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Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS 01
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Déliberation - Recapitulatif DES Deliberations
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif DES Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Énergies,
MAIRIE d’ARTIX
64170
Récapitulatif des délibérations prises
en séance du Conseil Municipal du 03 OCTOBRE 2024
N° délibération Objet de la délibération Résultat du vote
D/03/10/2024-01
CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT
– Adjoint Technique – 28h1/2
Entretien des bâtiments
Approuvée à
l’unanimité
D/03/10/2024-02
CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT
– Adjoint d’Animation – 28h
ALSH et garderie périscolaire
Approuvée à
l’unanimité
D/03/10/2024-03
CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT
– Adjoint Administratif – temps complet
Service Technique et Urbanisme
Approuvée à
l’unanimité
D/03/10/2024-04
CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT
à temps complet – Adjoint Technique faisant
fonction d’Agent de Surveillance de la Voie
Publique
Approuvée à
l’unanimité
D/03/10/2024-05 APPROBATION D’UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE – Service extrascolaire Approuvée à l’unanimité
D/03/10/2024-06 MODIFICATION DES STATUTS DE LA Communauté de Communes de Lacq Orthez Approuvée à l’unanimité
D/03/10/2024-07 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Avis sur le projet Approuvée à l’unanimité
D/03/10/2024-08
TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE
DE L’ECOLE MATERNELLE JEAN MOULIN
Demande de subvention au titre du Fonds Vert
Approuvée à
l’unanimité
D/03/10/2024-09
TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE
DE L’ECOLE MATERNELLE JEAN MOULIN
Convention avec l’APGL
Approuvée à
l’unanimité D/03/10/2024-10
ACCOMPAGNEMENT DES ELEVES EN
SITUATION DE HANDICAP SUR LE TEMPS
DE PAUSE MERIDIENNE
Convention avec l’Etat
Approuvée à
l’unanimité
D/03/10/2024-11
CONVENTION PISCINE AVEC LA DIRECTION
ACADEMIQUE DES SERVICES DE
L’EDUCATION NATIONALE
Approuvée à
l’unanimité
D/03/10/2024-12 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION L’ARCHE DE NEO - Renouvellement pour 2025 Approuvée à l’unanimité
D/03/10/2024-13
DEMANDE DE SUBVENTION DE
L’ASSOCIATION « VIVRE ET VIEILLIR A
VIGNALOU »
Approuvée à
l’unanimité
D/03/10/2024-14 SUBVENTION EXCEPTIONELLE AU COMITE DES FETES Approuvée à l’unanimité
D/03/10/2024-15
CLASSEMENT DES PARCELLES DANS LE
DOMAINE PUBLIC – VOIE NOUVELLE DE
DESSERTE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES
PYRENEES
Approuvée à
l’unanimité
D/03/10/2024-16 CESSIONS AU DEPARTEMENT – Régularisation foncières le long de la RD 817 Approuvée à l’unanimité
Liste publiée sur le site internet le 08 OCTOBRE 2024