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Conseil Municipal - D2023 0582 Nouveaux Tarifs Ventes Action Dautofinancement
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2023 0582 Nouveaux Tarifs Ventes Action Dautofinancement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 10/10/2023
Reçu en préfecture le 10/10/2023 _
| V7 Publié le 10 octobre 2023
ID : 044-214400301-20231004-D20230582-DE
xtrait du reaistre des délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mil vingt-trois, le 4 du mois d'OCTOBRE à
18h00, le Conseil Municipal de La Chapelle des Marais,
légalement convoqué, s'est réuni en séance publique
sous la présidence de Monsieur Franck HERVY, Maire
de la Chapelle des Marais.
= cl |
| LHA
Commune dé Date de convocation : 28 septembre 2023
LA CHAPELLE DES MARAIS
(Loire-Atlantique) Nombre de conseillers
en exercice : 26
présents : 21 DCR CHR) FR
votants : 24
Le Maire procède à l'appel nominal des conseillers formant la majorité des membres en exercice.
Présents :
Franck HERVY - Sylviane BIZEUL- Nicolas BRAULT-HALGAND - Stéphanie BROUSSARD - Catherine CHAUSSE - Jacques DELALANDE - Laurence DÉNIER - Nicolas DEUX - Christian GUIHARD - Flavie HALGAND - Cyrille HERVY - Yann HERVY - Jean-François JOSSE - Joël
LEGOFF - Nadine LEMEIGNEN - Christelle PERRAUD - Gilles PERRAUD - Martine PERRAUD - Marie-Anne THEBAUD - Sébastien TOCQUEVILLE- Sandrine VIGNOL
Absents ayant donné procuration :
Bertrand PITON ayant donné pouvoir à Nicolas DEUX
Nicolas CHATELIER ayant donné pouvoir à Sandrine VIGNOL
Fabienne JOANNY ayant donné pouvoir à Martine PERRAUD
Absents à l'appel du quorum :
André TROUSSIER
Céline HALG&GAND
Article L 2121-17 du CGCT
Conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Flavie
HALGAND est désignée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des présents.
De023 - 0582 - ACTION D'AUTOFINANCEMENT -
NOUVEAUX TARIFS DES PRODUITS VENDUS
Rapporteur : Christelle PERRAUD
Afin de financer leurs projets, les jeunes inscrits à l'Esp'Ado s'investissent
régulièrement dans plusieurs animations (vente de pizza, de crêpes,
tombola, .) et ce afin de réduire la participation des familles notamment
dans le cadre de projets de séjour.
| Les tarifs pour la vente de produits dans le cadre de ces actions Envoyé en préfecture le 10/10/2023
Reçu en préfecture le 10/10/2023
Publié le 10 octobre 2023
ID : 044-214400301-20231004-D20230582-DE
d'autofinancement suivent la courbe de l'inflation, il est donc proposé une nouvelle grille tarifaire, à laquelle s'ajoute la vente de saucissons pour les
fêtes de fin d'année :
Produits Tarifs Février 2023 Tarifs Octobre
2023
Crêpe nature, sucre ou 1.00 € 1,00
beurre
Crêpe chocolat 2.00 € 2,00
Crêpes lot de 5 3.00 € 4,00
Pizza 8.00 € 8,00
Boisson sans alcool (le 1.50 € 1,50
verre)
Part de gâteau 1.00 € 1,00
Sachet de bonbons 1.00 € 1,00
Sucettes 0.20 € 0,30
Maquillage 1.00 € 1,00
Case tombola 3.00 € 3,00
Case Tombola galette 2,00
des rois
Panier Garni 1 € le poids
Mémo clé duo 3.00 € 3,00
Baguette de pain 1.00 € 1,20
Viennoiserie 1.00 € 1 20
Saucissons 4 € l'unité
10 € le lot de 3
Vu l'avis favorable des membres de la Commission Enfance Jeunesse le 15
septembre 2023.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité,
Et se prononçant conformément aux dispositions des articles L 2121-20 et
L 2121-21 du CGCT :
- Approuve les nouveaux tarifs 2023 des produits vendus dans le cadre
d'actions ponctuelles réalisées par les services Enfance Jeunesse dans les
termes du tableau sus-visé.
Copie EXECUTOIRE compte tenu de :
la transmission en Sous-préfecture le :
la publication le
Fait à la Chapelle des Marais
Le 9 octobre 2023
Le Maire, “1
Franck HERVYS 7
! | | | |
fl: Le Secrétaire de Séance