par sinistre ;

18° De donner, en application de l’article L324-1 du code de l’urbanisme, l’avis de la commune préalablement

aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

19° De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du

même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n°2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et

réseaux ;

20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum fixé à 500 000 € par année civile ;Département des Alpes-Maritimes Union européenne

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21° D’exercer, ou de déléguer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l'article L. 214- J du même code ;

22° D’exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L 240-1 à L 240-3 du code de l’urbanisme ou de déléguer l'exercice de ce droit en application des mêmes articles, dans les conditions fixées par le conseil municipal ;

23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-S du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune ;

24° D’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre ;

25° D'exercer, au nom de la commune, le droit d'expropriation pour cause d'utilité publique prévu au troisième alinéa de l'article EL. 151-37 du code rural et de la pêche maritime en vue de l'exécution des travaux nécessaires à la constitution d'aires intermédiaires de stockage de bois dans les zones de montagne ;

26° De demander à tout organisme financeur, dans les conditions fixées par le conseil municipal, l'attribution de subventions ;

27° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux ;

28° D'exercer, au nom de la commune, le droit prévu au I de l'article 10 de la loi n° 75-1351 du 31 décembre 1975 relative à la protection des occupants de locaux à usage d'habitation ;

29° D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l'article L. 123-19 du code de l'environnement ;

Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal.

VOTE

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ; Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal. Après en avoir délibéré le Conseil municipal a décidé et avec effet immédiat de fixer le montant des indemnités

pour l'exercice effectif des fonctions de Maire au taux maximal 25.5 % de l’indice 1027. Les communes de moins de 1 000 habitants, et elles seules, sont tenues d’allouer à leur premier magistrat l'indemnité maximale prévue par la loi pour la strate démographique à laquelle appartient la commune (art. L2123-20-1, [, 2% alinéa du CGCT). Seule une décision expresse formulée par le conseil municipal peut diminuer le niveau de cette indemnité.

VOTEDépartement des Alpes-Maritimes Union européenne

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Conseil Municipal du 23 mai 2020

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants, Vu l'arrêté municipal du 23/05/2020, portant délégation de fonction à trois Adjoints au Maire, Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées aux Adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé et avec effet immédiat de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions des Adjoints au Maire au taux maximal de 9.9 % de l’indice 1027.

VOTE

Conformément aux recommandations du Conseil Scientifique les autres sujets el questions diverses sont renvoyés à une séance ultérieure.

Clôture de la séance à 11h30.

Le Maire,

Ludovic SANCHEZ