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Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2021
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Brousses-et-Villaret.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BROUSSES ET VILLARET
Séance du 25 novembre 2021
L’an deux mille vingt-et-un, le vingt-cinq novembre à dix-neuf heures, les membres du conseil
municipal se sont réunis dans la salle du foyer communal, sous la présidence de Monsieur Yannick
DUFOUR-LORIOLLE, Maire.
Présents : Monsieur DUFOUR-LORIOLLE Yannick ; Monsieur PETERMANN Jean-Louis ; Madame
BONNAFOUS Virginie ; Monsieur BOURJADE Olivier ; Madame PECH Pierrette ; Monsieur JUST
Stéphane ; Monsieur LAFFON Gilles ; Monsieur JAMBERT Mathieu.
Absents excusés : BONNAFOUS Nadine ; MARTINEZ Pascale
Procurations : Madame BONNAFOUS Nadine a donné procuration à Monsieur JUST Stéphane
Madame MARTINEZ Pascale a donné procuration à Monsieur LAFFON Gilles
Secrétaire : BONNAFOUS Virginie
ORDRE DU JOUR :
Approbation conseil municipal du 13 octobre 2021
Contrat de travail femme de ménage au 01 janvier 2022
Délibération modificative M14 N°2
Délibération modificative M49 N°1
Questions diverses
Approbation du conseil municipal en date du 13 octobre 2021
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide :
Mise aux voix du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021
Aucune observation, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
Contrat de travail femme de ménage
Monsieur le Maire expose au conseil municipal, que le service ménage de la mairie justifie l’emploi
d’une personne à temps non complet sur la base de 3h00 par semaine correspondant au 1er échelon
d’Agent d’Entretien non titulaire, échelle II, Indice Brut 297, Indice Majoré 309.
Monsieur le Maire demande à M. Petermann Jean-Louis de ne pas participer au vote.
Décision Modificative Budget M 49 N°1
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une révision de crédits doit être effectuée, dû à un
dépassement d’un montant de 21.64 € au chapitre 65.
Désignation Budget
avant
DM
Diminution Augmentation Budget
après DM
658/65
Charges
diverses
730 0.00 +21.64 751.64
621
Personnel
extérieur
100 - 21.64 0.00 78.36 Le conseil municipal approuve à l’unanimité les révisions de crédits indiqués ci-dessus.
Décision Modificative Budget M 14 N°2
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une révision de crédits doit être effectuée pour
l’amortissement du compte 20413 (Projets d’infrastructures d’intérêt national) :
Section de Fonctionnement :
Désignation
Article
Chapitre
Dépenses
023
Virement à la section
d’investissement
- 1980.00
042 6811
Dotations aux amortissements
+ 1980.00
Section d’investissement :
Désignation
Article
Chapitre
Recettes
021
Virement de la section
de fonctionnement
- 1980.00
040 280413
Amortissement subvention versée
+ 1980.00
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les révisions de crédits indiqués ci-dessus.
Questions diverses :
Monsieur le Maire informe que le conseil municipal est suivi de la 1ère Commission « Culture ;
environnement ; tourisme et Patrimoine »
L’ordre du jour étant épuisé, le Conseil municipal est clos à 19h15.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les révisions de crédits indiqués ci-dessus.
La secrétaire Monsieur le Maire