Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Recapitulatif des delib prises en Conseil municipa
Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS 01
Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Déliberation - RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Déliberation - Recapitulatif DES Deliberations
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif DES Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE d’ARTIX
64170
Récapitulatif des délibérations prises
en séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
N° délibération Objet de la délibération Résultat du vote
D/25/09/2025-01 Création d’un emploi permanent d’agent en charge de l’urbanisme et du foncier Approuvée à l’unanimité
D/25/09/2025-02 Création d’un emploi permanent d’agent de surveillance de la voie publique Approuvée à l’unanimité
D/25/09/2025-03 Création d’un emploi non permanent d’adjoint d’animation Approuvée à l’unanimité
D/25/09/2025-04 Création d’un emploi non permanent d’éducateur des activités physiques et sportives Approuvée à l’unanimité
D/25/09/2025-05
Convention, à titre gracieux, relative à la mise à disposition
de sites du domaine public et de voiries à des fins de formation
des sapeurs-pompiers sur la Commune d’Artix
Approuvée à
l’unanimité
D/25/09/2025-06 Convention avec l’association l’Arche de Néo – renouvellement Approuvée à l’unanimité
D/25/09/2025-07 Subvention exceptionnelle à l’association Comité C’P Artix Approuvée à l’unanimité
D/25/09/2025-08 Echange de terrains COMMUNE – SCI PETE INVEST Approuvée à l’unanimité
D/25/09/2025-09 Projet de suppression et d’aliénation d'une portion du chemin rural dit de Sarrailh Approuvée à l’unanimité
D/25/09/2025-10
Demande environnementale en vue de l’ouverture d’une
nouvelle carrière à ciel ouvert de graves alluvionnaires sur la
commune d’Abos : avis du Conseil Municipal
Approuvée à
la majorité
Liste publiée sur le site internet le 1er octobre 2025