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Document publié le Lundi 28 janvier 2013 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Reglement jeunesse)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
13.12.2012
N° 12/94
L'an deux mille douze et le dix neuf décembre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mr RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mme DESFARGES-CARRERE, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BUONGIORNO, GALINIÉ, Melle PORTAL, Mme THUEL.
Absents : Mr MARTY (excusé), Mr RASKOPF, Mme BORIES, Mrs BALOUP, DELBES, Mmes ESPIÉ (excusée), RAHOU, Mr LE ROCH.
Secrétaire : Melle PORTAL.
Objet de la délibération
REGLEMENT
INTERIEUR DU
SERVICE JEUNESSE
3 ABSTENTIONS
Adopté à la majorité
_______________
Rapporteur : Madame Saby
Suite à la décision prise avant l'été "d'accueillir les jeunes en transition vers le collège", le règlement intérieur du service jeunesse nécessite une mise à jour. Un nouveau règlement intérieur est donc proposé au Conseil Municipal.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
ADOPTE, à la majorité, le règlement intérieur du service jeunesse tel que annexé à la présente délibération.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 28 janvier 2013
Jacques LASSERRE
Maire