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Déliberation - n23 dgs dcisions prises par le maire
Déliberation - n08 dgs dcisions prises par m. le maire
Déliberation - n.17 dgs decisions prises par le maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Consommateurs,
D'AMBES TERRE
DE
RENCONTRES
VILLE Nombre
membres
élus
23
Nombre
membres
élus
en
exercice
: 23
présents
:
19
représentés
:
03
votants
:
23
absents
:
OI
Date
de
la convocation
:
| 4 avril
2023
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
l'envoi
en
Préfecture
le :
Et de
la publication
en
ligne
le
:
Le
Maire,
2023
- 020
République
française
COMMUNE
D’AMBES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
AVRIL
2023
À 18H30
Le
Conseil
Municipal
d'Ambès,
Vu
les
articles
L2121-09
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à l'Hôtel
de
Ville
sous
la Présidence
de
M.
Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
PRESENTS
:
Gilbert
DODOGARAY,
Maire
;
Rémi
PIET,
Isabelle
BESSE,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET,
Christian
LAPEYRE,
Pearl
HIPPOLYTE,
adjoints
au
Maire
:
Christiane
HIPPOLYTE,
Dominique
JOLIVET,
Sophie
PARADOT,
Catherine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
QUIBEL,
Vanessa
BACHELLON,
Christophe
BOURDIEU,
Marine
SAAD,
Enzo
BORTOLATO,
Eléonore
LAPORTA,
Jean-Pierre
MAZZON
et
Catherine
LABARRERE,
conseillers
municipaux. ABSENTS
REPRESENTES
:
Franck
DUMARTIN
donne
procuration
à Pearl
HIPPOLYTE
Antoine
VIGNAUD
donne
procuration
à Enzo
BORTOLATO
Philippe
GIACOMETTI
donne
procuration
à Eléonore
LAPORTA
ABSENTE
:
Sandrine
VILLENAVE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Nicolas
MUZOTTE
DÉLIBÉRATION
N°
017
04
2023
- DIRECTION
GÉNÉRALE
— DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L’ARTICLE
L 2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
Présentation
par
M.
le Maire.
VU
l’article
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
n°
050
09
2020
du
07
septembre
2020,
portant
délégation
au
Maire
pendant
toute
la
durée
de
son
mandat,
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
de
la décision
suivante,
prise
par
le Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
confiée
:
Conventions
de
prêt
:
- Décision
n°2022-097
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 07
janvier
2023.
- Décision
n°2022-098
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 28
janvier
2023.
- Décision
n°2023-003
: Prêt
du
Presbytère
le 20
février
2023.
- Décision
n°2023-004
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 04
mars
2023.
- Décision
n°2023-005
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 1”
juillet
2023.
- Décision
n°2023-006
: Prêt
de
l'Espace
des
2 Rives
le 27
mai
2023.
- Décision
n°2023-009
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 04
février
2023.
- Décision
n°2023-010
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 10
octobre
2023.
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230420-DEL-2023-04-17B-DE Date de télétransmission : 28/04/2023 Date de réception préfecture : 28/04/2023 Décision
n°2023-011
: Mise
à disposition
d’un
local
à l’association
Gaïa
à la
Maison
des
Association
Georges
Brassens.
Décision
n°2023-015
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 11
février
2023.
Décision
n°2023-016
: Prêt
de
la
salle
G.
Casanova
le
1°
mars
2023.
Conventions:
Décision
n°2022-099
: Convention
de
partenariat
entre
la Commune
et l’
AHI
33
— création
d’une
antenne
communale.
Décision
n°2023-014
: Convention
avec
le
SIVOC
(Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Culturelle)
relative
à la
proposition
d’actions
culturelles.
Marchés
publics
:
Décision
n°2023-007
: Avenant
n°1
au
Marché
Public
n°
2020
AMB
16
relatif
à la
maintenance
billetterie
en
ligne
SimpleCLIC;
transféré
au
profit
de
Bordeaux
Métropole
dans
le cadre
de
la
mutualisation
du
Système
Informatique.
Décision
n°2023-008
: Avenant
n°1
au
Marché
Public
n°
2020
AMB
12
relatif
à la
maintenance
des
photocopieurs
de
l’école
élémentaire;
transféré
au
profit
de
Bordeaux
Métropole
dans
le
cadre
de
la
mutualisation
du
Système
Informatique.
Décision
n°2023-012
:
Avenant
n°1
au
Marché
Public
n°
2020
AMB
I7relatif
à
la
Télécommunication
7
Lot
1
—
Téléphonie
Mobile;
transféré
au
profit
de
Bordeaux
Métropole
dans
le
cadre
de
la
mutualisation
du
Système
Informatique.
Décision
n°2023-013
:
Avenant
n°1
au
Marché
Public
n°
2020
AMB
lI8relatif
à
la
Télécommunication
—
Lot
2 —
Accès
Internet;
transféré
au
profit
de
Bordeaux
Métropole
dans
le
cadre
de
la
mutualisation
du
Système
Informatique.
Décision
n°2023-017
: Avenant
n°1
au
Marché
Public
n°
2021
AMB
04
relatif
à
la
maintenance
du
logiciel
de
gestion
de
la
Médiathèque
- Orphée;
transféré
au
profit
de
Bordeaux
Métropole
dans
le
cadre
de
la
mutualisation
du
Système
Informatique.
Décision
n°2023-018
: Avenant
n°1
au
Marché
Public
n°
2021
AMB
05
relatif
à
l’hébergement
du
logiciel
de
gestion
de
la
Médiathèque
- Orphée;
transféré
au
profit
de
Bordeaux
Métropole
dans
le
cadre
de
la
mutualisation
du
Système
Informatique.
Le
Conseil
Municipal,
- PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
confiée
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
et
délibéré
le 20
avril
2023
Pour
expédition
conforme.
Le
Maire,
Gilbert
DODOGARAY
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230420-DEL-2023-04-17B-DE Date de télétransmission : 28/04/2023 Date de réception préfecture : 28/04/2023