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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
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pu
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e
COMMUNE
D’'AMBES
A PE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
membres
élus
23
SEANCE
DU
05
DECEMBRE
2022
À
19H00
Nombre
membres
élus
en
exercice
: 22
Le
Conseil
Municipal
d'Ambès,
présents
:
16 Vu
les
articles
L2121-09
et suivants
du
Code
Général
des
représentés
:
O4
Collectivités
Territoriales,
votanis
:
20
Düment
convoqué,
sest
réuni
en
session
ordinaire,
à
l'Hôtel
de
Ville
absents
:
02
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Kévin
SUBRENAT,
Maire.
Date
de
la
convocation
:
PRESENTS
:
|”
décembre
2022
Kévin
SUBRENAT,
Maire
:
Coifiés
exécuter
Éric
PASQUET,
Catherine
LABARRERE,
David
VIELLE,
Sandrine
ETNIE
SAGEUIQIE
VILLENAVE,
Jacques
RAYNAL
et
Mylène
ROUDAUD
adioints
au
Compte
tenu
de
l'envoi
en
Maria
:
Préfecture
le :
Michel
RATON,
Alain
MALTERRE,
Philippe
CIACOMETTI,
Réjane
LIAGRE,
Yann
VANNIER,
Sandra
GARRIT,
Gilbert
DODOGARAY,
|
Christian
LAPEYRE,
Isabelle
BESSE,
conseillers
municipaux.
Et
de
la
publication
en
ligne
@:
ABSENTS
REPRÉSENTÉS
:
Laurence
LAVEAU
donne
procuration
à Mylène
ROUDAUD,
Le
Maire
Hanif
OUBROU
donne
procuration
à
Éric
PASQUET.
‘
Nadine
DEBAISIEUX
donne
procuration
à
Isabelle
BESSE.
Muriel
LOPEZ
donne
procuration
à Gilbert
DODOGARAY.
ABSENTS
:
Jean-Pierre
MAZZON
°
Franck
LACOSTE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Alain
MALTERRE
DÉLIBÉRATION
N°
055
12
2022
- DIRECTION
GÉNÉRALE
-— DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L
2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
Présentation
par
M.
le Maire.
VU
l’article
L
2122-22
et
L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
délibération
n°
050
09
2020
du
07
septembre
2020,
portant
délégation
au
Maire
pendant
toute
la durée
de
son
mandat,
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
de
la décision
suivante,
prise
par
le Maire
en
vertu
de
la
délégation
qui
lui
a été
confiée
:
Convention
:
-
-
Décision
n°2022-096
: Convention
passée
avec
la
Préfecture
relative
à
la
mise
à
disposition
d’une
station
d'enregistrement
des
Titres
Electroniques
Sécurisés
(TES).
Concession
cimetière
:
-
Décision
n°2022-085
: Acte
de
concession
cimetière
—
DIVISION
11
section
B
12
- 30
ans.
-
Décision
n°2022-086
: Acte
de
concession
cimetière
-
COLUMBARIUM
Case
1
-
15
ans.
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20221205-DEL-2022-12-055-DE Date de télétransmission : 06/12/2022 Date de réception préfecture : 06/12/2022 Décision
n°2022-088
Décision
n°2022-089
Décision
n°2022-093
Bail
:
- Décision
n°2022-087
:
- Décision
n°2022-091
Conventions
de
prêt
:
- Décision
n°2022-084
- Décision
n°2022-090
- Décision
n°2022-094
- Décision
n°2022-095
Le
Conseil
Municipal,
: Acte
de
concession
cimetière
— DIVISION
1 Section
C 46
- 15
ans.
- Acte
de
concession
cimetière
— DIVISION
1 Section
F 77
- 15
ans.
Décision
n°2022-092
: Acte
de
concession
cimetière
— DIVISION
3 Section
G93
- 15
ans.
- Acte
de
concession
cimetière
— DIVISION
3 Section
G93
- 15
ans.
Avenant
n°1
- Bail
commercial
rue
de
la Cale
- Mme
AKIN.
- Bail
commercial
- Zi
du
Bec
— Monnaie
France.
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 12
novembre
2022.
: Prêt
de
la
salle
G.
Casanova
le
10
décembre
2022.
: Prêt
de
la
salle
G.
Casanova
le
19
novembre
2022.
: Prêt
de
la
salle
G.
Casanova
le
03
et
04
juin
2023.
- PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
confiée
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
et
délibéré
le 05
décembre
2022
Pour
expédition
conforme.
Le
Maire,
Kevin
SUBRENAT
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20221205-DEL-2022-12-055-DE Date de télétransmission : 06/12/2022 Date de réception préfecture : 06/12/2022