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Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal 7 decembre 2022
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Brousses-et-Villaret.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal 7 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 08/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 08/12/2022
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MU
17
Er
DE
BROUSSES
ET
VILLARET
ID
:011-211100524-20221207-PV07122022-DE
Séance
du
7
décembre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
sept
décembre
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
foyer
communal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR-LORIOLLE
Yannick,
Maire.
Présents:
Monsieur
DUFOUR-LORIOLLE
Yannick
:
Monsieur
PETERMANN
Jean-Louis
;
Madame
BONNAFOUS
Virginie
;
Monsieur
BOURJADE
Olivier
;
Madame
BONNAFOUS
Nadine:
Madame
MARTINEZ
Pascale
;
Monsieur
JUST
Stéphane
:
Absents
excusés
:Madame
PECH
Pierrette
a
donné
procuration
à
Monsieur
JUST
Stéphane
;Monsieur
LAFFON
Gilles
a
donné
procuration
à
Madame
MARTINEZ
Pascale
:
Absents
:Monsieur
JAMBERT
Mathieu
:
Secrétaire
:Madame
BONNAFOUS
Virginie
:
ORDRE
DU
JOUR
:
+
Approbation
du
conseil
municipal
du
23
novembre
2022
e
Décision
modificative
n°6
°
Questions
diverses
Approbation
du
conseil
municipal
en
date
du
23
novembre
2022
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
:
Mise
aux
voix
du
procès-verbal
de
la
séance
du
23
novembre
2022.
AUCUNE
observation,
le
procès-verbal
est
approuvé
à
l'unanimité.
Décision
modificative
n°6
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
révision
de
crédits
doit
être
effectuée
:
Désignation
Budget
Diminution
Augmentation
Budget
avant
DM
après DM
6413
(personnel
2
000.00
+240.36
|
2
240.36
non
titulaire)
615231
(voirie)
13
000.00
-240.36
11
679.24
-1
080.40
6558
(autres
22
100.00
+1
080.40
|
23
180.40
dépenses obligatoires)
2111
(terrains
2
180.00
+272.00
|
2
452.00
nus)
020
(dépenses
1
980.00
-272.00
1
708.00
imprévues)
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'approuver
les
révisions
de
crédits
indiqués
ci-dessus.
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
Sauvegarde
de
l'Art
Français
accorde
une
subvention
de
6000
euros
pour
la
réalisation
d'une
étude
préalable
par
le
cabinet
TARBOURIECH
(dossier
de
restauration
de
l'église
de
Brousses).
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le
Conseil
municipal
est
clos
à
19h15.
La
secrétaire