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Procès Verbal - ODJ CM 250122
Procès Verbal - ODJ CM 260608
Procès Verbal - ODJ CM 240610
Procès Verbal - ODJ CM 260209
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Montluc.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ CM 260209)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Santé,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Loire-Atlantique
Saint
Etienne
de
Montiuc,
Le
26janvier
2026
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
[:
RN/FR/MP
t:
Séance
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
J’ai
l’honneur
de
vous
convier
à participer
à une
séance
publique
du
Conseil
municipal
Lundi 09
février,
20h0,
salle
du
Conseil
municipal.
L’ordre
du
jour
comprendra
les
points
suivants
LE>
Adoption
du
compte
rendu de
la
séance
du
11
décembre
2025;
z>
Présentation
de
l’état
récapitulatif des
indemnités perçues
par
les
élus
de
Saint
Etienne
de
Montiuc
en
2025;
zE>
Délibérations:
•
Budget
primitif
principal
-
exercice
2026,
•
Budget
primitif
annexe
du
camping
municipal
-
exercice
2026,
•
Fixation
des
taux
d’imposition
communaux
pour
l’année
2026,
•
Nomenclature
M57
—
Fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d’investissement,
•
Constitution de
provision
pour
risque
et
charge
-
budget
principal,
•
Constitution
de
provision
pour
dépréciation
des
créances
-
budget
annexe
du
camping
municipal,
•
Pacte
financier
et
fiscal
de
la
Communauté
de
communes
Estuaire
et
Sillon
partage
de
la
croissance
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
perçues
sur
les
zones
d’activité
économique
communautaires,
•
Pacte
financier
et
fiscal
de
la
Communauté
de
communes
Estuaire
et
Sillon
avenant
à la
convention
de
service
commun
mutualisé
d’instruction
des
demandes
d’autorisation
d’urbanisme,
•
Pacte
financier
et
fiscal
de
la
Communauté
de
communes
Estuaire
et
Sillon
demande
de
subvention
pour
les
travaux de
rénovation
énergétique
de
l’école
de
la
Guerche
dans
le
cadre
du
fonds
de
concours
2026-2030,
•
Subventions
aux
associations
-
exercice
2026,
•
Crédits
de
fonctionnement
de
la
vie
scolaire
pour
l’année
scolaire
2026-2027,
•
Dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
privée
de
Saint
Etienne
de
Montluc
-
année
2026,
2
place
de
la
Mairie
-
44360
SAINT
ETIENNE
DE
MONTLUC
-
Téléphone
: 02
40
86 80
26
-
Télécopie
: 02
40 86
98
78
Site
internet
www.st—etienne—montluc.net
—
E—mail
mairiest—etienne—mont1uc.net
—
Télécopie
Services
Techniques
02
40
86 80
76
VILLE
1)1
DE
MOSTLIC •
Convention
de
prestation
de
service
pour
l’entretien
des
locaux
utilisés
par
la
Communauté
de
communes
Estuaire
et
Sillon
au
sein
du
groupe
scolaire
la
C h
en
aie,
•
Service
public
de
la
petite
enfance
: convention
de
reversement
à
la
Communauté
de
communes
Estuaire
et
Sillon,
•
Convention
de
fourniture
de
repas
pour
l’ALSH
du
mercredi,
•
Convention
d’adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
la
mise
en
place
d’un
environnement
numérique
de
travail
dans
les
écoles
de
la
Guerche et
de
la
Chênaie,
•
Tarification
de
la
mise
à disposition
de
supports
audiovisuels,
•
Installation
et
exploitation
d’ombrières
photovoltaïques
abrogation
de
la
délibération
n°
25/5/33
du
3
octobre
2025 relative
au
transfert
du
bénéficiaire
vers
OLA
Il -
retour
au
bénéficiaire
initial,
•
Convention
pour
l’installation
du
site
de
compostage
“Camille
Claudel”,
•
Convention avec
Nantes
Terre
Atlantique
pour
l’occupation
d’un
espace
végétal,
•
Saison
culturelle
2026-2027
: tarification
des
spectacles,
•
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Saint
Etienne
de
Montluc,
le
centre
communal
d’action
sociale
et
l’association
En
Mémoire
d’Eux,
•
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Saint
Etienne
de
Montluc
et
l’association
des
descendants
des
anciens
prisonniers
de
guerre
des
Stalags
IXA
IXB
IXC,
•
Versement
de
l’indemnité
de
mise
sous
pli
de
documents
électoraux
pour
les
élections municipales,
•
Convention
d’adhésion
à
l’offre
de
service
de
santé
au
travail
du
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique territoriale
de
Loire-Atlantique
(CDG
44),
•
Actualisation
du
tableau
des effectifs
Décisions
prises
en
vertu des
articles
L.21
22-22
et
L.21
22-23
du
CGCT;
z’
Point sur
les
dossiers
communautaires;
zj’
Questions
diverses.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
*