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Déliberation - Recapitulatif DES Deliberations
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif DES Deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Institutions publiques,
MAIRIE d’ARTIX
64170
Récapitulatif des délibérations prises
en séance du Conseil Municipal du 16 janvier 2025
N° délibération Objet de la délibération Résultat du vote
D/16/01/2025-01 Programme reprise du réseau pluvial de la rue des coucous - demande de subvention au titre de la D.S.I.L. Approuvée à l’unanimité
D/16/01/2025-02 Renouvellement contrat de bail – association AMAYRA Approuvée à l’unanimité
D/16/01/2025-03 Subvention exceptionnelle – voyage pédagogique classes du collège Approuvée à l’unanimité
D/16/01/2025-04 Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement par anticipation Approuvée à l’unanimité
Liste publiée sur le site internet le 21 janvier 2025