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Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 06mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 06 mars 2024, à vingt et une
heures, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
2024-03-016 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal | APPROUVÉE du 19 février 2024
2024-03-017 | Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) APPROUVÉE
2024-03-018 | Réalisation d’un prêt pour la construction d’un groupe scolaire et | APPROUVÉE périscolaire
2024-03-019 | Cession et acquisition de véhicules APPROUVÉE
2024-03-020 | Signature de la convention C2R (revitalisation des territoires) APPROUVÉE
2024-03-021 | Convention occupation du domaine public — réparation du pont APPROUVÉE de Salans
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 07 mars 2024.