Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 09 05 15
Compte-Rendu - compte rendu 15 09 21
Compte-Rendu - compte rendu 09 11 06
Compte-Rendu - compte rendu 12 03 09
Compte-Rendu - compte rendu 14 09 29
Compte-Rendu - compte rendu 13 04 15
Compte-Rendu - compte rendu 12 06 15
Compte-Rendu - compte rendu 15 01 12
Compte-Rendu - compte rendu 15 12 14
Compte-Rendu - compte rendu 15 04 08
Compte-Rendu - compte rendu 09 09 15
Document publié le Mardi 15 septembre 2009 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 09 09 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Page 1/2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 15 SEPTEMBRE 2009
L’an deux mille neuf, le mercredi 15 du mois de septembre à 19 heures, le conseil municipal de la commune de La Roquebrussanne,
régulièrement convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle du conseil, sous la présidence de son Maire, Monsieur Michel Gros.
Date de la convocation du Conseil : 8 septembre 2009
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19
Présents : 14 – Absents : 5 - Représentés : 3 - Votants : 17.
Conseillers Municipaux présents : Mesdames et Messieurs
Michel Gros, Alain Sanglier, Letizia Camier, Lionel Brouquier,
Marinette Nano, Luc Verney, Suzanne Baudino, Marie-Paule Scalisi,
Michel Veroux, Nathalie Wetter, Odile Guillerm, Jeannette Lesou,
Frédéric Le Mort, Denis Carel.
Conseillers Municipaux représentés :
Monsieur Jean-Baptiste Hamiti représenté par Madame Jeannette Lesou Monsieur Gaël Barrial du Breuil représenté par Monsieur Alain Sanglier Monsieur Gérard Pompey représenté par Madame Marinette Nano
Conseillers Municipaux absents : Messieurs
Lionel Nicolas, Christophe Pedoussaut.
Secrétaire de séance : Monsieur Lionel Brouquier.
Question inscrite à l’ordre du jour :
1) Autorisation de signer le marché de travaux
pour la réhabilitation de la rue Clemenceau Page 2/2
Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du vendredi 21 août 2009.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Veroux :
il était absent lors du conseil, mais ayant donné une procuration, il souhaite s'abstenir pour l'objet n°13 (délibération de soutien à l'O.N.F.). Le secrétaire de séance, Monsieur Brouquier, fait remarquer que cela n'a pas été précisé au moment du vote de Madame Scalisi.
Objet n° 1 : Autorisation de signer le marché de travaux
pour la réhabilitation de la rue Clemenceau et de ses abords0
Après une consultation ouverte organisée selon une procédure adaptée, en application de l'article 28 du Code des marchés Publics, il convient d'autoriser Monsieur le Maire à signer, avec la Société SAS MONTI NANNI, l'acte d'engagement du marché de travaux de requalification de l'avenue Clémenceau et de ses abords pour les montants suivants : Tranche ferme 1 366 982,55 euros T.T.C.
Tranche conditionnelle 153 050,33 euros T.T.C.
Option 54 709,82 euros T.T.C.
Tranche ferme + conditionnelle + option 1 574 742,70 euros T.T.C.
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
à la majorité,
par seize voix POUR et une ABSTENTION (Madame Nano),
AUTORISE Monsieur le Maire à signer l'acte d'engagement du marché public de travaux de réhabilitation de la rue Clémenceau et de ses abords.
DIT que les crédits correspondants sont ouverts dans le budget de la commune et dans le budget annexe de l'eau et de l'assainissement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h46.
LE S ECRETAIRE DE S EANCE, LE M AIRE,
LIONEL BROUQUIER M ICHEL GROS