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Déliberation - N° 01 – DGS – Decisions prises par M. le Maire
Déliberation - n23 dgs dcisions prises par le maire
Déliberation - n.47 dgs decisions prises par m. le maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - n.47 dgs decisions prises par m. le maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
République
française
COMMUNE
D’AMBES
vie
où
D'AMBES RE
RENCONTRES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
membres
élus
23 SEANCE
DU
05 JUILLET
2023
À 19H00
Nombre
membres
élus
en
exercice
: 23
Le
Conseil
Municipal
d'Ambès,
présents
:
217
Vu
les
articles
L2121-09
et suivants
du
Code
Général
des
représentés
:
O2
Collectivités
Territoriales,
votants
:
23
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à l'Hôtel
de
Ville
Genre
:
00 sous
la Présidence
de M.
Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
Date
de
la convocation
:
PRESENTS
:
29
juin
2023
Gilbert
DODOGARAY,
Maire
:
Certifié
exécutoi
Isabelle
BESSE,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET,
Christian
Es S
rs
del
|
LAPEYRE,
Pearl
HIPPOLYTE,
adjoints
au
Maire
:
Drétue
£ Re
& FERVOI
ER
Christiane
HIPPOLYTE,
Dominique
JOLIVET,
Sophie
PARADOT,
réleciure
le :
Catherine
RODRIGUEZ,
Jean-Noël
ELIPE,
Marie-Pierre
QUIBEL,
Franck
DUMARTIN,
Christophe
BOURDIEU,
Antoine
VICNAUD,
Enzo
Et de
!
biicoti
:
BORTOLATO,
Sandrine
VILLENAVE,
Eléonore
LAPORTA,
Romain
& la
publication
en ligne
RITOU,
Jean-Pierre
MAZZON,
Catherine
LABARRERE
conseillers
le :
municipaux.
Le. foire,
ABSENTS
REPRESENTES
:
Rémi
PIET
donne
procuration
à Gilbert
DODOGARAY
Marine
SAAD
donne
procuration
à Pearl
HIPPOLYTE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Enzo
BOTOLATO
DÉLIBÉRATION
N°
047
07
2023
- DIRECTION
GÉNÉRALE
— DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
Présentation
par
M.
le Maire.
VU
Particle
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
n°
015
04
2023
du
7 avril
2023,
portant
délégation
au
Maire
pendant
toute
la durée
de
son
mandat, Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
de
la décision
suivante,
prise
par
le Maire
en
vertu
de
la
délégation
qui
lui
a été
confiée
:
Régies: -
Décision
n°2023-041
: Modification
de
la régie
Culture
- ouverture
d'un
compte
de
Dépôt
de
Fonds
au
Trésor
(DET). - Décision
n°2023-042
: Modification
de
la régie
Salles
- ouverture
d'un
compte
de
Dépôt
de
Fonds
au
Trésor
(DET). - Décision
n°2023-046
: Modification
de
la régie
CCAS
- ouverture
d'un
compte
de
Dépôt
de
Fonds
au
Trésor
(DET).
Conventions
de
prêt
:
- Décision
n°2023-043
: Prêt
de
l'Espace
des
2 Rives
les
17
et 18
juin
2023.
- Décision
n°2023-044
: Prêt
de
l’Espace
des
2 Rives
le 10
juin
2023.
- Décision
n°2023-045
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 17
juin
2023.
- Décision
n°2023-047
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 04
juillet
2023.
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230705-DEL-2023-07-047-DE Date de télétransmission : 11/07/2023 Date de réception préfecture : 11/07/2023 Avenant
marché
:
- Décision
n°2023-048
: Avenant
n°5
au
contrat
de
fourniture
d'énergie
- IDEX
- Actualisation
de
la
tarification
du
gaz.
Le
Conseil
Municipal,
- PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
confiée
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
et
délibéré
le O5
juillet
2023
Pour
expédition
conforme.
Le
Maire,
Gilbert
DODOGARAY
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230705-DEL-2023-07-047-DE Date de télétransmission : 11/07/2023 Date de réception préfecture : 11/07/2023