Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations 27 JANVIER 2026
Déliberation - Liste des délibérations 24 NOVEMBRE 2023
Procès Verbal - PV DU 15 décembre 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations du 1er décembre 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 20 DECEMBRE 2023
Déliberation - liste delib CM 15 decembre
Conseil Municipal - Liste des délibérations 26 AVRIL 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations 17 DECEMBRE 2024
Déliberation - POINT 2023 65 AUTORISANT LE MAIRE SIGNER LA CONV
Procès Verbal - Liste des délibérations 23 F2VRIER 2023
Procès Verbal - Liste des délibérations 15 décembre 2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Compans.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations 15 décembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
Département de Seine et Marne REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
_______
Arrondissement de Meaux
Canton de Mitry-Mory
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 15 DECEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Désignation du secrétaire de séance:
M. Bruno Angevin est désigné comme secrétaire de séance à L’UNANIMITÉ
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 novembre 2023:
Le procès-verbal du conseil municipal du 24 novembre 2023 est approuvé à L’UNANIMITÉ
Délibération 2023-111 : autorisation donnée au maire pour l’engagement, la liquidation et le
mandatement, avant leur vote, des dépenses d’investissement du budget principal 2024 Rapporteur : M. Henri LEMOINE
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
Délibération 2023-112 : autorise Monsieur le maire à signer la convention de partenariat entre
la ville de Compans et le centre culturel municipal Jacques Prévert de Villeparisis Rapporteur : Mme Evelyne WEGEL
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
Délibération 2023-113 : autorise Monsieur le maire à se joindre au recours en annulation du Plan
de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) PARIS-CDG
Rapporteur : M. Joël MARION
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
Délibération 2023-114 : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - bilan de la
concertation et arrêt du projet
Rapporteur : M. Joël MARION
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
Délibération 2023-115 : vente d’une partie de la parcelle cadastrée A n°896, située rue Jean
Mermoz à Compans
Rapporteur : M. Joël MARION
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
Délibération 2023-116 : vente d’une partie des parcelles cadastrées section A n°611 et 697,
situées rue de Mitry à Compans
Rapporteur : M. Joël MARION
ADOPTE À LA MAJORITÉ Décisions du Maire:
Rapporteur : M. Joël MARION
Affichée à la mairie et mis en ligne sur le site de la ville le 20/12/2023
N° de décisions Objet Montant / détail
2023-034
Avenant n°1 MAPA 2023-01 - aménagement
d’une voirie Chemin des Marais
Avenant n°1 au marché MAPA 2023-01 - Aménagement
d’une voirie Chemin des Marais, attribué à la société
EUROVIA, pour un montant de 4 600€ H.T.
2023-035 Cession de mobiliers
Reprise de 406 chaises, 54 tables et 5 chariots, acquis en
1998, au prix de 2 000€ TTC,
2023-036 Assurance dommages aux biens
Contrat d’assurance dommages aux biens avec SMACL
Assurances pour un montant annuel de 16 255,45€ H.T
avec une franchise de 300 €. Le contrat prendra effet le 1er
janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2025, avec possibilité
de résiliation annuelle moyennant un préavis de quatre
mois.
2023-037 Contrat de cession de droit de représentation
Contrat de cession de droit de représentation de
l’entreprise « AF PRODUCTIONS LIVE EVENEMENTS » pour
la représentation d’un spectacle lors du repas des
bénévoles et du personnel, le samedi 3 février 2024, pour
un montant de 3 320 € TTC.