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Ordre du Jour - 06 conseil municipal du 15 octobre 2024 ordre du jour
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 06 conseil municipal du 15 octobre 2024 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
09
octobre
2024
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
conseil
municipal,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
Mardi
15
octobre
2024
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
09 juillet 2024
e
Administration
générale
02)
Désaffectation
et déclassement
de
la
parcelle
A1880
03)
Autorisation
de
signature
d'une
convention
relative
à
la création
et à
la
gestion
d’une
boucle
cyclo
touristique
04)
Adhésion
à
l'association
AMORCE
pour
les
compétences
énergie
et
réseau
de
chaleur
et de
froid
05)
Adhésion
à
l'association
ALCOME
-— Protection
de
l'environnement
+
Ressources
-—
Intercommunalité
—
Mutualisations
—
Démocratie
participative
06)
Instauration
du
régime
indernnitaire
des
agents
de
la filière
de
la
police
municipale
07)
Evolution
de
la
modulation
de
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
08)
Promotion
de
la citoyenneté
- Accueil
de
volontaires
en
service
national
universel
dans
les
services
municipaux
09)
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
1°
décembre
2024
10)
Adhésion
au
contrat
groupe
du
centre
de
gestion
de
l'Isère — Fourniture
des
titres
restaurant
dématérialisés
11)
Création
d'une
commission
amiable
d'indemnisation
des
commerçants
— Travaux
du
centre
ancien
-
2ème
phase
12)
Instauration
d'une
redevance
d'occupation
de
la
parcelle
A1605
à
Saint-
Marcellin
Vercors
Isère
Communauté
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
264
1
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64621
contact.ville@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
13)
Cession
de
la parcelle
A1844
- Passage
du
palais
14)
Demande
de
subvention
auprès
de
l'agence
de
l'eau
- Travaux
quartier
Bergerandière
15)
Travaux
de
requalification
du
centre-ancien
— Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
à
la
SMVIC
pour
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
d'eau
pluviale
16)
Mandat
spécial — Prise en
charge
de frais - Congrès
de l'association
des
maires
de
France
à
Paris
organisé
par
l'AMF
e
Energie
Bois
17)
Autorisation
de
signature
des
conventions
de
servitudes
de
passage
-
Réseau
nord
chaleur
énergie
bois
18)
Conventions
de
préfinancement
des
termes
R23
et
R24
de
l'abonnement
au
réseau
de
chaleur
nord
de
Saint-Marcellin
e
Education
et jeunesse
19)
Fixation
de
la tarification
- Classe
de
neige
2024-2025
20)
Fixation
du
solde
de
la
subvention
2024
en
faveur
de
l'école
privée
élémentaire
Le
Dauphin
e
Culture
-Tourisme
- Patrimoine
21)
Autorisation
de
signature
des
conventions
de
mandat
de
billetterie
du
Diapason
—
Saison
2024-2025
e
Autres
affaires
22)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le maire
sur délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
23)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
265
IL
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél,
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64
62
1
contact.ville@saint-marcellin.fr
- www.saint-marcellin.fr