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Document publié le Lundi 1 janvier 2007
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Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Banque,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATION 8 OCT. 2067 |
… 7 7 anne DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE] L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 2 OCTOBRE À 20 HEURES 30
L'An Deux Mille Sept, le 2 Octobre 2007
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 2 Octobre 2007 à 20 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Claude JULIEN
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean SICARD, Michel FRANQUES, Jean-Louis MATHIEU, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Jean- Pierre BOUCLY, Marcel COULIOU, Jacques LASSERRE, Michel MALATERRE- FOURÈS, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Serge NEAU.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Josette BÈS, André BAUP, Josian VAYRE, Gérard FABRE, Doris HUCHEDÉ, Claude RAMON, Gérard SOULOUMIAC, Pierre CRESPO, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants présents non votants : Madame, Messieurs, Georges LACOMBE, Nicole CABASSOT, Patrice MANGIONE.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Christine DEVOISINS, Geneviève
PARMENTIER, Laure SUDRE, Olivier BRAULT, Louis BARRET, Pierre COSTES, Dominique BILLET, Christian BONZI, Max AMIEL, Guy BORIES, Michel ANDRAL, Christian CHAMAYOU, Félix TORRÈS, Michel MIENVILLE, Jean-Marie GARCIA, Michel TRÉBOSC, Michel DELPOUX, Michel ALBINET.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Laurence PUJOL, Isabella DUFOUR- BAUMGARTNER, Jean CAŸRÉ, Jacqueline LAPEYRE, Gisèle DEDIEU, Frédéric ESQUEVIN, Josette BOUIN, Élisabeth BOISARD, Nicole ENGEL, Valérie ROMAIN, Bérengère MAUZY, Bruno CRUSEL, Pierre GUIRAUD, Jacques HUC, Christian MALGOUYRES, Jean-Louis RAUCOULES, Patrick TRANIER, Jean-Claude RAFFANEL, Elisabeth LARAUD, Anne-Marie ROSÉ, Joëlle FRANQUES, Francis MARCHAND, Francis CANOVAS, Marcel CASSAGNES, Eliane CARLES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Christiane SÉGURA.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 34
Votants (titulaires, suppléants votants) : 31
PUBLIELE eee -
md N° 3 - 107 / 2007 : APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL ET LA SNCF POUR LA
MISE_EN _ PLACE D'UNE TARIFICATION
COMBINEE
Pilote : Transports Urbains
Monsieur Louis GOMBAUD, rapporteur,
La Région Midi Pyrénées, Autorité Organisatrice des transports régionaux, souhaite faciliter l'usage des transports en commun en développant l'intermodalité entre les différents moyens de transports irrigant le territoire de Midi-Pyrénées.
La Communauté d'Agglomération de l’Albigeois, Autorité Organisatrice des Transports Urbains dans le périmètre des 17 communes qui la compose, est favorable à toute démarche visant à promouvoir la mutualisation des moyens pour un meilleur usage des Transports Collectifs et s'investit pleinement dans le développement de l'intermodalité.
A ce titre, les tarifications combinées sont matérialisées par un support de titre unique valable sur au moins 2 réseaux de Transports en connexion.
La Région Midi Pyrénées et la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois souhaitent mettre progressivement en œuvre une tarification combinée entre le réseau ferroviaire régional et le réseau de Transports Urbains Albigeois, favorisant les déplacements en Transports Collectifs entré Toulouse et Albi pour les salariés et les jeunes notamment étudiants,
L'objet de la convention tripartite proposée (Région, C2A et SNCF), est de permettre la délivrance de titres de transports combinés entre les deux réseaux pour les abonnés mensuels salariés et jeunes de moins de 25 ans.
Les nouveaux titres combinés créés sont dénommés: ACTIF PLUS. pour les abonnés salariés et ELEVES, ETUDIANTS, APPRENTIS PLUS pour les abonnés jeunes.
L'achat de ces titres sera possible aux guichets des gares SNCF d'Albi et de Toulouse et sur les automates. Ces titres sont valables à bord des trains et autocars du TER Midi Pyrénées ainsi que sur l’ensemble du réseau urbain de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
La SNCF fournira chaque mois un état des ventes de titres et versera au service transports de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois la part des recettes lui revenant sans percevoir de commission sur les ventes au titre des charge de distribution et de gestion. Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& APPROUVE la convention avec la Région et la SNCF pour la délivrance de titres de transport combiné.
& AUTORISE Monsieur le Président, à signer la convention ci-annexée.
$ DIT que les titres concernés sont la Carte Plus et la Carte Jeune.
& DIT que les recettes correspondantes seront inscrites au Budget annexe des Transports Urbains.
Pour extrait conforme,
Fait le 2 Octobre 2007,
Le Président,
Philippe BÔNNECA RÈRE
5 _PUBLIELE
[ = 8 QT. x | CONVENTION ENTRE LA REGION MIDI-PYRENEES, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L’ALBIGEOIS ET LA S.N.C.F.
1/77 ENTRE :
La Région Midi-Pyrénées, dont le siège se situe 22 avenue du Maréchal Juin, 81046 Toulouse Cedex 4, représentée par Monsieur Martin MALVY, agissant en sa qualité de Président du Conseil Régional, dûment habilité à l'issue des présentes, en vertu d’une délibération 07/07/14.02 de la commission permanente en date du 10 juillet 2007, ci-après dénommée, « La Région »,
ET
La communauté d'agglomération de l'ALBIGEOIS, dont le siège social se situe Parc François Mitterrand à SAINT-JUERY (81160), représentée par Monsieur Philippe BONNECARRERE, Président, dûment habilité à l'issue des présentes, en vertu d’une délibération du Conseil communautaire en date....................,.....,...... , ci-après dénommée, "La Communauté d'Agglomération",
ET
La Société Nationale des Chemins de Fer Français, établissement public industriel et commercial, inscrite au registre du commerce sous les références Paris B 552 049 447, dont le siège social est à Paris (75014) 34, rue du Commandant Mouchotte, représentée par Monsieur Stéphane COURSIER, Directeur de la région de Toulouse, ci-après dénommée S.N.C-F,
ET
Il a été convenu ce qui suit :
Vu les lois, règlements et conventions en vigueur, en particulier :
" Loin°82-1153 du 30 décembre 1982, d'orientation des transports intérieurs, “Loi n°95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
" Loi n°2000-1208 du 18 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
"Décret n°2001-1116 du 27 novembre 2002 pris en application de la loi susvisée, “Convention pour lexploitation du service public ferroviaire régional de transport de voyageurs entre la Région Midi-Pyrénées et la S.N.C.F. du 22/02/02 et ses avenants successifs
“ L'arrêté préfectoral du 24/12/2002 portant sur la création de la Communauté d'Agglomération de PAlbigeois
217 Préambule :
La Région Midi-Pyrénées, autorité organisatrice des transports régionaux ferroviaires et routiers de voyageurs entend faciliter l'usage des transports en commun en développant l'intermodalité avec les réseaux de transports urbains et interurbains irriguant le territoire de Midi-Pyrénées. Ainsi la Région Midi-Pyrénées développe notamment la mise en place de tarifications combinées qui d'une part offrent une réduction par rapport au prix habituellement proposé ei d'autre part sont matérialisées par un support de titre unique valable sur au moins deux réseaux de transports en connexion.
La Communauté d'agglomération de l'ALBIGEOIS, autorité organisatrice des Transports urbains dans le Périmètre des transports urbains de l'agglomération albigeaise, favorable à toute démarche visant à promouvoir la mutualisation des moyens pour un meilleur usage des transports collectifs s'investit pleinement dans le développement de l'intermodalité.
Ainsi, la Région Midi-Pyrénées et la Communauté d'agglomération de l’Albigeois ont décidé de mettre progressivement en œuvre une tarification combinée entre le réseau ferroviaire régional et le réseau urbain de l’agglomération albigeoise.
ARTICLE 1. Principes généraux
La convention d'exploitation du service public ferroviaire régional de transport de voyageurs, entre la Région et la SNCF en date du 22 février 2002 et approuvée par délibération n°02/01/14.01 en date du 23 janvier 2002 régit les relations entre la Région et la SNCF.
L'arrêté communautaire du 19/03/2003 créant la régie des transports, régit les relations entre la Communauté d'Agglomération et la régie de transport du réseau Albibus.
ARTICLE 2. OBJET
La présente convention a pour objet de permettre la délivrance, de titres de transports combinés enire le réseau ferroviaire régional et le réseau urbain d'ALBI pour :
* les abonnés de travail mensuels
* les abonnés mensuels élèves de moins de 21 ans, les étudiants de moins de 26 ans et les apprentis de moins de 23 ans.
ARTICLE 3. NATURE DES TARIFICATIONS
Les nouvelles tarifications créées sont dénommées :
“_ "Midi-Pyrénées Actif Plus" pour les abonnés de travail mensuels ou "MPA+" "Abonnement mensuel Elèves Étudiants Apprentis Plus ou "AEEA+"
87 Les tarifications concernées sont décrites dans le tableau ci-après :
[_ Tarifications combinées Tarifications monomodales Gamme ferroviaire Gamme urbaine
MPA+ Abonnement de travail Carte Plus — Coupon mensuel mensuel Midi-Pyrénées
Actifs :
AEEA+ Abonnement élèves Carte Jeune — Coupon mensuel apprentis étudiants
mensuel
Les titres de transport sont matérialisés de la manière suivante :
* "Midi-Pyrénées Actif Plus" : attestation de l'employeur accompagné d'un fichet de validation mensuel (mois calendaire). Il permet d'effectuer un nombre illimité de voyages durant sa période de validité sur le parcours Domicile - Travail.
" "Abonnement Elèves Étudiants Apprentis Plus" : certificat de scolarité ou contrat d'apprentissage accompagné d'un fichet de validation mensuel . Il permet d'effectuer un nombre de trajets illimités entre la gare desservant le domicile du titulaire et la gare desservant le lieu d'étude ou d'apprentissage.
ARTICLE 4. MODALITES DE DISTRIBUTION
L'achat des titres sera possible dans tous les points de vente SNCF de l'axe Toulouse- Rodez (aux guichets, pendant les heures d'ouverture ou sur automates régionaux).
ARTICLE 5. CONDITIONS DE VALIDITE
Les titres "Midi-Pyrénées Actif "Plus" mensuels et "Abonnement Elèves Étudiants Apprentis Plus” mensuels sont valables a bord des trains (sauf TGV et sous conditions d'accès pour les trains à accès limité) et autocars du TER Midi-Pyrénées, ainsi que sur l'ensemble du réseau urbain de la Communauté d'agglomération.
Pour être valide, le titulaire de la carte doit être en mesure de présenter :
" "Midi-Pyrénées Actif Plus": son forfait mensuel de libre circulation et l'attestation de l'employeur (tous deux en cours de validité).
" "Abonnement Élèves Étudiants Apprentis Plus" : son forfait mensuel de libre circulation et le certificat de scolarité ou contrat d'apprentissage selon les cas
La présentation de l'ensemble des pièces citées ci-dessus doit être possible à bord des autobus du réseau urbain de la Communauté d'agglomération.
al? ARTICLE 6. TARIFICATION
6.1 Le titre “Midi-Pyrénées Actif Plus"
Le prix de l'abonnement mensuel comprend une partie variable liée au trajet sur le réseau TER et un forfait lié au trajet urbain :
= Prix de l'abonnement mensuel ferroviaire basé sur le tarif social de l'abonnement de travail compensé par l'Etat pour les trajets inférieurs à 75 km ou, pour des trajets compris entre 76 et 179 km, sur le titre Midi-Pyrénées Actif
* un forfait mensuel urbain égal à 22 €
6.2 "Abonnement Élèves Étudiants Apprentis Plus"
" Prix de l'abonnement mensuel ferroviaire basé sur le tarif social de l'abonnement. EEA compensé par l'Etat
“un forfait mensuel urbain égal à 16 €
L'évolution des prix des abonnements ferroviaires est sournise aux conditions définies dans la convention Région-SNCF d'expioitation du réseau ferroviaire régional de transport de voyageurs. L'évolution du prix de la partie urbaine relève de la responsabilité de la Communauté d'agglomération.
Toutefois, les parties s’accordent pour harmoniser les dates d’ajustements tarifaires. 1l est convenu que chaque exploitant doit informer les autres parties des ajustements tarifaires envisagés sur son réseau quinze jours au moins avant la date de leur mise en œuvre.
ARTICLE 7. COMMUNICATION
La Région et la Communauté d'agglomération définissent et mettent en œuvre la communication institutionnelle relative à ces mesures tarfaires.
La SNCF est chargée de la promotion commerciale des titres combinés "Midi-Pyrénées Actif Plus" et "Abonnement Élèves Étudiants Apprentis Plus” par les moyens suivants :
= fourniture d'affiches et documents d'information en gare d'Albi et d’Albi-Madeleine * un mailing aux usagers en préalable du lancement des tarifications combinées en septembre 2007
La S.N.C.F. informe préalablement les parties des modalités de mise en oeuvre de ces actions commerciales.
ARTICLE 8. DISPOSITIONS FINANCIERES
La SNCF fournira chaque mois aux autres parties un état reprenant le nombre de titres "Midi- Pyrénées Actif Plus“ mensuels et "Abonnement Élèves Étudiants Apprentis Plus" mensuels délivrés. Elle versera au réseau urbain la part des recettes lui revenant le 15 du mois M+2.
5/7 Les reversements des sommes perçues seront effectués sur le compte bancaire du service transport de la Communauté d'Agglomération de lAlbigeois.
RIB trésorerie :
Codique : 081003
Libellé du poste : Très. ALBI VILLE et PERIPHERIE
Flux : 58
Banque : 30001
Guichet : 00116
RIB : C8100000000
Clé RIB : 88
La SNCF s'engage à ne pas percevoir de commission sur les ventes, au titre des charges de distribution et de gestion. Toutefois cette disposition pourra être révisée en fonction de leur évolution notamment au terme d'un bilan du dispositif.
La fourniture de pochettes spécifiques pour la protection des titres de transports intermodaux est financée par la Région.
ARTICLE 9. DISPOSITIONS REGISSANT LE CONTRAT DE TRANSPORT
9.1 Dispositions générales
La SNCF, pour les parcours sur ses services (ferroviaires et routiers) et le réseau urbain, pour le parcours urbain, ne seront responsables, dans les conditions qui leur sont propres, que de l’exécution des transports qu’elles effectueront et des conséquences pécuniaires des dommages de toute nature survenus par le fait ou à l'occasion de l'exploitation de leurs services, dans les conditions édictées par les textes réglementaires respectifs.
Les modalités à respecter dans le cas de situations perturbées seront traitées au cas par cas. ‘
9.2 Contrôles
Les modalités de contrôle des titres à bord du réseau TER sont celles définies dans la convention Région-SNCF d'exploitation des services régionaux de transports de voyageurs. Les modalités de contrôle des titres sur la partie urbaine sont celles pratiquées usuellement par le réseau urbain.
9.8 Après vente :
Les règles en usage sur le réseau ferroviaire régional, définies dans la convention Région- SNCF d'exploitation des services régionaux de transports de voyageurs sont appliquées pour la partie ferroviaire.
Le réseau urbain appliquera les règles en usage sur le réseau urbain pour ce qui concerne la
part urbaine. :
ARTICLE 10. DURÉE
La présente convention est conclue du 1° septembre 2007 et jusqu'au 31 décembre 2008.
6/7 ARTICLE 11. MODIFICATIONS
Toute modification à la présente convention nécessite la production d'un avenant à la présente convention.
ARTICLE 12. SUIVI - EVALUATION
Les parties conviennent d'effectuer un bilan du dispositif prévu par la présente convention six mois après sa date d'entrée en vigueur. Cette évaluation permettra d'identifier l'impact de la mesure en termes financiers et de fréquentation notamment.
ARTICLE 13. RESILIATION
La présente pourra être dénoncée par l'une quelconque des parties avant sa date d'expiration, moyennant un préavis d'un mois justifié par lettre recommandée. Cette convention peut prendre fin avant son terme dans l'éventualité de la mise en place de nouvelles dispositions contractuelles concernant son objet.
Fait à Toulouse en trois exemplaires originaux, le …./
Pour le Conseil Régional Midi Pyrénées, Pour ia Communauté d'aggiomération - de l’Albigeois,
Le Président Le Président
a VV
Martin MALVY Philippe BONNECARERRE
Pour la SNCF,
Le Directeur de la Région de Toulouse
Stéphane COURSIER
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