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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Convocation - CM 06.07.2023 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Éducation,
RE
us ©
[_) CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121.10
du Code Général des Collectivités Territoriales
BRIOLLAY
Briollay, le 30 juin 2023
Le conseil municipal se réunira
à la salle des Tilleuls le :
le jeudi 6 juillet 2023 à 19H30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d'agréer l'expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
FINANCES LOCALES
1. Convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fédération des Œuvres Laïques 49 : avenant de prolongation 2023/2024
2. Don à une association de recherche sur le cancer
FONCTION PUBLIQUE
1. Convention de mise à disposition du personnel auprès de la Fédération des Œuvres Laïques 49 : avenant
de prolongation pour l’année 2023/2024
2. Service scolaire: postes d'ATSEM à temps non complet - emplois non permanent - contrats à durée
déterminée : deux postes à 29/35ème
Autres domaines de compétence
Relais Petite Enfance Funambule : approbation de la convention statutaire Enfance - restaurant scolaire : règlement intérieur
Enfance - accueil périscolaire et de loisirs : règlement intérieur
Programme d'actions de prévention des inondations des Basses Vallées Angevines : candidature à l'appel à projets
7. Questions diverses
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E&
Le Maire,
Arnaud HIE
Mairie de Brioliay - Place O’Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28 - mairie@briollay.fr - www.briollay.fr