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Procès Verbal - 2026 01 21 CR CM
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 04h56 par la commune de Marcilly-sur-Seine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 01 21 CR CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mercredi
21
janvier
2026
Suite
à la convocation
en
date
du
15 janvier
2026,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
Marcilly
sur
Seine
se
sont
réunis
le mercredi
21
janvier
2026
à 20
heures
00
à la
Mairie
sous
la présidence
du
maire,
Benoît
BASSAC.
Présents
:
Benoît
BASSAC,
Éric
BOURGEOIS,
Dominique
NOLLEZ,
Albert
DESVÉRONNIÈRES,
Pascal
DOYEN,
Brigitte
ROY,
Dominique
BARRAULT,
Céline
CONTAUT,
Isabelle
STUDER,
Bernard
PLÉAU.
Absents
: Miguel
BALLOT,
Mélanie
LACOMME,
Cécile
PERRIN.
Pouvoirs
: Mélanie
LACOMME
donne
pouvoir
à
Isabelle
STUDER.
Secrétaire
de
séance
: Céline
CONTAUT.
L'ordre
du
jour
était
:
0.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
1.
Délibération
concernant
l'embauche
d’un
agent
recenseur.
2.
Délibération
concernant
une
décision
modificative
de
budget.
3.
Point
sur
le
budget
4.
Affaires
diverses
et
informations.
0.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Présentée
par
Benoît
BASSAC.
Adoptée
à l’unanimité.
Rajout
d’une
délibération
concernant
une
subvention
pour
voyage
scolaire.
Adoptée
à l'unanimité.
A/
Délibération
concernant
une
subvention
pour
un
voyage
scolaire.
Présentée
par
Benoît
BASSAC.
Suite
au
désistement
d’un
élève
pour
le voyage
prévu
en
Italie,
une
autre
élève
a pu
s'inscrire.
Il
s'agit
d’une
enfant
habitant
Marcilly.
Le
collège
du
Mazelot
demande
si la commune
attribuera
la
même
subvention
de
100
euros
à cette
élève
comme
aux
autres.
Adoptée
à
l'unanimité.
1.
Délibération
concernant
l'embauche
d’un
agent
recenseur.
Présentée
par
Benoît
BASSAC.
Le
recensement
des
habitants
de
la
commune
se
déroule
actuellement
et
se
terminera
le
14
février
2026.
Un
agent
recenseur
chargé
de
la collecte
du
renseignement
a été
recruté.
Dans
la
délibération
2025/18,
le
Conseil
a
accepté
la
désignation
de
madame
Catherine
PALISSE
et
confirmé
le montant
de
rémunération
sur
la
base
du
SMIC
mensuel.
Il s’agit
bien
de
1500.00€
net
et
non
1500.00€
brut
comme
écrit
dans
la
précédente
délibération.
Ce
montant
sera
imputé
au
budget
primitif
2026.
Adoptée
à
l'unanimité.
2.
Délibération
concernant
une
décision
modificative
de
budget.
Présentée
par
Brigitte
ROY.
Le
chapitre
014
présente
un
déficit
de
584.00€
après
le
prélèvement
de
4652.00€
du
fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
et
intercommunales,
(article
7392221).
Pour
régulariser
le
chapitre
et
le
mettre
à zéro,
le
maire
propose
de
basculer
la
somme
de
584€
du
chapitre
65
article
65568
et de
les
basculer
au
chapitre
014
article
739223. du
chapitre
65
article
65568
et
de
les
basculer
au
chapitre
014
article
739223.
FONCTIONNEMENT
:dépenses
chapitre
65
article
65568
- 584.00€
FONCTIONNEMENT
:dépenses
chapitre
014
article
739223
+
584.00€
Adoptée
à
l’unanimité.
3.
Point
sur
le
budget
EXERCICE
2025
Prévisions
Réalisations
%
Réalisation
Dépenses
d'investissement
138
141.00
90
941.06
(1)
65.83%
Recettes
d'investissement
138
141.00
134
376.76
(2)
97.27%
Solde
d'investissement
0.00
43
435.70
Dépenses
de
fonctionnement
338
246.20
291
630.65
86.22%
Recettes
de
fonctionnement
338
246.20
362
791.46
107.26%
Solde
de
fonctionnement
0.00
71
161.26
(1)
Les
20
000.00€
de
la
rue
du
fossé
de
Braux
n'ont
pas
été
pris
en
compte
par
le
SGC
de
Vitry-Le-François
en
2025.
La
totalité
du
reste
à
charge
sera
réglé
sur
l'exercice
2026
soit
36
608.27€.
(2)
Un
reliquat
de
subvention
DETR
devrait
être
versé
en
2026,
soit
3
764.24€.
4.
Affaires
diverses
et
informations.
Recensement : La
campagne
de
recensement
a
débuté
le
15
janvier,
les
réponses
par
internet
arrivent
correctement. Tour
de
table.
Éric
BOURGEOIS
Voir
le
problème
des
conteneurs
à
ordures
ménagères
au
lotissement
des
anciens
combattants.
Les
poubelles
débordent
et
sont
sur
la
rue
toute
la
semaine.
Faire
un
rappel
des
horaires
du
passage
des
éboueurs :
Les
poubelles
doivent
être
sorties
sur
la
voie
publique
la
veille
du
ramassage
après
18H
et
si
possible
20H.
La
requête
pour
autoriser
la vente
de
la
maison
jaune
(leg JACQUIER)
a été
signée
par
le Président
du
Tribunal
judiciaire
de
Châlons
en
Champagne,
la
vente
peut
donc
se
faire.
Les
décorations
de
Noël
avenue
des
Tilleuls
ne
sont
pas
visibles.
Elles
ne
seront
pas
remises
l'année
prochaine.
La
mairie
réfléchit
à
un
autre
aménagement
plus
visible.
Albert
DESVÉRONNIÈRES
Préparer
les
pièges
à frelons
asiatiques
pour
la
campagne
de
printemps.
Depuis
la
mise
en
place
des
pièges
par
la
commune
et
les
bénévoles,
le
nombre
de
nid
a
fortement
diminué.
D'une
quinzaine
de
nid
en
2023
la
commune
a
recensé
2 voire
3
nids
en
2024
et
2025.
Au
niveau
du
département,
des
mesures
sont
en
cours
d'élaboration,
entre
autres
des
patrouilles
mobiles
de
prévention
et
destruction
pourraient
être
créées.
SDDEA
: Le
syndicat
des
eaux
a
réalisé
des
études
sur
le
cours
d’eau
et
la
gestion
des
ouvrages,
dans
le
cadre
de
sa
compétence
GEMAPI
(prévention
des
inondations
et
gestion
des
milieux aquatiques).
Le
but
étant
de
préserver
ou
de
recréer
les
zones
d'expansion
de
crue.
Penser
à
diminuer
la
puissance
des
compteurs
électriques
de
la
commune.
Pascal
DOYEN
Salle
des
fêtes
: Il faut
changer
le
rideau
du
fond
de
la scène.
Les
devis
arriveront
à
la mairie.
La
section
les
loisirs
créatifs
de
la
ASCM
accepte
de
réaliser
la façon.
Les
deux
pins
à côté
de
la
mise
à
l’eau
de
la
plage
sont
infectés
de
chenilles
processionnaires.
La
solution
est
de
les
abattre
et
de
les
brûler.
L'abattage
se
fera
par
les
services
techniques
et
les
branches
infectées
seront
brulées.
La
liste
des
usagers
des
jardins
des
chènevières
pour
le
paiement
annuel
sera
donnée
à la
mairie.
SACEM : Il
existe
un
tarif préférentiel
pour
les
communes
de
moins
de
5000
habitants
concernant
les
animations
publiques.
Il
existe
aussi
une
exonération
à
titre
sociale
si
l’activité
est
gratuite.
Dans
ce
cadre
il est
difficile
d’englober
les
activités
de
la
mairie
et
de
l'ASCM
sur
un
même
forfait.
Céline
CONTAUT
Les
représentations
de
la
section
théâtre
dérouleront
les
samedis
7 et
dimanche
8
mars
à
la salle
des
fêtes.
Bernard
PLÉAU
La
réparation
du
carrelage
de
l’agence
postale
suite
à
l’effraction
en
2025
est
en
cours.
Le
maire
reprend
la
parole
et
rajoute :
Les
travaux
à
prévoir
en
investissement
en
2026
pour
l'élaboration
du
budget
primitif.
Sont
retenus
:
Eglise
:réparation
de
la
corniche.
Salle
des
fêtes
:Écran
et
rétroprojecteur
au
plafond
(à
l’intérieur)
Peinture
de
la
façade
et
bardage
en
bois
de
la
salle
des
fêtes
(à
l'extérieur)
Remplacer
le
mobilier
de
la
cuisine
(lave-vaisselle,
piano
et
frigo
supplémentaire).
Salle
du
conseil
:Écran
et
rétroprojecteur.
Logements
communaux
:Poursuivre
le
remplacement
des
fenêtres.
Pont
noir
:Rétrécissement
de
la
chaussée
pour
faire
respecter
le
tonnage.
Le
maire
demande
que
chaque
conseiller
ramène
à la
mairie
les
dossiers
dont
ils
avaient
la
charge
pendant
la
mandature.
Le
prochain
Conseil
est
fixé
au
mercredi
25
février
2026
à
20h00.
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
21h50.
Le
secrétaire
de
séance,
Céline
CONTAUT