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Arrêté - arrt n 11 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune d'Hennezel.
Lien du pdf (Arrêté - arrt n 11 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Page 011
COMMUNE DE HENNEZEL
22 rue des Abbés Mathis et Marion
88260 HENNEZEL
ARRETE N°11/2024
Le Maire de HENNEZEL,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212.1 et L
2212.2 et L 2213.1 à L 221345.
Vu le Code de la route et notamment ses articles R 411-8, R 411.26 et R 417.10.
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1, signalisation des
routes,
Vu la demande de Mr Akli MEGHEZ 8 rue du Moulin Robert à Clairey dans le cadre de travaux
de travaux d’abatage d'arbres, le long de la voie communale n° 6 allant de la RD5D à Clairey,
Considérant qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement dans un but de
sécurité publique aux alentours du chantier.
ARRETE :
Le jeudi 07 MARS 2024 de 8h00 à 18h
Article 1°: La circulation de tous les véhicules ainsi que des piétons sera interdite sur la voie
communale N° 6 à Clairey le long de la rue du moulin Robert du numéro 8 au numéro 7.
Article 2 : Les panneaux de signalisation nécessaires seront mis en place et entretenus par Mr MEGHEZ
Akli.
Article 3 : Le présent arrêté sera affiché à chaque extrémité de la section réglementée.
Article 4: Ampliation du présent arrêté sera adressé à Monsieur le Commandant de la Brigade de
Gendarmerie de Darney et à Mr le Chef des Services Incendie et Secours de Darney.
A Hennezel, le 06 mars 2024
Le Maire,
Jean-Luc BISCHOFE
Acte rendu exécutoire après
Notification et publication
Le 06 mars 2024