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Ordre du Jour - 6 conseil municipal du 03 octobre 2023 ordre du jour
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 6 conseil municipal du 03 octobre 2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Loisirs,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le 27
septembre
2023
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le :
Mardi
03
octobre
2023
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
04
juillet 2023
e
Aménagement
durable
-
Mobilités
-
Développement
économique
02)
Tenue
d'un
débat
portant
sur
les
orientations
générales
du
PADD
du
PLUI
03)
Désignation
lauréat
appel
à projet
îlot gare
porté
par
l'EPFL-D
04)
Cession
par
la ville
du
foncier
à
l'EPFL-D
- flot gare
05)
Acquisitions
pour
alignement
- Avenue
du
Docteur
Carrier
e
Administration
générale
06)
Aide
d'urgence
aux
victimes
de
crises
humanitaires
—
Séisme
au
Maroc
07)
Aide
d'urgence
aux
victimes
de
crises
humanitaires
—
Inondations
en
Lybie
08)
Fixation
des
tarifs
communaux
et
règlement
d'utilisation
des
salles
09)
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
—
Local
commercial
3,
avenue
du
collège
e
Régie
Energie
Bois
10)
Régie
Saint-Marcellin
Energie
Bois
— Modification
du
règlement
de
service
EEE COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
I
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
- Fax.
04
76
38
64
62
I
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Ressources
- Intercommunalité
- Mutualisation
- Démocratie
Participative
11)
Ville
de
Saint-Marcellin
—
Budget
principal
—
Modification
de
l'affection
des
résultats
2022
12)
Décision
Modificative
n°1
—
Budget
principal
Ville
13)
Décision
Modificative
n°1
—
Budget
annexe
Modernisation
de
l'Hôpital
14)
Adoption
M57
pour
les
budgets
Ville
et
Modernisation
du
Centre
hospitalier
au
1° janvier
2024
15)
Prescription
sur
retenue
de
garantie
- encaissement
16)
Apurement
au
compte
1069
17)
Créances
éteintes
18)
Autorisation
de
signature
des
marchés
de
travaux
— requalification
du
Champ
de
Mars
et du
passage
du
Palais
19)
Avenant
à
la
convention
de
maîtrise
d'ouvrage
avec
Isère
Aménagement
—
Opération
d'aménagement
Champ
de
Mars
20)
Autorisation
de
signature
des
marchés
de
travaux
- Liaison
douce
entre
Saint-Marcellin
et Saint-Vérand
21)
Requalification
de
la rue
Jean
Baillet— Avenant
à la convention
de
transfert
de
maitrise
d'ouvrage
.
Culture
22)
Cinéma
Les
Méliès
- Rapport
annuel
2022
de
la
Délégation
de
Service
Public
23)
Cinéma
Les
Méliès
- Modification
de
la grille
tarifaire
24)
Salle
de
spectacle
Le
Diapason
- Mandat
de
billetterie
25)
Salle
de
spectacle
Le
Diapason
- Modification
des
modalités
de
paiement
e
Education
26)
Solde
de
la
subvention
2023
en
faveur
de
l'école
privée
élémentaire
Le
Dauphin
(OGEC)
27)
Tarification
de
la
classe
de
neige
e
Vie
associative
28)
Vote
subvention
d'action
— Association
AVECC
EE COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
6462
Il
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Autres
affaires
29)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le
maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-
22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
30)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
1
Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
- Fax.
04
76
38
64
62
|
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr