Compte-Rendu - CR+réunion+20+novembre+2017

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Compte-Rendu - CR+réunion+20+novembre+2017 Document publié le Lundi 20 novembre 2017 par la commune d'Heugas. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+réunion+20+novembre+2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, REUNION DU 20 NOVEMBRE 2017 à 18 H 30

Lecture de l’ordre du jour

Approbation compte rendu réunion du conseil municipal du 16 octobre 2017 Travaux divers – Urbanisme (rapporteurs : MM. POMAREZ, NICOL) 1/ Lotissement «Petit Bordenave» : compte rendu réunion du 24 octobre 2017 avec les services de la CAGD – Présentation des résultats de la consultation d’entreprises pour désignation bureaux d’études (dossiers « Loi sur l’Eau » - études de sols – maîtrise d’œuvre et travaux paysagers) et choix des bureaux d’études (ETEN ENVIRONNEMENT – ALIOS – EQUILIBRE ARCHITECTES/ACPAYSAGES) – Présentation du projet en commission le 24/11/2017 et en commission générale le 28/11/2017 - Compte-rendu rencontre avec la comptable (budget annexe – modalités de financement des travaux) – Echanges entre élus concernant ce projet (financement – modalités d’informations des riverains et de la population)

2/ Travaux aménagement « Bureau des Infirmières » : compte-rendu avancement des travaux et interventions des entreprises – Discussion entre élus sur les modalités de réalisation des travaux dans les bâtiments communaux 3/ Travaux divers réalisés par les employés communaux (cabinet des infirmières – cabinet de kinésithérapie – mairie) Forêt - Environnement (rapporteurs : M. LANOT – Mmes CAZABAT et DORVAL 1/ Bois façonné (appel à candidature pour vente aux habitants – rencontre des candidats – modalités d’enlèvement du bois) – Délibération du Conseil Municipal pour fixer le prix à 25 € TTC le stère - Vente des grumes en cours. 2/ Compte rendu réunion du 23/10/2017 (rencontre avec divers services DDTM - CDPENAF, Chambre d’Agriculture, Commission Agriculture) : recensement des parcelles incultes ou non exploitées. 3/ Opération « Ecole de la Forêt » : compte rendu visite de la forêt par les enfants de l’école avec intervention d’un animateur du SIVU des Chênaie de l’Adour et le garde ONF

4/ Réunion du 16/10/2017 : compte rendu rencontre avec 2 agriculteurs pour ouverture de 2 chemins de randonnée ( porjet de mise en place d’une convention de passage)

5/ Travaux clôtures du « Braou » : compte rendu visite du 26/10/2017

Finances (rapporteur : M. POMAREZ)

1/ Fonds de concours et dépenses diverses à amortir : Délibération pour fixer la durée d’amortissement 2/ Achat de matériels 0 phyto : Réception en mairie des notifications portant attribution des aides par le Conseil Départemental et l’Agence de l’Eau Adour Garonne).

3/SYDEC : Délibération autorisant M. le Maire à signer la convention d’étalement de la participation communale pour le chantier « Sécurisation Poste Mondiet » (emprunt auprès du SYDEC : 7 583.82 €) – rappel des conditions financières de ce projet.

CAGD (rapporteurs : MM. POMAREZ et LANOT)

1/ Travaux voirie 2018 : compte rendu réunion commission pour préparation PPI 2018 – présentation des travaux proposés. 2/ Centre Aquatique : compte-rendu sur avancement du projet

Affaires scolaires (rapporteur : Mme LAUDOUAR C.)

1/ Informations diverses SIVU RPI : Comptes rendus divers (réunion du Conseil d’Ecole – rencontre avec les familles) – Maintien des aides en 2018 pour l’organisation des TAPS – Rencontre avec « La Culinaire » et réunion avec commission pour choix des menus – parking de la médiathèque.

Communication – Culture – CMEJ – Animation (rapporteur : Mme DORVAL) 1/ Bulletin municipal en cours de préparation

2/ Modification agenda culturel du 4ème trimestre suite à annulation concert Ste Cécile du 24/11/2017 3/ Projet de la médiathèque « Fil de laine et Tricot Thé » : organisation d’une réunion le 13/12/2017 (distribution d’un flyer pour information des habitants)

4/ Compte-rendu réunion avec CMEJ (installation d’un jeu pour les tout-petits – bilan de la sortie au parc aquatique de Seignosse et remboursement à l’APE d’une partie des frais de bus – présentation du projet de la médiathèque – achat de livres – préparation d’un article pour le prochain bulletin municipal – renouvellement des membres du CMEJ au printemps 2018)

4/ Ludothèque du Pays d’Orthe – Arrigans : Délibération autorisant M. le Maire à signer la convention pour prêt de jeux. 5/ Vote d’une subvention à l’association « Les Papillones » pour achat d’une batterie Questions et informations diverses

1/ Réunion du SYDEC (eau – assainissement) le 09/10/2017 à Mimbaste (rapporteur : Mme LAUDOUAR C.) : compte- rendu de la réunion (bilan des abonnés – travaux sur les installations de captage d’eau – sécurisation des sites – augmentation des tarifs eau et assainissement pour 2018)

2/ CCAS (rapporteur M. POMAREZ) : Délibération pour suppression du CCAS, à compter du 1er janvier 2018 – Mise en place d’une commission consultative « Action Sociale » avec désignation de membres extérieurs au Conseil Municipal 3/ Marianne du Civisme : remise d’un diplôme par le Préfet pour meilleur taux de participation aux élections législatives (commune de 1000 à 3500 habitants).

4/ Situation du bar de « L’Entre Deux » (rapporteur : M. POMAREZ) : lecture des différents échanges entre la commune et les gérants – discussion par rapport au contenu du bail.REUNION DU 20 NOVEMBRE 2017 à 18 H 30

5/ Divers

- Lecture d’un courrier adressé par XL Habitat suite aux décisions gouvernementales - Commémoration du 11 novembre : remerciements pour participation des musiciens et pour implication des enseignants, des parents et enfants

- Syndicat de rivières Bassin Versant des Luys : compte rendu réunion – embauche d’un technicien - Matériel pour services techniques (acquisition à prévoir au budget 2018 – discussion par rapport à l’entretien du matériel). - Repas du CCAS du 10/12/2017 (modalités d’organisation – menu retenu)

- Vœux de la municipalité le 20/01/2018 à 11 h.

- Divers (locataires – renouvellement matériel informatique de la médiathèque – rencontre avec Service du département pour panneau signalisation randonnée)

Fait à Heugas, le 27/11/2017

Signé - Le Maire,

S. POMAREZ