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Déliberation - 2023 10 CINES CARNE
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 CINES CARNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
CAISSE DES ÉCOLES
DE
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Siège : Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Département de l'Essonne
Arrondissement de Palaiseau
2023 — 10 : CINES CARNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA CAISSE DES ÉCOLES DE LA VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-trois mars à dix-huit heures trente, le Comité d'Administration de la
Caisse des Écoles de Saint-Michel-sur-Orge, régulièrement convoqué le 10 mars 2023, s’est réuni en la
mairie de Saint-Michel-sur-Orge, sous la Présidence de Madame Maria MENICACCI-FERRAIN, Vice-
Présidente de la Caisse des Ecoles ;
Nombre de membres en exercice : 18
Etaient présents :
Madame Maria MENICACCI-FERRAIN, Vice-Présidente de la Caisse des Ecoles
Monsieur Nicolas DE BOISHUE, Adjoint au Maire en charge du Patrimoine et de la santé
Madame Carole COUTON, Adjointe au Maire en charge de la vie associative et festive
Madamne Florine EKOUE, Conseillère municipale déléguée
Monsieur David FERREIRA, Membre élu de la Caisse des Ecoles
Monsieur Thierry JULLIEN, Conseiller municipal délégué
Monsieur Denis NOIROT-DUVAL, Conseiller municipal délégué
Etaient excusés :
Madame Bérénice BEYL, Membre élue de la Caisse des Ecoles
Madame Aurore BRESSY, Directrice de l'école maternelle Jules Verne
Madame Nora FOSSIEZ, Mernbre élue de la Caisse des Ecoles
Madame Nathalie MOAL-RICHARD, Membre élue de la Caisse des Écoles
Madame Nathalie LEMAIRE, Directrice de l’école élémentaire Jules Verne
Monsieur Mehdi KESRAOUI, Conseiller municipal délégué
Madame Nadine PETIT, Inspectrice de l'Education Nationale
Madame Sophie RIGAULT, Présidente de la Caisse des Ecoles
LE COMITÉ D'ADMINISTRATION,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de l'Éducation,
VU le rapport d’orientations budgétaires 2023 de la Caisse des Écoles lors du comité d'administration du 31
janvier 2023
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification. VU la décision d'accorder une subvention aux Cinés Carné pour leurs activités cinématographiques en
direction des écoles maternelles et élémentaires de la Ville,
Après en avoir délibéré et à l'unanimité
DÉCIDE que le montant de cette subvention est de 8 500 €.
DIT que le montant de cette subvention sera versé sur le compte de l'Association Marcel Carné.
DIT que la somme est prévue au budget de l’année en cours.
Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le 23 mars 2023
Publication en ligne le : OHotk Ao12
cusé de réception - Ministère de l'intérieur
991-26911620-20280933-2023-#0-DE
ACCUSÈ certifié exÉCLtoire
Réception parle préfet: 0540470234
Pour fautorité compétente par délégation Carpe OL
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès
du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.