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Procès Verbal - cm 11 05 2022 pv
Procès Verbal - cm du 10 05 2023 pv
Procès Verbal - pv du 23 05 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magland.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 23 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MAGLAND
Le
23
mai
2020
à
10
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
18
mai
2020,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
fa présidence
de
Monsieur
Johann
RAVAILLER,
Maire.
PRÉSENTS:
M.
Johann
RAVAILLER,
Maire
MM.
VAUTHAY
Jeanne,
APPERTET
Stéphane,
MERCHEZ-BASTARD
Alexia,
BOUVARD
Christian,
CAUL-FUTY
Laurène,
KHADRAOUI
Kader,
TOUNA
Sabine,
MALESIEUX
Alexandre,
ANTHOINE
Mélodie,
CROZET
Grégory,
BLANC-GONNET
Delphine,
PELLETIER
Jérôme,
DEPOISIER
Sophie,
PADOVESE
Damien,
FERRAND
Stéphanie,
APPERTET
Christophe,
CROZET
Laetitia,
MUGNIER
Emmanuel,
GOMES
Marie,
PETIT-JEAN
Maurice,
Conseillers
Municipaux
POUVOIR
: M.
THEVENET
Thierry
(pouvoir
à M.
PETIT-JEAN
Maurice)
EXCUSÉE
: Mme
NEPAUL
Margaret
Secrétaire
de
séance
: M.
Grégory
CROZET
En
exercice
: 23
Présents
: 21
Votants
: 22
Le
quorum
étant
atteint,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer.
Monsieur
René
POUCHOT
souhaite
la
bienvenue
aux
nouveaux
élus
et
rappelle
que
l'installation
du
conseil
municipal
se
fait
10
semaines
après
les
élections
municipales
du
15
mars
2020.
I
informe
l’assemblée
qu’en
raison
du
Covid-19,
la
séance
se
fera
sans
public
mais
que
celle-ci
est
retransmise
en
direct
sur
les
réseaux
sociaux,
comme
indiqué
par
la
circulaire
ministérielle
du
15
mai
2020.
I! donne
ensuite
le
déroulé
de
l’installation
du
conseil
municipal.
Installation
du
conseil
municipal
élu
le
15
mars
2020
Monsieur
René
POUCHOT,
Maire,
donne
les
résultats
constatés
au
procès-verbal
des
élections
qui
se
sont
déroulées
le
dimanche
15
mars
2020.
La
liste
conduite
par
Monsieur
Johann
RAVAILLER,
tête
de
liste
«
Horizon
Magland
»,
a
recueilli
851
suffrages
et
a obtenu
20
sièges.
Sont
élus
:
e
Johann
RAVAILLER
e
Jeanne
VAUTHAY
e
Stéphane
APPERTET
e
Alexia
MERCHEZ
BASTARD
e
Christian
BOUVARD
e
Laurene
CAUL-FUTY
e
Kader
KHADRAOUI
e
Sabine
TOUNA
e
Alexandre
MALESIEUX
e
Mélodie
ANTHOINE
e
Grégory
CROZET
e
Delphine
BLANC
GONNET
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2020
-— Page
1 e
Jérôme
PELLETIER
e
Sophie
DEPOISIER
e
Damien
PADOVESE
e
Stéphanie
FERRAND
e
Christophe
APPERTET
e
Laetitia
CROZET
e
Emmanuel
MUGNIER
e
Marie
GOMES
La
liste
conduite
par
Monsieur
Thierry
THEVENET,
tête
de
liste
«
Magland,
tous
unis
pour
réussir
»,
a
recueilli
339
suffrages
soit
3 sièges.
Sont
élus
:
e
Thierry
THEVENET
e
Maurice
PETIT-JEAN
e
Margaret
NEPAUL
Monsieur
René
POUCHOT,
Maire,
déclare
le
Conseil
Municipal
installé,
tel
qu'il
a
été
constitué
lors
des
élections
du
15
mars
2020.
llest
ici
précisé
par
Monsieur
René
POUCHOT,
Maire,
qu’il
a
reçu
hier,
vendredi
22
mai
2020,
la
démission
de
Madame
Sylvia
CANU,
inscrite
en
numéro
2
de
la
liste
«
Magland,
tous
unis,
pour
réussir
».
Par
conséquent,
cette
démission
a pour
effet
immédiat
de
conférer
la qualité
de
conseiller
municipal
au
suivant
de
la
liste,
(article
L 270
du
code
électoral),
à savoir
Madame
Margaret
NEPAUL,
inscrite
en
numéro
4 de
la
liste
«
Magland,
tous
unis
pour
réussir
».
En
revanche,
comme
la
démission
a
été
reçue
le
22
mai
2020,
Madame
Margaret
NEPAUL,
installée
de
droit,
n'a
pu
être
conviée
car
la
convocation
doit
être
adressée
trois
jours
francs
au
moins
avant
celui
de
la
réunion
du
conseil
municipal
(article
L 2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).
Conformément
à
l'article
L 2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la séance
au
cours
de
laquelle
il est
procédé
à l'élection
du
Maire
est
présidée
par
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Par
conséquent,
Monsieur
René
POUCHOT,
après
avoir
indiqué
que
c'est
la dernière
fois
qu'il
a pris
la
parole
en
tant
que
Maire
de
MAGLAND,
cède
la
présidence
du
Conseil
Municipal
au
doyen
de
l'assemblée,
à
savoir
Monsieur
Maurice
PETIT-JEAN
en
vue
de
procéder
à l'élection
du
Maire.
Monsieur
Maurice
PETIT-JEAN
prend
la présidence
de
la séance
ainsi
que
la parole.
RE
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Monsieur
Maurice
PETIT-JEAN
prend
la
présidence
de
la
séance
ainsi
que
la
parole
et
rappelle
que
la
désignation
du
secrétaire
de
séance
peut
se
faire
soit
à
bulletin
secret,
soit votée
à main
levée.
Le
conseil
municipal,
VU
l’article
L 2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
SUR
la
proposition
de
Monsieur
Maurice
PETIT-JEAN,
est
désigné
à
l'unanimité,
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
Monsieur
Grégory
CROZET,
benjamin
du
Conseil
Municipal.
Puis,
il est
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2020
— Page
2 Monsieur
Maurice
PETIT-JEAN
dénombre
21
conseillers
régulièrement
présents
et
constate
que
le
quorum
posé
par
l'article
L 2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales
est
atteint.
Election
du
Maire
Le
conseil
municipal,
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l'article
L.2122-7
;
CONSIDÉRANT
que
le maire
est élu
au scrutin
secret
et à la majorité
absolue ;
CONSIDÉRANT
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3%
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
CONSIDÉRANT
que
Monsieur
Maurice
PETIT-JEAN
appelle
au
vote
et
que
Monsieur
Grégory
CROZET,
après
avoir
compté
les
bulletins,
lit à
haute
voix
les
résultats
du
vote
;
Le dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
ci-après
:
1% tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 22
A déduire
{bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 3
Reste,
pour
le nombre
de suffrages
exprimés
: 19
Majorité
absolue
: 10
A obtenu
:
"
Monsieur
Johann
RAVAILLER
: 19
(dix-neuf)
voix
Monsieur
Johann
RAVAILLER,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est proclamé
maire.
En
accord
avec
Monsieur
Maurice
PETIT-JEAN,
c’est
Monsieur
René
POUCHOT
qui
remet
l’écharpe
à Monsieur
Johann
RAVAILLER,
Maire
élu.
Monsieur
Johann
RAVAILLER
prend
la
parole
et
remercie
Monsieur
René
POUCHOT.
Il remercie
également
toute
son
équipe
et les familles
ainsi
que
les
Maglanchards
qui
leur
ont
fait
confiance.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
au
maire
Le
conseil
municipal,
Monsieur
Johann
RAVAILLER,
Maire,
prend
la
présidence
de
la
séance
ainsi
que
la
parole.
Monsieur
le
Maire
propose
que
6
(six)
postes
d’adjoints
au
Maire
soient
créés
au
sein
du
conseil
municipal
composé
de
23
(vingt-
trois)
membres.
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-2 ;
CONSIDÉRANT
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal ;
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2020
— Page
3 Le
conseil
municipal,
ayant
entendu
l’exposé
de
son
rapporteur,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents :
>
DÉCIDE
de
la
création
de
6 (six)
postes
d'adjoints
au
maire.
Se.
_
RAPPORTN°S
Election
des
adjoints
au
maire
Le
conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire
précise
à l'assemblée
qu'une
liste
d’adjoints
est
proposée
et
demande
s’il y a une
autre
liste.
L'assemblée
ne
propose
pas
d’autre
liste.
Monsieur
le
Maire
appelle
donc
au
vote
à
bulletin
secret.
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-7-2
;
CONSIDÉRANT
que,
dans
les
communes
de
1 000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
;
CONSIDÉRANT
que
Monsieur
le
Maire
appelle
au
vote
et
que
Monsieur
Grégory
CROZET,
après
avoir
compté
les
bulletins,
lit
à
haute
voix
les
résultats
du
vote ;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
1°
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 22
A
déduire
{bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 2
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 20
Majorité
absolue
: 11
Ont
obtenu : e
Liste
d’adjoints
proposée,
20
(vingt)
voix
La
liste
ayant
obtenu
la majorité
absolue
; ont
été
proclamés
adjoints
au
maire :
e
Madame
Jeanne
VAUTHAY
e
Monsieur
Stéphane
APPERTET
e
Madame
Alexia
MERCHEZ-BASTARD
e
Monsieur
Christian
BOUVARD
e
Madame
Laurène
CAUL-FUTY
e
Monsieur
Kader
KHADRAOUI
Monsieur
le
Maire
remet
l’écharpe
à chacun
de
ses
adjoints
élus.
Monsieur
le
Maire,
en
présence
de
ses
adjoints
placés
à
ses
côtés,
procède
à
la
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
maï
2020
— Page
4 Puis,
Monsieur
le
Maire,
après
avoir
indiqué
que
l’ensemble
du
conseil
municipal
installé
devait
travailler
pour
les
Maglanchards
et
la
commune,
remercie
l'assemblée
et
clôt
la séance.
Aucune
autre
question
n'étant
posée,
la séance
est
levée
à
11
heures
15.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
Johann
RAVAILLER
Grégory
CROZET
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2020
-— Page
5