Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+23+AVRIL+2014?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+20+JUIN+2014?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+09+SEPTEMBRE+2014?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+06+NOVEMBRE+2014?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+19+JUILLET+2017?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+22+DECEMBRE+2014?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+09+AVRIL+2015?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+28+MAI+2015?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+29+JANVIER+2019?t=1683814840
Déliberation - CMSN110418?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+10+JUILLET+
Document publié le Jeudi 10 juillet 2014 par la commune de Sainte-Nathalène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+10+JUILLET+)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE STE-NATHALENE
DU 10 JUILLET 2014
Présidé par Jean-Michel PERUSIN, Maire.
Présents : Jean-Michel PERUSIN - Jean-François MARTINET - Brigitte AUDOUARD - Francis PAPONIE - Frédéric TÂCHE - Chantal DESPLAT - Monique DUBOST - Bertrand ROUQUIE - Alexandre COUDERC - Serge KOLESNIKOFF - Guy FIGAROËI -- Nathalie CHAPOULIE.
Excusés : Aurélie MERCIER - Catherine COMBROUX - Dominique CHEYROU.
Secrétaire de séance : Serge KOLESNIKOFF.
200000
POINT SUR LE RPI (école)
Une classe étant fermée, il ne resterait que la classe de maternelle à l'école de STE- NATHALENE à la prochaine rentrée scolaire 2014/2015.
En réponse à un courrier des représentants de parents d'élèves, Madame l'Inspectrice d'Académie met notamment en doute le nombre d'inscription d'élèves. Les représentants de parents d'élèves ont répondu à ce courrier en justifiant ces inscriptions. La mairie a en parallèle écrit à madame l'Inspectrice d'Académie en joignant l'enquête de non scolarisation réalisée par Frédéric TACHE. Une réunion avec Madame la sous préfète, Madame l'inspectrice d'Académie et les Maires de canton est prévue le 11 juillet 2014. Madame l'inspectrice d'Académie viendra à la rentrée scolaire effectuer un comptage des élèves présents et prendra sa décision quant à la possibilité d'ouvrir un poste provisoire pour l'année scolaire prochaine.
La fermeture d'un poste aurait des implications sur les emplois municipaux : entre autres la titularisation de Tom TOURRET serait compromise. De plus, un peu plus de 300 heures devraient être affectées au centre de loisirs afin que les employés municipaux concernés aient leur quota horaire pour avoir un temps plein.
DELIBERATIONS
° Approbation à l'unanimité du rapport d'activités 2013 de la communauté de communes Sarlat Périgord Noir.
+ Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées et de l'attribution de compensation approuvé à la majorité sous réserve d'une demande d'éclaircissement sur le transfert de charges valeur immobilière (bibliothèque) pour la commune de Sarlat.
°__ Nouveau locataire à compter du 01/08/14 à l'appartement n° 7 (rés. Gagnebé).
COMPTE RENDU DES COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
> Commission culture et communication
Elle a eu lieu le 26 mai à Vitrac. Le point a été fait sur La réalisation de la médiathèque. Son fonctionnement annuel est estimé à 400 000 €. En moyens humains, en complément des cinq personnels déjà existants, il est envisagé la création d'un voire deux emplois. Le but de cette médiathèque est de devenir un lieu de rencontre intergénérationnel, une école de musique entre autres pourra y être intégrée. L'ouverture est prévue en 2016/2017. Le “maillage” commence à se faire, en effet un échange entre Sainte Nathalène et Proissans a déjà débuté, notamment avec les “bébés lecteurs”. Les projets d'architectes ont été déposés ce jour.
Un référent internet devra être nommé dans chaque commune pour la communication des actualités sur Le site de la CCSPN. Pour Sainte Nathalène il s'agit de Serge KOLESNIKOFF.
> PDIPR
Mot d'ordre : zéro herbicide.
Des panneaux ont étés installés sur Les chemins de randonnées.
Le problème des motos-quads a été évoqué, pourquoi pas leur dédier un circuit? Un projet de création maison "sport et nature" est à l'étude en vue de développer le tourisme toute l'année.
> Commission voirie
Le 23 juin 2014, le bureau a été renouvelé.
On trouve environ 600km de voirie sur la communauté de commune dont 200km sur Sarlat.
Le budget annuel est d'environ 960 000 €. IL est prévu à la baïsse soit environ 800 000 €.
Un investissement, l'achat d'une gravillonneuse, en remplacement de celle utilisée aujourd'hui en location, est à l'étude. Une autre possibilité serait de sous-traiter les travaux.
> Office du tourisme
Le budget est équilibré.
La taxe de séjour a généré environ 619 000 € pour 2013.
IL faut définir les orientations “Tourisme” et développer des projets avec les offices de tourisme voisins afin de bénéficier de la subvention région.
> CIAS
Audit sur Les besoins existants sur La communauté de commune.
À SICTOM
Un budget supplémentaire a été alloué pour la déchetterie de Cénac afin de répondre aux normes.
TERRAIN EN VENTE
Un terrain appartenant à La commune situé au Bourg Est est mis à la vente. IL est constitué d'une partie de 1200m2? constructible et d'une partie de 800m? non constructible.
Son prix de vente a été fixé à 35 000 €.
SITE INTERNET
Le projet de nouveau site internet pour la commune a été évoqué. Une proposition de La structure à été présentée par Serge KOLESNIKOFF. Chacun est invité à l'étudier et la critiquer avant une future mise en ligne. Une présentation de l'avancement du projet ainsi que La mise en forme seront présentées au prochain conseil municipal.
La séance est Levée à 23H00.
La date du prochain conseil municipal n’a pas été déterminée.