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Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 21 janvier 2025 ordre du jour
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 21 janvier 2025 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs, Démocratie,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
15
janvier
2025
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le :
Mardi
21
janvier
2025
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
:
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
30
décembre
2024
e
Ressources
- Intercommunalité
- Mutualisations
- Démocratie
Participative
02)
Marché
de
travaux
d'aménagement
paysager
de
la
place
d'Armes
—
Lot
3 —- Revêtements
de
sols
03)
Marché
de
travaux
d'aménagement
de
l'avenue
de
Saint-Vérand
— Autorisation
de
signature
d’un
marché
04)
Autorisation
de
cession
d’un
immeuble
situé
place
du
Souvenir
Français
(parcelle
AI
116)
05)
Travaux
de
requalification
du
centre-ancien
—
Avenant
à
la
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
à
la
SMVIc
pour
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
d’eau
pluviale
06)
Signature
de
la
convention
pluriannuelle
tripartite
de
coréalisation
- Fête
du
Saint-Marcellin
et
de
la
Noix
de
Grenoble
e
Aménagement
durable
-
Mobilités
-
Développement
économique
07)
Attribution
du
prix
de
la
Ville
dans
le
cadre
du
concours
«
Mon
centre-bourg
à
un
incroyable
commerce
»
®
Education et
jeunesse
08)
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
bourse
aux
permis
de
conduire
09)
Signature
de
la
convention
territoriale
globale
(CTG)
10)
Signature
de
la
convention
relative
à
l'accueil
d'élèves
du
collège
Le
Savouret
dans
le
cadre
de
mesures
de
responsabilisation
PR
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
1
N
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
-
Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
6462
À
contact.ville@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Autres
affaires
11)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le
maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l’article
L2122-
22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
12)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
PES
TR
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
2
L
Hôtel
de
ville
-
Place
d’Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
-
Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
6462
contact.ville@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr