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Procès Verbal - ODJ CM 260209
Procès Verbal - ODJ CM 250828
Procès Verbal - LDD CM 260209
Procès Verbal - ODJ CM 260608
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Montluc.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ CM 260608)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Budget,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Loire-Atlantique
VILLE
DE
SAINT
ETIENNE
®
DE
MONTLUC
Saint
Etienne
de
Montluc,
Le
1‘ juin
2026
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal
Réfs.
: CS/NB/MP
Objet
: Séance
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
participer
à
une
séance
publique
du
Conseil
municipal
:
Lundi
08
juin
2026,
20h30,
salle
du
Conseil
municipal.
L'ordre
du jour
comprendra
les
points
suivants :
1.
Modification
de
la
composition
de
la
commission
municipale
Patrimoine
bâti,
espaces
publics
et
prévention
des
risques
naturels
2.
Bilan
de
la
politique
foncière
de
la commune
pour
l'exercice
2025
3.
Actualisation
de
la
longueur
de
voirie
classée
dans
le domaine
public
communal
au
31
décembre
2025
4.
Modification
de
la
délibération
du
29
septembre
2005
- classement
dans
le
domaine
public
communal
des
voies
du
lotissement
"la
Grand'Vigne"
- cession
à titre
gratuit
5.
ZAC
de
la Croix
Gaudin
- dénomination
des
voies
6.
Dénomination
de
voie
- prolongation
de
l'impasse
des
Figuiers
7.
Installation
et exploitation
d'ombrières
photovoltaïques
par
la SAS
Ombrières
de
Loire-
Atlantique
-
stade
de
la
Guerche
:
modification
de
la
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
8.
Convention
pour
l'installation
du
site
de
compostage
"la
Coletterie"
9.
Mise
en
place
d'un
bail
de
chasse
avec
le Syndicat
intercommunal
de
chasse
au
gibier
d'eau
de
la
Basse
Loire
Nord
(SICGEBLN)
10.
Approbation
du
règlement
budgétaire
et financier
11.
Compte
financier
unique
de
l'exercice
2025
- budget
principal
2 place
de
la Mairie
- 44360
SAINT
ETIENNE
DE
MONTLUC
- Téléphone
: 02
40
86
80
26
- Télécopie
: 02
40
86
98
78
Site
internet
: www.st-etienne-montluc.net
- E-mail
: mairie@st-etienne-montluc.net
- Télécopie
Services
Techniques
02
40
86
80
76 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 21. 28. 29. 30. 31.
Compte
financier
unique
de
l'exercice
2025
- budget
annexe
du
camping
municipal
Budget
supplémentaire
- budget
principal
Budget
supplémentaire
- budget
annexe
du
camping
2026
Demande
d'admission
en
non-valeur
Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
— fixation
des
tarifs
pour
l'année
2027
Répartition
du
produit
des
amendes
de
police
2026
: demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
de
Loire-Atlantique
Acquisition
d'une
licence
IV
Subvention
exceptionnelle
au
centre
communal
d'action
sociale
(CCAS)
Tarifs
du
restaurant
scolaire
pour
la
rentrée
scolaire
2026
Répartition
des
charges
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
maternelles
et
élémentaires
accueillant
des
enfants
de
plusieurs
communes
situées
dans
et en
dehors
du
périmètre
de
l'A.U.R.A.N
pour
l'année
scolaire
2025-2026
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
à
la
Communauté
de
Communes
Estuaire
et Sillon
au
sein
du
groupe
scolaire
de
la Chênaie
Label
"Ma
commune
aime
Lire
et faire
lire"
Composition
de
la commission
d'attribution
du
Pôle
Séniors
Adoption
d'une
convention
type
pour
la
mise
à
disposition
de
locaux
et
équipements
aux
associations
de
la Commune
Convention
avec
le groupe
"Dekalage"
pour
une
résidence
artistique
à l'Espace
Montluc
Adoption
du
règlement
intérieur
des
ateliers
de
théâtre
intergénérationnel
pour
la
saison
2026-2027
Réforme
et
cession
de
matériels
informatiques
—
fixation
des
tarifs
de
vente
d'ordinateurs
portables
aux
agents
Comité
Social
Territorial
(CST)
—
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
CST,
maintien
du
paritarisme
et
décision
du
recueil
de
l'avis
des
représentants
de
la
collectivité Débat
annuel
sur
la formation
des
membres
du
conseil
municipal
- année
2025
Exercice
du
droit
à
la
formation
des
élus 32.
Actualisation
du
tableau
des
effectifs
33.
Règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
34.
Délégation
de
pouvoir
accordée
au
Maire
par
le Conseil
municipal
- modification
—
Décisions
prises
en
vertu
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
CGCT;
—
Informations
communautaires
;
—
Questions
diverses.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
mes
salutations
distinguées.