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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
VILLES
Nombre
membres
élus
:
Nombre
membres
élus
en
exercice
:
Présents
:
Représentés
:
Votants
:
Absents
:
Date
de
la convocation
:
7 février
2024
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
l'envoi
en
Préfecture
le :
Et
de
la publication
en
ligne
le :
Le
Maire,
D'AMBES
LL
RE
-
SQ
rerre
DE
RENCONTRES
—
20 05 00
Ré
pub
Il i
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n çaise
COMMUNE
D’AMBÉS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
12
FÉVRIER
2024
À 18H00
Le
Conseil
Municipal
d’Ambès,
Vu
les
articles
L.2121-09
et suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à l'Hôtel
de
Ville
sous
la
Présidence
de
M.
Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
PRÉSENTS Gilbert
DODOGARAY,
Maire
;
Rémi
PIET,
Isabelle
BESSE,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET,
Christian
LAPEYRE,
adjoints
au
Maire
;
Christiane
HIPPOLYTE,
Dominique
JOLIVET,
Sophie
PARADOT,
Catherine
RODRIGUEZ,
Jean-Noël
ELIPE,
Marie-Pierre
FETIS,
Franck
DUMARTIN,
Christophe
BOURDIEU,
Antoine
VIGNAUD,
Marine
SAAD,
Sandrine
VILLENAVE,
Eléonore
LAPORTA,
Romain
RITOU,
Catherine
LABARRERE,
conseillers
municipaux.
ABSENTS
REPRÉSENTÉS
:
Pearl
HIPPOLYTE
donne
procuration
à Gilbert
DODOGARAY
Enzo
BORTOLATO
donne
procuration
à Antoine
VIGNAUD
Jean-Pierre
MAZZON
donne
procuration
à Catherine
LABARRERE
ABSENTS
:
/ SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Muriel
JOLIVET
DÉLIBÉRATION
N°
001
02
2024
- DIRECTION
GÉNÉRALE
— DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L’ARTICLE
L. 2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
Présentation
par
M.
le Maire
VU
l'article
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
n°
015
04
2023
du
7 avril
2023,
portant
délégation
au
Maire
pendant
toute
la durée
de
son
mandat,
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
des
décisions
suivantes,
prise
par
le Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
confiée
:
Baux
:
- Décision
n°
2023-086
bis
: bail
commercial
local
rue
Jeanne
Bouny
- Décision
n°
2023-087
: bail
appartement
rue
Jean
Jaurès
Conventions
de
prêt
:
- Décision
n°
2023-088
: :
Prêt
de
la
salle
G.
Casanova
le
9 août
2024
: Prêt
de
l’Espace
des
2 Rives
le 24
janvier
2024
- Décision
n°
2023-089
- Décision
n°
2024-003
- Décision
n°
2024-004
:
- Décision
n°
2024-005
:
- Décision
n°
2024-006
:
- Décision
n°
2024-007
: : Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 2
février
2024
- Décision
n°
2024-009
: : Prêt
de
la salle
G.
Casanova
les
27
et 28
janvier
2024
- Décision
n°
2024-008
- Décision
n°
2024-010
Prêt
de
la
salle
G.
Casanova
le
24
décembre
2023
Prêt
de
l'Espace
des
2 Rives
du
26
au
28
janvier
2024
Prêt
de
l’Espace
des
2 Rives
le 2
février
2024
Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 25
janvier
2024
Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 1%
février
2024
Prêt
de
la
salle
G.
Casanova
le
4 février
2024
2024
- 001
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20240212-DEL-2024-02-001-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024 Concession
cimetière
:
- Décision
n°
2024-001
: Acte
de
concession
cimetière
—- COLUMBARIUM
Case
3B
- 15
ans
- Décision
n°
2024-002
: Acte
de
concession
cimetière
— DIVISION
11
section
C 13
- 30
ans
Le
Conseil
Municipal,
- PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
confiée
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
et délibéré
le 12
février
2024
Le
Maire,
Pour
expédition
conforme.
Gilbert
DODOGARAY
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20240212-DEL-2024-02-001-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024