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Compte-Rendu - CR CM 21 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcilly-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 21 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
21
JANVIER
2025
Suite
à
la
convocation
en
date
du
13
janvier
2025,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
Marcilly
sur
Seine
se
sont
réunis
le
mardi
21
janvier
2025
à
20
heures
00
à
la
Mairie
sous
la
présidence
du
maire,
Benoît
BASSAC.
Présents
:
Benoît
BASSAC,
Dominique
NOLLEZ,
Bernard
PLÉAU,
Céline
CONTAUT,
Isabelle
STUDER,
Albert
DESVÉRONNIÈRES,
Pascal
DOYEN,
Cécile
PERRIN,
Dominique
BARRAULT,
Miguel
BALLOT. Absents
: Éric
BOURGEOIS,
Brigitte
ROY,
Mélanie
LACOMME.
Pouvoirs
: Éric
BOURGEOIS
donne
pouvoir
à
Dominique
NOLLEZ,
Brigitte
ROY
donne
pouvoir
à
Pascal
DOYEN,
Mélanie
LACOMME
donne
pouvoir
à
Dominique
BARRAULT.
Secrétaire
de
séance
: Albert
DESVÉRONNIÈRES.
L'ordre
du
jour
était
:
0.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
1.
Délibération
concernant
des
décisions
modificatives
de
budget
sur
2024.
2.
Délibération
concernant
la
construction
d’une
antenne
relais.
3.
Affaires
diverses
et
informations.
0.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Présentée
par
Benoît
BASSAC.
Adopté
à
l'unanimité.
Rajout
d’une
délibération.
Demande
de
subventions
concernant
l'éclairage
public.
Adopté
à l'unanimité.
A/
Demandes
de
subventions
au
titre
de
la
DETR
2025
concernant
la
rénovation
de
l'éclairage
public. Les
demandes
de
subventions
aux
titres
de
la
DETR
sont
à
finaliser
pour
la
fin
du
mois
de
janvier.
Elles
doivent
faire
l’objet
d’une
délibération
du
conseil
autorisant
le
maire
à
présenter
les
dossiers
en
Préfecture.
Cette
demande
de
subventions
concerne
la
quatrième
et
dernière
tranche
de
la
rénovation
de
l'éclairage
public
: passage
en
éclairage
Led.
Le
montant
du
devis
s'élève
à
24
699.20€
HT.
Le
montant
de
la
subvention
demandée
est
de
20%
soit
: 4
939.84€.
Adoptée
à l’unanimité.
1.
Délibération
concernant
des
décisions
modificatives
de
budget
sur
2024.
Présentée
par
Benoît
BASSAC.
En
l’absence
de
remarque
du
service
de
gestion
comptable
de
Vitry
le
François
sur
l'exercice
2024,
cette
délibération
est
annulée.
2.
Délibération
concernant
la
construction
d’une
antenne
relais.
Présentée
par
Benoît
BASSAC.
Considérant
les
délégations
de
pouvoir
accordées
au
Maire
par
délibération
du
conseil municipal
n°
2020/13
en
date
du
26
mai
2020.
Les
opérateurs
de
téléphonie
mobile
ont
une
obligation
de
couverture
du
territoire.
Les
conditions
d'implantation
des
antennes
relais
sont
réglementées
et
doivent
suivre
différentes
étapes.
Pour
implanter
une
antenne
relais,
l'opérateur
doit
respecter
les
règles
d'urbanisme.
Une
déclaration
préalable
sera
déposée
en
mairie
pour
instruction.
La société
SFR
en
charge
du
dossier
envisage
l'implantation
d’une
antenne
relais,
sur la parcelle
ZP
n°
028
lieudit
«
La
Prarotte
»,
pour
une
emprise
d’une
surface
n’excédant
pas
50
m2
au
sol.
La
parcelle
ZP
n°
028
est
en
zone
rouge
du
PPRI
Seine
Aval.
La
déclaration
préalable
sera
instruite,
sur
dérogation,
par
les
services
compétents
de
la
DDT.
Dans
ce
contexte,
les
parties
se
sont
rapprochées
afin
de
signer
un
bail
portant
sur
la location
de
cette
parcelle
appartenant
au
domaine
privé
de
la commune
pour
une
durée
de
12
années.
La
redevance
annuelle
de
1 100.00€
net
par
an.
Adoptée
à l’unanimité.
Affaires
diverses
et
informations :
Cérémonie
des
vœux
du
28 janvier
Mr
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
Mr
le
Sous-Préfet
d'Epernay
sera
présent,
ainsi
que
le président
de
la CCSSOM.
Contrairement
à l'habitude
et dans
la continuité
du
thème
de
l'Alsace
choisi
pour
les colis de
fin
d'année,
c'est
une
coupe
de
Crémant
d'Alsace
qui
sera
servie
cette
fois-ci,
l'intendance
ayant
été
gérée
par
Brigitte
ROY
et
Dominique
Dominique
BARRAULT.
La
préparation
de
la salle
des
fêtes
pour
les vœux
aura
lieu
le 28
janvier
matin
à
9h.
Installation
de
la fibre :
Rappel
concernant
la fin
de
l'utilisation
du
cuivre
au
31/12/2025.
Les
réseaux
ne
seront
plus
actifs
à
compter
du
1° janvier
2026
et
seront
ensuite
démontés
et
récupérés
par
Orange
qui
en
est
propriétaire.
En
attendant,
il est
fortement
conseillé
à
tous
les
abonnés,
quel
que
soit
leur
opérateur,
de
s'en
rapprocher
afin
d'étudier
la
mise
en
place
de
la fibre
qui
est
gratuite
jusqu'à
la fin
de
l'année.
Pour
ce
qui
concerne
l'installation
de
la fibre
à
la
mairie,
qui
est
en
cours,
Cécile
PERRIN
est
en
charge
du
dossier.
Actuellement,
les
statistiques
d'Orange
indiquent
un
niveau
d'équipement
d'environ
60%
sur
la
commune.
Une
liste
des
personnes
non
encore
équipées
sera
demandée
aux
opérateurs
afin
de
les
accompagner.
Il s’agit
de
suivre
les
personnes
seules
du
village
qui
n'auraient
pas
la
possibilité
de
faire
réaliser
leur
branchement
avant
la
date
buttoir.
Brocante La
date
du
25
mai
est
confirmée.
Il reste
à trouver
un
nouveau
prestataire,
le
précédent
ayant
diminué
son
activité.
Le
marquage
des
emplacements
devra
être
réalisé
avec
une
peinture
éphémère. Recrutement
des
employés
communaux :
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
suite
au
recrutement
de
Mr
Lucas
Paillet,
un
deuxième
employé,
Mr
Stéphane
Gervais,
sera
embauché
à compter
du
ler
février,
tous
deux
dans
le cadre
du
PEC
(Parcours
emploi
compétences)
de
France
Travail.
Tour
de
table :
Dominique
NOLLEZ
:
Rappelle
que
le
nettoyage
du
terrain
de
la
commune
derrière
la
zone
artisanale
n'est
toujours
pas
fait.
À
réaliser
dès
que
possible. Albert
DESVÉRONNIÈRES
:
Informe
qu'une
intervention
de
remise
en
état
des
gardes
corps
est
en
cours
sur
le Pont
Noir,
dans
le
cadre
du
plan
d'entretien
à
la
charge
de
la
CCSSOM.
Il reste
encore
beaucoup
à faire
pour
la
protection
de
la structure
de
cet
ouvrage
d'art,
(Etanchéité
du
tablier,
des
trottoirs
et
de
la
voirie...)
mais
des
priorités
sont
établies
en
fonction
de
l'état
des
nombreux
ponts
à
restaurer
sur
le territoire
de
la CCSSOM.
La
première
action
de
préservation
est
le strict
respect
de
la
réglementation
limitant
la
circulation
à
12
tonnes
|!
Pascal
DOYEN :
Demande
de
fixer
une
date
pour
l'opération
«
berges
saines
».
Le
samedi
22
mars
2025
à
14h
retenu.
Le
rappel
sera
fait
dans
le prochain
bulletin
municipal.
Autre
sujet
concernant
la
mise
à
jour
du
site
internet
de
la
mairie,
la
commission
communication/information
fera
le
nécessaire
pour
la
réactualisation,
en
équipe
avec
madame
OTT
de
l'agence
postale
communale,
volontaire
pour
prendre
ensuite
le relais.
Bernard
PLÉAU :
Regrette
-comme
nous
tous
que
la dernière
balise
en
pierre
qui
borde
la place
des
Marcilly
de
France
ait
à
nouveau
-et
pour
la
troisième
fois-
été
percutée
et
descellée
! Une
remise
en
place
sera
faite
avec
une
signalisation
particulière:
peinture
ou
ajout
d'éléments
réfléchissants. Cécile
PERRIN
:
Interpelle
le conseil
et
demande
des
précisions
concernant
la démarche
d'embauche
de
deux
agents
municipaux,
sachant
que
plusieurs
hypothèses
avaient
été
évoquées,
dont
celle
d’un
ou
un
et
demi
équivalents
temps
plein,
complétée
par
une
prestation
extérieure
(PISTE
?)
Cette
réflexion
n'étant
pas
aboutie,
et un
seul
poste
étant
insuffisant,
la configuration
actuelle
prévaut
sans
occulter
pour
autant
une
poursuite
de
l'étude
de
faisabilité
Point
sur
la
demande
de
subvention
au
titre
du
programme
Leader
pour
le
jardin
des
Chennevières:
l'animatrice
qui
suit
le
dossier
a
contacté
la
mairie
en
octobre
dernier
pour
connaître
l'avancée
des
aménagements
et
évoquer
une
possible
visite
du
comité
au
printemps.
La
demande
de
partenariat
avec
l'association
Chlorophylle
a
été
relancée
à
cette
occasion.
||
n'y
a
pas
encore
de
date
fixée
pour
une
formation
des
jardiniers.
Un
nouveau
dossier
est
à instruire
sur
le portail
«
Europac
».
Dominique
BARRAULT
:
Signale
une
panne
d'éclairage
dans
tout
le
secteur
desservi
par
le
transfo
de
de
la
Grille.
L'entreprise
Jacquesson
a
déjà
été
prévenue
et
la
réparation
est
prévue
en
même
temps
que
le démontage
des
illuminations
de
Noël.
Miguel
BALLOT.
Concernant
les
peupliers,
il est
impossible
actuellement
de
les planter
eu
égard
aux
conditions
météorologiques.
La
liste
d'attente
est
de
plus
particulièrement
longue.
Le
premier
émondage
sur
les
peupliers
plantés
il y a trois
ans
sera
effectué
cette
année.
Plus
rien
n'étant
à l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 21h53.