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Procès Verbal - 15 déc 2021
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Cornille.
Lien du pdf (Procès Verbal - 15 déc 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2021
L’an deux mil vingt et un, le 15 décembre, le Conseil Municipal de CORNILLE, dûment convoqué, s’est réuni en séance extraordinaire, à la Mairie à 20h30, sous la présidence de Monsieur Stéphane DOBBELS, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 10 décembre 2020
Présents : Stéphane DOBBELS, Gilles CHERON, Valérie ROLDELBOS, Gilbert JEGOU, Didier BORDE, Alain BAYONNE, Nelly CHABOT, Stéphane SZMYTKO, Maxime CONDAMINAS.
Absente : AMARGER Vanessa
Absents excusés : Erwan LE ROUX, Perrine LECOMTE, Denis GLEMIN, Marie-Laure LE GOFF, Isabelle CHARLES.
Pouvoirs : de Erwan LE ROUX à Didier BORDE, d’Isabelle CHARLES à Valérie ROLDELBOS, de Denis GLEMIN à Gilles CHERON.
Secrétaire de Séance : Valérie ROLDELBOS
1) BUDGET 2021 : VIREMENT DE CREDITS
Décision Modificative à la demande du Trésorier.
1- Une erreur matérielle est constatée sur la Décision Modificative n°2 votée le 30 novembre 2021 en section d’investissement.
En effet, l’inscription de la somme de - 2 456,00 € affectée à l’opération de voirie n°124 aurait dû être réalisée sur l’opération n°157 « Travaux de voirie 2021 ».
Il est donc nécessaire de faire un virement de crédits en dépenses d’investissement, entre ces deux opérations n° 124 et n°157.
2- Il s’avère nécessaire d’abonder en section de fonctionnement l’article 66111 pour permettre le dernier mandatement des intérêts d’emprunt 2021 pour un montant de 20,00€.
Ces modifications s’inscrivent comme suit :
SECTION SENS CHAPITRE ARTICLE OPÉRATION OBJET MONTANT
INVESTISSEMENT DEPENSES 21 2151 124 Aménagements de voirie 2 456,00 €
INVESTISSEMENT DEPENSES 21 2151 157 Programme voirie 2021 - 2 456,00 €
FONCTIONNEMENT DEPENSES 011 605 - Achats de matériels -20.00 €
FONCTIONNEMENT DEPENSES 66 66111 - Intérêts réglés à l’échéance 20.00 €
Il est précisé que cette modification n’a pas d’impact sur l’équilibre budgétaire du Budget principal. 2
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de délibérer.
Le Conseil Municipal, par 12 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION :
- APPROUVE la proposition du Maire,
- AUTORISE l’inscription des sommes ci-dessus au budget principal,
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents liés à la présente délibération.
2) DIVERS
Pour 2022, le Conseil Municipal se réunira aux dates ci-dessous :
Pré Conseils Conseils Municipaux
Mardi 11 janvier Mardi 25 janvier
Mardi 8 février Mardi 1er mars
Mardi 15 mars Mardi 29 mars
Mardi 12 avril Mardi 26 avril
Mardi 10 mai Mardi 24 mai
Mardi 7 juin Mardi 28 juin
Conseil au mois de Juillet si nécessité
L’ordre du jour et les questions diverses ayant été abordés, Monsieur le Maire lève la séance à 22H00.