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Procès Verbal - ODJ CM 240319
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-de-Montluc.
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Thèmes du document : Éducation, Énergies, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Loire-Atlantique
Saint
Etienne
de
Montiuc,
___________
Le
12mars2024
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
8t:
RN/FR/MP
Qt:
Séance
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
J’ai
l’honneur
de
vous
convier
à participer
à une
séance
publique
du
Conseil
municipal
mardi
19
mars
2024,
20h30,
salle
du
Conseil
municipal.
L’ordre
du
jour
comprendra
les
points
suivants:
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
du
23janvier2024;
1.
Denrées
alimentaires
pour
la
confection
des
repas
du
restaurant
scolaire
de
la
Guerche
:autorisation
du
Maire
à signer
les
marchés;
2.
Avenant
au
marché
de
travaux
pour
la
construction
du
groupe
scolaire
de
la
Chênaie
pour
les
lots
01,
03,06,08
et
16;
3.
Cession
de
l’ancienne
voie
communale
déclassée
n°
109,
la
Lande
de
Huaud;
4.
Définition
d’un
projet
de
requalification
urbaine
sur
l’îlot
Bretagne;
5.
Création
de
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables;
6.
Budget
primitif
principal
:Reprise
anticipée
des
résultat
-
Exercice
2023
7.
Budget
primitif
principal
-
Exercice
2024;
8.
Budget
primitif
annexe
du
camping
municipal
:Reprise
anticipée
des
résultats
-
Exercice
2023
9.
Budget
primitif
annexe
du
camping
municipal
-
Exercice
2024;
10.
Constitution
de
provision
pour
dépréciation
des
créances;
11.
Fixation
des
taux
d’imposition
communaux
pour
l’année
2024;
12.
Répartition
du
produit
des
amendes
de
police
2023
:demande
de
subvention
au
conseil
départemental
de
Loire-Atlantique;
2 place
de
la
Mairie
-
44360
SAINT
ETIENNE
DE
MONTLUC
-
Téléphone
:02
40
86
80
26
-
Télécopie
:02
40
86
98
78
Site
internet
www.st-etienne-montluc.net
-
E-mail
mairie@st—etiefme—montluc.net
-
Télécopie
Services
Techniques
02
40
86
80
76
VILLE
I)E
DE
MONTLUC 13.
Création
dune
autorisation
de
programme
:rénovation
énergétique
de
la
salle
des
Loisirs
14.
Création
dune
autorisation
de
programme
:rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
de
la
Guerche
1S.
Création
dune
autorisation
de
programme
:
requalification
de
la
rue
Lamennais;
16.
Modification
dune
autorisation
de
programme
réalisation
d’un
groupe
scolaire
sur
le
site
de
la
Chênaie
17.
Subventions
aux
associations
-
Exercice
2024;
18.
Crédits
de
fonctionnement
de
la
vie
scolaire
pour
l’année
scolaire
2024-2025;
19.
Dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
privée
de
Saint
Etienne
de
Montluc
-
Année
2024;
20.
Adoption
du
règlement
intérieur
de
la
commission
communale
d’accessibilité;
21.
Convention
avec
la
Préfecture
de
Loire-Atlantique
et
l’association
“les
Moulins”
pour
l’application
du
taux
réduit
de
TVA
pour
la
résidence
autonomie;
22.
Refacturation
des
frais
engagés
pour
le
compte
de
tiers;
z’
Décisions
prises
en
vertu
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
z’
Point
sur
les
dossiers
communautaires;
z’
Questions
diverses.
Conformément
à
l’article
L.
2123-24-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
vous
trouverez
joint
à
la
note
de
synthèse
l’état
annuel
2023
de
l’ensemble
des
indemnités
de
toute
nature
perçues
par
les
membres
du
Conseil
municipal.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
mes
salutations
distinguées.