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Conseil Municipal - D2023 0569 Actions dautofinancement séjour montagne
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2023 0569 Actions dautofinancement séjour montagne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Enseignement supérieur,
Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2023
pubié le
11 juillet 2023
TT
ID : 044-214400801-20230705-D20230569-DE
Extrait
du
reaistre
des
délibérations
du
Conseil
MOMTGIFaT
|
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 5
du
mois
de
JUILLET
à
'
|
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
La
Chapelle
des
Marais,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
HERVY,
Maire
DES
MARAIS
de
la Chapelle
des
Marais.
Commune
de
Date
de
convocation
: 29
juin
2023
LA
CHAPELLE
DES
MARAIS
Nombre
de
conseillers
(Loire-Atlantique)
en
exercice
: 26
EC
CAE
DCR
présents
: 23
votants
:25
Le
Maire
procède
à
l'appel
nominal
des
conseillers
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Présents
:
Franck
HERVY
-
Sylviane
BIZEUL-
Nicolas
BRAULT
HALGAND
-
Stéphanie
BROUSSARD
-
Nicolas
CHATELIER
-
Catherine
CHAUSSE-
Jacques
DELALANDE
-
Laurence
DENIER
Nicolas
DEUX
- - Christian
GUIHARD
- Céline
HALGAND
- Cyrille
HERVY
- Yann
HERVY
- Jean
François
JOSSE
- Joël
LEGOFF
- Nadine
LEMEIGNEN
- Christelle
PERRAUD-
Gilles
PERRAUD
- Martine
PERRAUD
-
Bertrand
PITON-
Marie
Anne
THEBAUD
-
Sébastien
TOCQUEVILLE-
Sandrine
VIGNOL Absents
avant
donné
procuration:
Flavie
HALGAND
ayant
donné
pouvoir
à Franck
HERVY
Fabienne
JOANNY
ayant
donné
pouvoir
à Martine
PERRAUD
Absents
à
l'appel
du
quorum:
André
TROUSSIER
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Jean
François
JOSSE
est
désigné
secrétaire
de
séance,
et
ceci
à l'unanimité
des
présents.
D2023
- 0569
- TARIFS
SEJOUR
MONTAGNE
2024
Rapporteur
: Christelle
PERRAUD
Un
grand
nombre
d'enfants
Marais-Chapelains
ne
part
pas
en
vacances
et
encore
moins
à la montagne
en
hiver.
Les
buts
poursuivis
à travers
ce
projet
« séjour
montagne
», sont
de
donner
la
possibilité
à
16
enfants
de
la
commune
de
partir
à
la
découverte
d'une
région
et
d'activités
nouvelles,
ainsi
que
de
favoriser
l'apprentissage
de
la vie
en
société.
Il
est
donc
proposé
aux
enfants
de
la
commune
de
La
Chapelle
des
Marais
tous
les deux
ans,
en
partenariat
avec
des
communes
limitrophes,
un
séjour
à
la montagne. Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2023
Publiée
11
juillet
2023
©
ID
: 044-214400301-20230705-D20230569-DE
Le
prochain
aura
lieu
du
2
au
9
mars
2024
pour
les
enfants
scolarisés
en
CE2
- CM1
- CM2.
Ce
séjour
est
organisé
en
partenariat
avec
les
communes
de
Missillac
et
St
Joachim.
Le
groupe
sera
accueilli
dans
un
centre
de
vacances
«
L'Arcouade
»
situé
à
proximité
(20
km)
du
plus
grand
domaine
skiable
des
Pyrénées
françaises
:
Tourmalet
/
La
Mongie.
De
nombreuses
activités
seront
proposées
tout
au
long
du
séjour
(initiation
au
ski,
balade
en
raquettes,
balade
avec
des
chiens
de
traîneau
….).
La
réunion
des
trois
communes
citées
permet
de
faire
partir
16
enfants
et
2
accompagnateurs
par
commune,
soit
48
enfants
pour
6
animateurs.
ÎLa
priorité
sera
donnée
aux
enfants
n'étant
jamais
partis
à
la
montagne
l'hiver
:
les
places
restantes
(s'il
y
en
a)
seront
attribuées
aux
autres
enfants. Si
le
nombre
de
demandes
dépasse
le
nombre
de
places
disponibles,
un
|tirage
au
sort
sera
réalisé
en
présence
des
familles
concernées.
|Pour
financer
une
partie
du
projet,
des
actions
d'autofinancement
seront
mises
en
place
par
les
jeunes
inscrits
au
séjour.
Elles
ont
pour
but
de
créer
une
dynamique
de
groupe
et
d'abaisser
le
coût
du
séjour
des
jeunes.
Ces
actions
sont
préparées
et
réalisées
bien
en
amont
du
séjour
et
les
recettes
sont
estimées
à
1 000
€.
Pour
la
Chapelle
des
Marais,
le
coût
total
de
ce
voyage
revient
à
15
000
€
(charges
du
personnel
comprises).
ÎLe
Conseil
Municipal
est
invité
à
approuver
les
tarifs
du
séjour
et
les
|modalités
d'inscription
tels
que
présentés.
Vu
le
projet
de
séjour
dans
les
Pyrénées
organisé
du
2
au
9
Mars
2024,
en
partenariat
avec
les
communes
de
Missillac
et
Saint
Joachim,
Vu
le
coût
prévisionnel
de
ce
séjour,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Enfance
Jeunesse
et
Vie
scolaire
du
15
juin
2023,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
:
Et
se
prononçant
conformément
aux
dispositions
des
articles
L
2121-20
et
L
2121-21
du
CGCT,
-
Autorise
le
service
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
de
la
commune
de
La
Chapelle
des
Marais
à participer
à ce
séjour,
- Décide
de
fixer
la
tarification
aux
familles
comme
suit
: Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2023
nan
S'LOe
ID
: 044-214400301-20230705-D20230569-DE
Proposition
des
8
QF
Par
jour
jours
en 2024
QF
<
à
500
€
30,00
€
240,00
€
501
€
>
QF
>
700€
35,00€
280,00€
701
€
>
QF
>
900€
40,00
€
320,00
€
901
€
>
QF
>
1100
€
45,00
€
360,00
€
1101
€
>
QF
>
1300
€
50.00
€
400,00
€
1301
€
>
QF
>
1500
€
55,00
€
440,00
€
QŒ2>à1501€
60,00
€
480,00
€
Tarif
moyen
/
enfant
45,00
€
360,00
€
important
que
celui
des
places
disponibles),
Copie
EXECUTOIRE
compte
tenu
de
:
M
la
transmission
en
Sous-préfecture
le
:
M
Ja
publication
le
Fait
à
la
Chapelle
des
Marais
Le
6 juillet
2023
Le
Maire,
Franck
HERVY
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la présente.
-
Valide
les
propositions
de
la
commission
Enfance
Jeunesse
relatives
aux
modalités
d'inscription
au
séjour
(priorité
aux
enfants
qui
ne
connaissent
pas
la
montagne
l'hiver,
tirage
au
sort
si
le
nombre
de
demandes
est
plus
-
Donne
autorisation
au
Maire
ou
à
son
représentant
à
signer
tous
les
Le
Secrétaire
de
Séance