Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal du 25 octobre 2018
Procès Verbal - Procès verbal 11 avril 2019
Procès Verbal - Procès verbal 28 novembre 2018
Procès Verbal - Proces verbal 12 decembre
Procès Verbal - Procès verbal 01 avril 2021
Conseil Municipal - Procès verbal CM 5 juillet 2018
Procès Verbal - Procès verbal du 6 mars 2020
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal 7 decembre 2022
Procès Verbal - Proces verbal 5 avril 2023
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal 25 janvier 2023
Procès Verbal - Procès verbal du 12 avril 2018
Document publié le Jeudi 12 avril 2018 par la commune de Brousses-et-Villaret.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal du 12 avril 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BROUSSES ET VILLARET
Séance du 12 avril 2018
L’an deux mille dix-huit, le douze avril à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme NICOLAOU Danièle, Maire.
Présents : Madame Danièle NICOLAOU ; Madame Pascale MARTINEZ ; Madame Virginie CUBEROS-BONNAFOUS ; Monsieur Gérard DARLY ; Monsieur Jacques HOUGNON ; Monsieur DURAND André ; Monsieur Olivier BOURJADE ; Monsieur Laurent VAN EERSSEL ; Monsieur PEDEZZANI Thierry ; Monsieur Pierre DELPECH ; Absents excusés: Monsieur Olivier BOURJADE a donné procuration à Monsieur André DURAND ; Monsieur Pierre DELPECH ;
Secrétaire : Madame Pascale MARTINEZ ;
ORDRE DU JOUR :
Approbation du conseil municipal en date du 29 mars 2018 Budget primitif M14 2018
Budget primitif M49 2018
Questions diverses
Approbation du conseil municipal du 29 mars 2018
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide :
Mise aux voix du procès-verbal de la séance du 29 mars 2018. Aucune observation, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
Budget primitif M14 2018
Madame le Maire présente le budget primitif pour l’année 2018 : M14
Fonctionnement
Recettes 411 334.57 Dépenses 411 334.57 Excédent reporté 104 316.57
Investissement
Recettes 210 318.12 Dépenses 210 318.12
1068 (excédent de fonctionnement)
6 494.12
Déficit 22 243.12
Restes à réaliser 15 749.00
Le budget est approuvé à la majorité comme suit : voix pour 6 et 3 abstentions (Madame Virginie BONNAFOUS CUBEROS, Monsieur André DURAND, et Monsieur Olivier BOURJADE par procuration).
Budget primitif M49 2018
Madame le Maire présente le budget primitif pour l’année 2018 : Eau et Assainissement
Fonctionnement
Recettes 40 943.00 Dépenses 40 943.00
Investissement
Recettes 35 371.61 Dépenses 35 371.61
1068 (excédent de fonctionnement)
4 436.62
Déficit 7 790.34
Restes à réaliser 0.00
Le budget est approuvé à l’unanimité.
Questions diverses
Madame le Maire présente les deux devis pour le changement de la porte du locataire Monsieur GASC au Villaret. Madame le Maire propose le devis d’Alu France de Fontiers d’un montant de 1 019.62 euros TTC. L’ensemble du conseil municipal donne son accord afin que Madame le Maire signe le devis. Madame le Maire informe d’un mail reçu en date du 8 avril 2018 de Mme MAGARINOS concernant le haut débit au Villaret. Elle s’oppose à la pose du relais pour le haut débit, ainsi qu’a la pose du compteur linky. Madame le Maire propose de faire passer ce mail au SYADEN. Monsieur André DURAND propose de voir où va être posée l’antenne avant de lui répondre.
Madame le Maire informe d’une lettre de Monsieur PETERMANN en date du 11 avril 2018 concernant la dégradation du chemin au carrefour de l’hort des bucs. Il demande que la mairie goudronne cette parcelle. Monsieur André DURAND parle de la disparition d’un containeur poubelle devant chez Monsieur PETERMANN.
L’ordre du jour étant épuisé, le Conseil Municipal est clos à 21 heures.
Le secrétaire Madame le Maire