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Document publié le Lundi 16 octobre 2017 par la commune d'Heugas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+réunion+du+16+octobre+2017)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
REUNION DU 16 OCTOBRE 2017 à 18 H 30
Lecture de l’ordre du jour
Approbation compte rendu réunion du conseil municipal du 28 août 2017 Travaux divers – Urbanisme (rapporteurs : MM. POMAREZ , NICOL): 1/ Chapelle : Compte rendu avancement du dossier - Autorisation donnée à M. le Maire pour lancer procédure consultation SPS – Compte rendu réunion avec service du Pays ALO pour sollicitation subvention Leader - Divers 2/ Travaux aménagement bureau infirmières : compte rendu réunion avec les artisans (planning validé) – Présentation devis SYDEC pour déplacement comptage électricité du local - Délibération pour solliciter aide pour travaux Economie d’énergie auprès de la CAGD
3/ Eclairage public : compte rendu visite M. HONTANG du SYDEC (éclairage public – éclairage cheminement vers chapelle en cours d’étude)
4/ Travaux divers (avancement des travaux dans cabinet kinésithérapie et bilan des dépenses engagées dans ce local – Situation du bar communal – Commande d’un jeu supplémentaire pour l’aire de jeux - Poste d’une barrière dans le parking de la médiathèque – fabrication d’une estrade par les services techniques)
5/ PLUi – H : Compte rendu réunion du 09/10/2017 sur bilan de la consommation foncière (ajustement nécessaire des surfaces à construire par rapport aux préconisations du SCOT) – Compte rendu réunion publique du 12 octobre à Tercis Forêt - Environnement (rapporteur : M. LANOT)
1/ Ventes de bois (vente de gré à gré dans parcelle 11 à Entreprise GONZALEZ BARTOLOME – Bois façonné en cours d’exploitation dans parcelle 4 – Modalités de vente du bois façonné – Réunion commission à prévoir pour vente du bois de chauffage aux habitants)
2/ Informations diverses (bois berges du Luy enlevé vendu 5 € le stère)
3/ Compte rendu réunion Syndicat de Rivières du 10/10/2017 à Tercis (visite de chantier – technicien rivière – recrutement d’1 administratif à temps non complet – nouvelle organisation du Syndicat à compter de 2019) Finances ( rapporteur : M. POMAREZ) :
1/ Vote de la DM 2 du budget de la commune (Section fonctionnement : 8 779 € - Section Investissement : 7 646 €) 2/ Contrats d’assurances (fin des marchés au 31/12/2017) – Autorisation donnée à M. le Maire pour lancer une consultation (4 lots – dossier préparé avec les services juridiques de la CAGD)
3/ Vote d’une subvention de 50 € à l’association des Anciens Combattants UNC de Tercis pour organisation d’une exposition sur la 1ère guerre mondiale
4/ Présentation du bilan financier de la vente à la SCI LUDIQUE
CAGD (rapporteur : M. POMAREZ)
1/ Modification des statuts : délibération pour modification des statuts pour prise en compte de la compétence GEMAPI. 2/ Approbation du rapport de la CLECT (évaluation des charges transférées des compétences Tourisme, Gestion des ZAE, PLU et Documents d’urbanisme) - délibération acceptant le rapport de la CLECT. Affaires scolaires : (rapporteur : Mme LAUDOUAR C.)
1/ Informations diverses SIVU RPI (bilan de la rentrée avec intégration des enfants des Siest – Transports scolaires – Garderie à Siest – Restauration scolaire à Heugas - Grève du 10 octobre 2017 – Organisation d’une enquête auprès des familles sur les rythmes scolaires – informations diverses)
Communication – Culture – CMEJ – Animation (rapporteur : Mme DORVAL) 1/Bulletin municipal : Réunion à prévoir pour préparation du prochain bulletin municipal 2/ CMEJ : Réunion à prévoir pour faire un bilan des interviews réalisés et avancement du projet. 3/ Conservatoire des Landes 2017 (bilan rentrée 2017/2018 – discussion concernant modalités d’informations sur la rentrée) 4/Compte rendu réunion avec M. TRICHET B. (bilan de l’animation des fêtes par l’harmonie – préparation prochaine animation pour les vœux de la municipalité).
5/ Divers (Agenda culturel distribué – Thème du « Fil » retenu pour la prochaine animation de la médiathèque) Questions et informations diverses
1/ Compte rendu de la rencontre avec Responsable UTD Tartas suite à comptage véhicules sur RD 72 (Route de Siest) – rencontre avec les riverains à organiser
2/ Remerciements adressés par l’Association Donneurs de Sang pour versement subvention 3/ Questions et informations diverses : (Réunion le 23/10/2017 avec la DDTM pour présentation de la démarche d’identification des parcelles à valoriser initiée par la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers - vente du terrain communal Rue des Carrières – Réunion le 24/10/2017 de la commission «Urbanisme » avec les services de la CAGD, pour dossier lotissement « Petit Bordenave » . Réunion à organiser pour nouveaux chemins de randonnée – Visite du chantier dans le « Braou » (pose de clôtures) le 26/10/2017 – Compte rendu réunion du 15/09/2017 à Orist, organisée par le Pays ALO
Fait à Heugas, le 23 octobre 2017
Signé - Le Maire,
S. POMAREZ