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Conseil Municipal - D2023 – 0213 ACTION D’AUTOFINANCEMENT – Tarifs DES Produits Vendus tamponnée
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2023 – 0213 ACTION D’AUTOFINANCEMENT – Tarifs DES Produits Vendus tamponnée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2023
Extrait
du
reaistre
des
délibérations
du
Conseil
Mu
Reguén
préfecture le 13/02/2023
Publié
le
ne 4
L'an
deux
mil
vingt-troig
ID :044:214400801-20230208-D20280213-DE
des
Marais,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
HERVY,
Maire
de
la Chapelle
des
Marais
(
1
|
FEVRIER
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
La
Chapelle
Date
de
convocation
: 02
février
2023
Commune
de
LA
CHAPELLE
DES
MARAIS
(Loire-Atlantique)
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 26
présents
: et
votants
: 25
DDR
CHE
500
Présents
:
Franck
HERVY
- Sylviane
BIZEUL-
Nicolas
BRAULT
HALGAND
- Stéphanie
BROUSSARD
-
Catherine
CHAUSSE-
- Laurence
DENTER
- Nicolas
DEUX
- Flavie
HALGAND
- Cyrille
HERVY
-
Fabienne
JOANNY
-
Jean
François
JOSSE
-
Joël
LEGOFF
-
Nadine
LEMEIGNEN
-
Christelle
PERRAUD
- Gilles
PERRAUD
- Martine
PERRAUD-
Bertrand
PITON-
Marie
Anne
THEBAUD-
Sébastien
TOCQUEVILLE-
Sandrine
VIGNOL
Absents
ayant
donné
procuration:
Yann
HERVY
ayant
donné
procuration
à Cyrille
HERVY
Christian
GUTHARD
ayant
donné
procuration
à Jean
François
JOSSE
Céline
HALGAND
ayant
donné
procuration
à Martine
PERRAUD
Jacques
DELALANDE
ayant
donné
procuration
à Christelle
PERRAUD
Absents
à
l'appel
du
auorum:
André
TOUSSIER
Nicolas
CHATELIER
est
absent
au
moment
de
l'appel
Arrivée
de
Nicolas
CHATELIER
à
18h27
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Conformément
à
l'article
L212115
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Laurence
DENIER
, est
désignée,
secrétaire
de
séance,
et
ceci
à
l'unanimité
des
présents.
D2023
-
02/13
ACTION
D'AUTOFINANCEMENT
-
TARIFS
DES
PRODUITS
VENDUS
Rapporteur
: Christelle
PERRAUD
Afin
de
financer
leurs
projets,
les jeunes
inscrits
à
l'Esp'Ado
s'investissent
régulièrement
dans
plusieurs
animations
(vente
de
pizza,
de
crêpes,
tombola...)
et
ce
afin
de
réduire
la
participation
des
familles
notamment
dans
le cadre
de
projets
de
séjour.
Les
tarifs
pour
la
vente
de
produits
dans
le
cadre
de
ces
actions
d'autofinancement
n'ont
pas
évolué
depuis
2016,
il
est
donc
proposé
la
grille tarifaire
suivante :
Produits
Tarifs
2016
Tarifs
2023
Crêpe
nature,
sucre
ou
0.50
€
1.00
€
beurre Crêpe
chocolat
1.00
€
2.00
€
Crèpes
lot de
5
2.00
€
3.00
€
Pizza
7.00
€
8.00
€
Boisson
sans
alcool
{le
1.00
€
1.50
€
verre} Part
de
gâteau
0.50
€
1.00
€ Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2023
Sachet
de
bonbons
1.00
€
Reçu
en préfectüre lé 18/02/2023
Sucettes
0.20
€
Publié le
S'LOT
Maquillage
1.00
€
ID
: 044-214400301-20230208-D20230213-DE
Case
tombola
3.00
€
3.00
€
Mémo
clé
duo
3.00
€
3.00
€
Baguette
de
pain
1.00
€
1.00
€
| Viennoiserie
1.00
€
100€
L
2121-21
du
CGCT
Copie
EXECUTOIRE
compte
tenu
de
:
M
Ja
transmission
en
Sous-préfecture
le :
m
la
publication
le
Fait à la
Chapelle
des
Marais
Le
10
février 2023
Le
Maire,
Franck
HERVY
Vu
l'avis
de
la
commission
Enfance
Jeunesse
du
02
Février
2023
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
Et
se
prononçant
conformément
aux
dispositions
des
articles
L
2121-20
et
- Approuve
les tarifs
2023
des
produits
vendus
dans
le cadre
d'actions
ponctuelles
réalisées
par
les services
Enfance
Jeunesse.
Le
Secrétaire
de
Séance