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Document publié le Mardi 19 octobre 2021 par la commune de Cornille.
Lien du pdf (Procès Verbal - 19 oct 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CORNILLE DU 19 OCTOBRE 2021
Le Conseil Municipal de CORNILLE,
S’est réuni à la mairie, sous la présidence de Stéphane DOBBELS, Maire.
Nombre de conseillers en activité : 15
Présents : 13
Excusés : Vanessa AMARGER, Denis GLEMIN.
Votants : 13
Présents : Stéphane DOBBELS, Gilbert JEGOU, Valérie ROLDELBOS, Marie-Laure LE GOFF,
Perrine LECOMTE, Erwan LE ROUX, Didier BORDE, Stéphane SZMYTKO, Alain BAYONNE, Gilles
CHERON, Nelly CHABOT, Maxime CONDAMINAS, Isabelle CHARLES.
Pouvoirs : 0
Secrétaire de séance : Nelly CHABOT.
ORDRE DU JOUR :
- Compte rendus des 22 juin et 21 septembre pour approbation.
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité : annulation de la
délibération du 21 septembre 2021.
- Repas des Anciens 28 novembre 2021.
- Noël des enfants de l’école maternelle.
- Divers
1/ COMPTE-RENDU DES 22 JUIN ET 21 SEPTEMBRE 2021 POUR APPROBATION
Les comptes rendus n’étant pas finalisés, leur approbation est reportée au conseil municipal de
novembre.
2/ AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN AGENT POUR ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE D’ACTIVITE - ANNULATION.
Par délibération en date du 21 septembre 2021, le Conseil Municipal a décidé de recruter, selon
l’article 3-3.1° de la Loi du 26 janvier 1984 modifiée, un agent contractuel occasionnel chargé
d’accompagner un enfant en situation de handicap durant son repas à la cantine de CORNILLE,
pour un période de 10 mois du 14 septembre 2021 au 7 juillet 2022.
Cette résolution s’appuyait sur la décision du Conseil d’Etat jugeant qu’il appartient aux
collectivités territoriales de prendre ne charge l’accompagnement de ces enfants pendant la
pause méridienne et lors des activités périscolaires.
Cependant, par courrier de l’Académie de BORDEAUX reçu le 28 septembre 2021, la collectivité
apprend que cette solution ne s’appliquera qu’à compter du 1er janvier 2022. Jusqu’à cette date,
c’est l’Etat qui couvre le périscolaire. Le Conseil Municipal ayant pris connaissance de cette décision DECIDE par 13 voix POUR, 0 voix
CONTRE, 0 ABSTENTIONS :
. D’ANNULER la délibération n° 2021-NM-40 du 21 septembre 2021.
. Qu’une nouvelle délibération sera prise en décembre 2021, pour prise d’effet au 1er
janvier 2022.
3/ REPAS DES ANCIENS.
Le Conseil Municipal avait fait appel à différents prestataires pour le repas des Anciens. Mr
ADON Christophe à été retenu, son devis étant cohérent avec le souhait du Conseil Municipal.
Le menu (à 27 euros par personne) :
- Velouté de légumes.
- Sandre à la mousseline de saumon.
- Pavé de veau sauce aux morilles
- Gratin dauphinois
- Fromage
- Dessert
- Apéritif, vin et café compris.
Les invitations seront distribuées par les agents techniques communaux la semaine de la
Toussaint.
Nous avions également sollicité le restaurant le 7 qui a répondu négativement à notre
demande. Mais aussi le restaurant Chez Léa, qui a fait une offre en dessus du budget accordé
aux repas des Anciens.
Arrivée de Monsieur Denis GLEMIN à 20h56.
4/ ADRESSAGE.
En ce qui concerne l’adressage, les noms des rues ont été validés, des modifications ont été
apportées (notamment pour les lieux-dits des Catilles et de La Tuilière.). Le Bon à Tirer a été
transmis.
Le Conseil Municipal ayant pris connaissance de cette décision,
DECIDE par 14 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTIONS,
- la modification de la numérotation sur le Chemin des Chabannes,
- la suppression de la voie nommée « Impasse du Priaulat » qui devient « Impasse Sept Fonds »,
- la création des voies libellées suivantes :
Chemin de la Forêt
Chemin de Pognac
Chemin de Rouflat Chemin des Bretoux
Chemin des Chabannes
Chemin du Cuvier
Chemin du Suchaut
Impasse Bayot
Impasse de Barbaleix
Impasse de Baunat
Impasse de Bois Nègre
Impasse de Fromental
Impasse de Giraudou
Impasse de la Fayardie
Impasse de la Jarthe
Impasse de la Luminade
Impasse de la Palombière
Impasse de Montrany
Impasse de Pouzateau
Impasse de Savertier
Impasse des Bâtisseurs
Impasse des Catilles
Impasse de Servole
Impasse des Hautes Bordes
Impasse des Hautes Piles
Impasse des Pelouses
Impasse des Tavernes
Impasse des Vignes
Impasse de Tireclous
Impasse du Charetier
Impasse du Maynot
Impasse du Monteil
Impasse du Repaire
Impasse du Verdelier
Impasse Léontine
Impasse Saint Eumache Impasse Sept Fonds
Place Simone VEIL
Route de la Maurélie
Route de la Merlie
Route de la Petite Chapelle
Route des Grands Bois
Route des Jarrissades
Route des Piles
Route des Prairies
Route du Colombier
Route du Pigeonnier
Rue Valentine BUSSIÈRE
5/ Noël des enfants de l’école maternelle.
L’amicale laïque finance le spectacle de Noël des enfants, qui aura lieu le vendredi 17 décembre.
Le cadeau de Noël sera un bac à sable en bois qui se referme pour l’école.
6/ Divers.
* La Mairie de CORNILLE a reçu une subvention de 18 600 euros, alors que nous avions voté
environ 1 200 € sur cet article. Sous réserve de vérification, quant à cette affectation, nous
pourrions bénéficier d’un excédent de 17 000 euros au budget de la commune. Une partie de ce
budget pourrait servir à régler divers frais de fin d’année, changement de la clé du kangoo
(véhicule des agents), pour la vidange du tracteur et pour le changement du démarreur de la
voiture.
* La commune de CORNILLE a perçu une subvention sur les amendes de police pour les travaux
de la route de Sanet à hauteur de 25 % de la somme dépensée, ce qui représente une aide de 4
600 euros.
* La commission urbanisme et environnement se réunira afin d’étudier le dossier pour
l’installation de panneaux photovoltaïques, au lieu-dit « Giraudou sud », présenté par Mr Guy
MOREAU. La commission devra émettre un avis, favorable ou non, sur ce dossier.
* La communauté d’agglomération du Grand Périgueux lance la mise à disposition du public du
dossier de « modification simplifiée n°2 du PLUi ». Cette enquête publique nécessite une
information préalable des habitants des communes concernées, « par tous moyens de
communication ». Deux affiches fournies par le GRAND PERIGUEUX ont été installées à ce jour,
une à l’extérieur de la mairie, l’autre à l’affichage des Piles. L’enquête débute le lundi 11 octobre
2021.
Séance levée à 21h45.