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Arrêté - 33618
Arrêté - 33743
Déliberation - 28527
Arrêté - 32145
Déliberation - 31970
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Déliberation - 31970)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
ESCAUTPONT
COMMUNE
D’ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d’Anzin
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
23
AVRIL
2025
A
18H00
PRÉSENTS
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI;
M.
Jean-Luc
FRERE;
Mme
Eveline
LEGRAND;
M.
Michel
RENARD
;
M.
Patrick
LATOUCHE
;
Mme
Christine
PLUMECOCQ
;
M.
Benjamin
LECLERCQ
;
Mme
Joëlle
LEGRAND
; M.
Jean-Claude
LIETARD
;
M.
Jean-Luc
BULENS
;
M.
Didier
MARMIGNON
;
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP
;
Mme
Monique
PASSET
;
Mme
Virginie
BERNUS.
ABSENTS
EXCUSÉS
Mme
Catherine
ROLY
;
Mme
Sylviane
DEBOSZ
;
Mme
Patricia
DURIEUX
;
M.
Daniel
HERLAUD
;
Mme
Corinne
WISNIEWSKI;
Mme
Sandrine
PONCHANT
;
M.
Romuald
CHANTREL
;
M.
Cédric
LATOUCHE
;
Mme
Tiffanie
SURIA.
ONT
DONNÉ
POUVOIR
:Mme
Catherine
ROLY
donne
pouvoir
à
Mme
Joëlle
LEGRAND
;
Mme
Sylviane
DEBOSZ
donne
pouvoir
à
Mme
Monique
PASSET
; Mme
Patricia
DURIEUX
donne
pouvoir
à
M.
Michel
RENARD
;
M.
Daniel
HERLAUD
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Claude
LIETARD;
Mme
Corinne
WISNIEWSKI
donne
pouvoir
à
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI
;
Mme
Sandrine
PONCHANT
donne
pouvoir
à
Mme
Evelyne
LEGRAND
;
Mme
Tiffanie
SURIA
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Luc
FRERE.
ABSENTS
: M.
Benamar
TOUATI,
Mme
Aline
LANGA.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
RENARD
Michel.
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
14 PRÉSENTS — 21 VOTANTS
°
Compte
Rendu
des
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
ADMINISTRATION GENERALE
e
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
8
mars
2025
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’Unanimité
—
21
voix
Pour.
e
N°35-2025-DF-RK
- Budget
primitif
—
Décision
modificative
n°02
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’Unanimité
— 21
voix
Pour.
°
N°36-2025-DF-RK
Modification
sur
les
modalités
d'application
de
VISFE
des
gardes
champêtres Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’Unanimité
—
21
voix
Pour.
e
N°37-2025-DF-RK
- Rétrocession
de
la voirie
de
la rue
des
Viviers
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’Unanimité
—
21
voix
Pour.
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
:
:
Hôtel
de
Ville
— Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
-
59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
CIE
Tél:
03.27.28.51.70
- Fax
:03.27.28.51.71
— contact-info@mairie-escautpont.fr
Eure
oeten
Www.escautpont.fr
172 e
N°38-2025-DF-RK
- Bâtiment
de
la
SOCOMA
-—
Autorisation
de
principe
de
signer
le
compromis
de
vente
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’Unanimité
— 21
voix
Pour.
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
AUX
FETES,
LA
VIE
ASSOCIATIVE
ET
A
L'ATTRACTIVITE
DE
LA
COMMUNE
©
N°39-2025-DF-RK
- Association
«
NOS
MINIS
POUSSES
» - Demande
de
subvention
fonctionnement Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’Unanimité
— 21
voix
Pour.
e
N°40-2025-DF-RK
- Association
«
CLUB
DE
LUTTE
ESCAUTPONTOIS
»
- Demande
de
subvention
exceptionnelle
e
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’Unanimité
—
21
voix
Pour.
e
N°41-2025-DF-RK
- Association
«
APE
ECOLE
ELEMENTAIRE
BRUNEHAUT
»
- Demande
de
subvention Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’Unanimité
— 21
voix
Pour.
e
N°42-2025-DF-RK
- Association
«
ASSOCIATION
FOOTBALL
CLUB
ESCAUTPONTOIS
»
- Demande
de
subvention
exceptionnelle.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’Unanimité
— 21
voix
Pour.
e
N°43-2025-DF-RK
- Association
«
ASSOCIATION
SPORTIVE
DU
COLLEGE
JEAN
ZAY
»
- Demande
de
subvention
exceptionnelle.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’Unanimité
—
21
voix
Pour.
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
A
L'ENSEIGNEMENT,
LA
PETITE
ENFANCE,
LES
ACTIONS
SOCIALES
ET
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
e
N°44-2025-DF-RK
- Frais
de
fonctionnement
de
scolarité
-Autorisation
de
signature
—
Convention
Escautpont/Raismes
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’Unanimité
— 21
voix
Pour.
e
N°45-2025-DF-RK
- Le
Secours
Catholique
Délégation
Nord-Cambrai
- Demande
de
subvention
exceptionnelle. Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’Unanimité
—
21
voix
Pour.
e
N°
46-2025-DF-RK
- ACSRV
(association
des
centres
sociaux
et
socioculturels
de
la
région
de
valenciennes)
— versement
d’un
acompte
de
la
subvention
communale
2025
Décision
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’Unanimité
— 21
voix
Pour. Escautpont,
le
24
Avril
2025
MAIRIE D'ESCAUTPONT
TG
Ee
Hôtel
de
Ville - Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
- 59278
ESCAUTPOI
Tél:
03.27.28.51.70
— Fax
: 03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
wWww.escautpont.fr
Villes
etVillages
Fleuris