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Déliberation - n.60 dgs decisions prises par le maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - n.60 dgs decisions prises par le maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
R é
pu
b 1
i q u
e
f ra
n ç
aise
COMMUNE
D’AMBES
vue
Où
D'AMBES TERRE
DE RENCONTRES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
membres
élus
23 SEANCE
DU
13 SEPTEMBRE
2023
À 19H00
Nombre
membres
élus
en
exercice
: 23
Le
Conseil
Municipal
d'Ambès,
présents
:
19
Vu
les
articles
L2121-09
et suivants
du
Code
Général
des
représentés
:
03
Collectivités
Territoriales,
votants
:
22
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à l'Hôtel
de
Ville
absents
:
OT
sous
la Présidence
de
M.
Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
Date
de
la
convocation
:
PRESENTS
:
09 septembre
2023
Gilbert
DODOGARAY,
Maire
:
Canité
exécyii
Rémi
PIET,
Isabelle
BESSE,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET,
C gl
k ren
del
|
Christian
LAPEYRE,
Pearl
HIPPOLYTE,
adjoints
au
Maire
:
Den
< es
$ IGRNÈT
En
Christiane
HIPPOLYTE,
Dominique
JOLIVET,
Sophie
PARADOT,
réleciure
le
:
Catherine
RODRIGUEZ,
Franck
DUMARTIN,
, Antoine
VIGNAUD.
Marine
SAAD,
Enzo
BORTOLATO,
Sandrine
VILLENAVE,
Eléonore
LAPORTA,
Romain
RITOU,
Jean-Pierre
MAZZON
conseillers
Et de
la publication
en
ligne
municipaux.
le
:
ABSENTS
REPRESENTES
:
Le
Mere
Jean-Noël
ELIPE
donne
procuration
à Nicolas
MUZOTTE
'
Marie-Pierre
QUIBEL
donne
procuration
à Antoine
VIGNAUD
Catherine
LABARRERE
donne
procuration
à Jean-Pierre
MAZZON
ABSENT
:
Christophe
BOURDIEU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Isabelle
BESSE
DÉLIBÉRATION
N°
060
09 2023
- DIRECTION
GÉNÉRALE
— DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
Présentation
par
M.
le Maire.
VU
l’article
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
n°
015
04
2023
du
7 avril
2023,
portant
délégation
au
Maire
pendant
toute
la durée
de
son
mandat, Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
de
la décision
suivante,
prise
par
le Maire
en
vertu
de
la
délégation
qui
lui
a été
confiée
:
L’
Agence
Postale
Communale
- Décision
n°2023-049
: Modification
des
horaires
d'ouverture
de
l'Agence
Postale
suite
aux
changements
d'horaires
de
l’Hôtel
de
Ville.
Conventions
de
prêt
:
- Décision
n°2023-050
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
les
15
et 16
juillet
2023.
- Décision
n°2023-051
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 24
septembre
2023.
- Décision
n°2023-053
: Prêt
de
l’Espace
des
2 Rives
le 15
septembre
2023.
- Décision
n°2023-054
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 06
janvier
2024.
Marchés
publics
:
- Décision
n°2023-052
: Avenant
n°4
au
contrat
de
fourniture
d'énergie
- IDEX
- Prise
en
compte
d'un
nouveau
2023
- 108
bâtiment
- ancienne
Poste.
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230913-DEL-2023-09-060-DE Date de télétransmission : 14/09/2023 Date de réception préfecture : 14/09/2023 Régies: -
Décision
n°2023-055
: Modification
de
la régie
CCAS
— Mise
à jour
produits
encaissés
Le
Conseil
Municipal,
- PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
confiée
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
et
délibéré
le 13
septembre
2023
Pour
expédition
conforme.
Le
Maire,
Gilbert
DODOGARAY
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230913-DEL-2023-09-060-DE Date de télétransmission : 14/09/2023 Date de réception préfecture : 14/09/2023